Politiques et Institutions de l'Union européenne

INSTITUTIONS ET POLITIQUES DE L’UE

B. MESNEL-REPPLINGER

Licence de Science politique – Semestre 4

Modalités d’examen : 1h30, QCM : 60 questions, 1 bonne réponse par question (culture G sur l’UE, ses  institutions, le fonctionnement, l’histoire (y compris dates, lieux d’implantation des institutions) + théories de  l’analyse du fonctionnement de l’UE + sur les données vues dans les graphiques et les tableaux, pas sur les chiffres  en soi mais sur leur interprétation (potentiellement elle montre le tableau et nous demande comment l’interpréter))

SOMMAIRE

Séance introductive.............................................................................................................................................. 2 I – Pourquoi et comment étudier l’UE ? ........................................................................................................... 2 II – Introduction aux principales théories de l’intégration ................................................................................. 3 III – La notion d’européanisation ................................................................................................................... 10

Thème I – Le processus d’intégration européenne .............................................................................................. 12 Chapitre I – De l’idée d’Europe au Traité de Rome ........................................................................................ 12 Chapitre II – Des Communautés à l’Union Européenne : flux et reflux de l’intégration (1958-1992) .............. 23 Chapitre III – L’actualité du processus d’intégration (politique) ..................................................................... 33

Thème II – Les institutions et le fonctionnement de l’UE ................................................................................... 42 Chapitre I – Conseil européen, Conseil de l’UE et Commission européenne ................................................... 42 Chapitre II – Parlement et élections européennes............................................................................................ 52 Chapitre III – Les « autres » institutions de l’UE............................................................................................ 62 Chapitre IV – Le déficit démocratique de l’UE............................................................................................... 67 Thème III – Les politiques publiques européennes............................................................................................. 72

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I – Pourquoi et comment étudier l’UE ? 

Antoine Vauchez, « « Les études européennes, quel ennui ! ». Quelques mots sur une illusion bien fondée… »,  Politique européenne, vol 50, n°4, 2015, pp.160-169

➢ Constate que l’UE a la réputation d’être ennuyeuse : on entend à son propos : citoyens peu intéressés, taux  de participation très faible dans les élections européennes, critiques de la technocratie, prise de décision  difficile à 27, inutilité du Parlement européen, inaccessibilité du eurospeak (vocabulaire spécifique à l’UE).

➢ Il évoque le traitement médiatique des campagnes pour les élections européennes : les reportages dans les  JT sont plutôt axés sur le désintérêt des citoyens.

➢ Du coup, les études européennes suscitent un intérêt relativement modéré parmi les étudiants et chercheurs  en science politique.

➢ En fait, il estime qu’il existe des motivations académiques et pratiques qui rendent intéressantes les études  européennes pour les politistes : l’Europe est un « paradis pour politiste »

Acquis communautaire : ensemble des politiques faisant-droit adoptées par l’UE

2 objectifs du cours :

❖ Varier les questions de recherche

Polity

• L’UE comme système de gouvernement

• La création et l’évolution de ses institutions

• Le projet politique européen (attractif/repoussoir)

Politics

• Sociologie des personnels et administratifs de l’UE

• Election européennes et partis politiques européens

• Citoyenneté européenne et déficit démocratique dans l’UE

• Lobbies et groupes d’intérêt

Policies

• Secteurs de l’action publique européenne

• Politiques redistributives et régulatrices

• Influence de l’UE sur les politiques nationales

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❖ Varier les échelles d’observation

Macrosociologique

• Nature et philosophie politique de l’intégration européenne

• Modèle économique qui prévaut dans l’UE

Mésosociologique

• Analyse du fonctionnement des institutions : Commission, CJUE, Conseil, Parlement  

Microsociologique

• Acteurs de l’UE, travail politique et administratif « au quotidien »

Des recommandations :

- S. Veil, Une vie

- F. Mérand, Un sociologue à la Commission européenne

- La série Parlement sur France TV

II – Introduction aux principales théories de l’intégration 

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1951 : mise en place de la CECA. La science politique s’intéresse aux origines de ce projet d’intégration : pourquoi  des Etats acceptent d’intégrer un ensemble régional ? Comment peut évoluer cet ensemble régional ? Selon quels  déterminants ?

Théories ou « métathéories » de l’intégration → métathéories cherchent à comprendre l’UE aux niveaux macro,  méso et micro.  

Wiener et Diez (2004) : théorie de l’intégration européenne = « Le domaine de la réflexion systématique sur le  processus de la coopération politique de plus en plus intense en Europe et sur l’émergence d’institutions  politiques communes, ainsi qu’une analyse du résultat de cette coopération. Elle inclut également la réflexion  abstraite sur les constructions d’identités et d’intérêts d’acteurs sociaux dans le contexte de ce processus. »

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