Rapport de stage DGI

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1. Introduction :

Le stage est une période opérationnellement pratique, au cours de laquelle l'étudiant confronte les connaissances acquises aux réalités professionnelles sur terrain.

Il est d'une importance capitale dans la mesure où il constitue un exercice indispensable qui contribue à renchérir les connaissances théoriques par une pratique professionnelle.

Raison pour laquelle à chaque année académique du premier ou du deuxième cycle, il est primordial d’organiser un stage à l’intérêt de l'étudiant qui sera appelé à la vie active d’une manière à développer et  améliorer sa vision sur milieu professionnelle afin qu'il puisse concilier de façon concrète, la théorie à la pratique.

Effectuer  mon stage à la direction  régional des impôts, a été une occasion afin d’approfondir mes connaissances dans le Domain fiscal et qui de surcroit est venu parachever mon enseignement sur la gestion des entreprise, une filière avec la quelle j’ai acquis beaucoup de connaissances à la fois stratégique et opérationnelle englobant de différents domaine ( gestion fiscal et comptable, traitement des salaire et gestions des ressources humaines, marketing  et management, mathématiques et diagnostic financiers ).

C'est ainsi que le présent rapport va s'articuler autour de deux chapitres.
En premier lieu, je vais mettre point sur une  présentation intégrale qui vise la direction régionale  des impôts, son corps organique, son système hiérarchique, les diverses subdivisions existantes, les secteurs, leurs fonctionnalités et permissions.  En deuxième lieu, je vais me focaliser sur les horaires de travail et les horaires de réception des contribuables, ainsi que les tâches qui m’ont été confié par ma responsable et le déroulement du travail au sein de la subdivision où j’y été affecté.

J    

•      Remerciement :

e tiens à remercié toutes personnes ayant contribué à ma formation, qui a fait ses preuves à travers cette période de stage ainsi que ce présent rapport.

Il s'agit de tout le corps professorale de l’ISTA – SALA AL JADIDA, de mes encadreurs qui ont bien voulu consacré leur temps pour une formation assez riche, messieurs RAHALI Tarik, IDRISSI Mohammed et Mme ZIDANE Khadija ainsi que le corps administratif qui a contribué avec sa qualité tous les documents nécessaires pour une meilleur prise en charge.

Je pense aussi à tous les cadres de cette régie financière, en principal les responsables du services inter-prefectoral des autres personnes morales Je voudrais aussi remercier  particulièrement :

- M. ZHAR IDRISS « Chef du service inter-préfectoral des autres personnes morales »
- Mme. JAFRI Rachida « Chef de la 2eme subdivision des personnes morales »
- Mme. GUERMA Najat «  chef de secteur ‘3’ » qui est chargée de mon encadrement

- Dans l’espérance qu’ils trouvent à travers ces lignes l'expression de mes sincères remerciements.

Je remercie aussi les membres de ma famille tant restreinte qu'élargie pour le soutien moral et financier.

Que tous les camarades avec qui j’ai effectué le stage et les amis et connaissances qui de loin ou de près m’ont soutenu, reçoivent mes affectueux remerciements.[pic 7]

           AYOUB EL FACHTALI

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SECTION 1 :

• Les objectifs de la Direction Générale des impôts :

L

a Direction générale des impôts est régie de l’organisme mère

 «  Ministère de l’Economie et des Finances » dont sa principale finalités et d’assurer l’accusée des recettes fiscales.

L’existence de la Direction des impôts contribue non  seulement d’assurer les recettes fiscale mais aussi d’autres objectifs plus au moins comme suite :

• La détermination de l’assiette fiscale et le calcule d’impôt.
• Recouvrer les impôt de l’ETAT (Impôt sur les sociétés, Impôt sur le revenu, Taxe sur la valeur ajoutée, Droit d’enregistrement et timbre).
• Assurer le bon fonctionnement du système fiscal par le respect de la loi et la lutte contre la fraude fiscale.
• Etablissement d’une expertise fiscale dont le gouvernement est  le réceptionniste et ce dans le cadre de l’élaboration des lois de finance et de négociation des conventions de Non double imposition avec les ETATS étrangers.
• Représenter le Maroc au niveau des instances fiscales internationales.

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• L’assiette de l’impôt :

La Direction Générale des impôts est tenue d’établir les projets de textes législatifs et réglementaires à caractère fiscal bien qu’élaborer également les circulaires d’application relatives aux textes fiscaux en concertation avec les opérateurs économiques. L’administration fiscale étudie en revanche tout type de questions d’interprétations des dispositions fiscales et informe sur les réponses apportées.

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