Le rôle De La Constitution

Introduction

La plupart des constitution s'accompagne d'une déclaration des droits : DDHC ou la constitution de 1791 ou 1793 soit elle en contient une directement c'est le cas du bill of right pour la constitution américaine ou le préambule de la constitution de 1946 .

Il y'a donc la une figure imposé pour le constituant .

A quoi cela sert il d'accompagner la constitution d'une déclaration des droits.

Plusieurs réponse possible une plus traditionnel plus philosophique qui consiste dans l'affirmation des valeurs autour desquelles se fait la construction politique. Et une réponse positiviste qui fait disparaître la vieille distinction entre déclaration et garantie consiste a montrer que c'est essentiellement sur la base de ces déclarations que pourra se construire le contrôle de constitutionnalité.

I. Définir le but de la construction politique

A.Les origines

Déclaration d'indépendance américaine de 1776 l'article 2 de la déclaration des droits de l'homme

B. La mise en œuvre

Etablissement d'un catalogue des droits soit l'ensemble de la déclaration des droits

II. Garantir la protection du citoyen

A.Le débat sur l'effectivité juridique de ces déclarations

controverse doctrinale sur leur portée effective

ceux qui vont considerer la declaration des droits sans portée normatives c'est une simple intention c'est le cas de Karry de Malberg ? Et il y'a ceux qui voit un texte effectivement applicable c'est le cas de Leon du Guit ou Maurice Hauriou

B.Le support du contrôle de constitutionnalité

Il a été affirmé très tôt aux Etats Unis dans l'affaire Marblery contre Maddison en 1803 et plus tardivement en france avec la décision du conseil constitutionnel qui intègre ds le bloc de constitutionalité la DDHC

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