Essai de constitution
Fiche : Essai de constitution. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar theo prevot • 18 Novembre 2018 • Fiche • 365 Mots (2 Pages) • 581 Vues
Constitution litchienne
Préambule:
Le peuple litchien manifeste au monde entier son attachement aux droits de l'Homme et aux principes de la souveraineté nationale.
Article 1:
La démoratie litchienne approuve dans sa totalité et de son plein gré, la constitution formée par le premier gouvernement litchien.
Article 2:
Le Letchiland se présente comme laîque et démocratique.
De ce fait, il n'y a aucune distinction d'origine et respecte toutes les croyances.
L'emblème national est drapeau à fond blanc ave en son centre un litchi.
Sa devise est «Travail, Famille, Litchi».
Article 3:
Lors des életions, le suffrage est direct et universel dans les conditions prévues par la constitution.
Sont également prévues des élections de mi-mandat.
Sont életeurs tous les citoyens litchiens à partir du moment où ils accèdent à la citoyenneté litchienne.
Article 4:
Tout parti politique quel qu'il soit a le droit de concourir pour l'accession au pouvoir.
Ils se doivent de respecter les principes de la souveraineté nationale.
Article 5:
L'élection du président se fait à la majorité absolue au premier tour.
Si la majorité n'est pas remplie, un deuxième scrutin est ouvert et le président est élu à une majorité relative.
Cette élection se fait de manière égale et secrète.
Article 6:
Le gouvernement est constitué du premier ministre qui en est le chef et de deux chambres.
Le président se trouve au-dessus du gouvernement et possède un pouvoir éxecutif tandis que le gouvernement se charge du législatif.
Article 7:
En cas de problème majeur, le président peut dissoudre le gouvernement et oter les prestigieuses fonctions des ministres et du premier ministre.
Article 8:
Le président nomme le premier ministre qui, ensuite, à la tâche de former un gouvernement.
Si celui-ci n'est pas accepté par le président, il devra réaliser les modifications nécessaires juqu'à acceptation du président.
Les ministres ainsi que le premier ministre ont le droit de démissioner de leurs fonctions quand ils le souhaitent.
Article 9:
Le président est élu pour six ans.
Chaque président peut réaliser autant de mandats qu'il le souhaite.
Article 10:
Les présidents des deux chambres possèdent autant de pouvoir que le premier ministre.
Les deux chambres ont pour objectif de créer les lois et de les réviser quand elles paraissent en désaccord avec le régime présidentiel.
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