L'Histoire du droit

Introduction à l’Histoire du Droit

Présentation du cours

L’Orient est le berceau des premières grandes civilisations ; dans le bassin du Tigre et de l’Euphrate en Mésopotamie (actuelle frontière entre l’Iran et l’Irak) l’agriculture est sédentarisée et la nécessité d’un travail collectif entraîne une organisation politique basique et l’apparition de l’écriture vers 3000 av JC. Avec l’apparition de l’écriture, l’Homme s’extrait de la préhistoire pour entrer dans l’Histoire, et l’histoire du Droit peut elle aussi commencer à prendre toute son importance.

L’écriture cunéiforme permet la rédaction de ’’textes de loi’’ au Proche Orient (en Mésopotamie, Syrie et Anatolie). Ce Droit se caractérise par son empirisme et par son imprégnation religieuse. Sa source est orale, provient de la coutume et est basée sur des actes et des faits ne contenants donc aucune abstraction comparé au Droit moderne. S’il s’agit d’un Droit imprégné de religion c’est parce que par exemple le Droit Mésopotamien se considère comme une révélation : le Code d’Hammourabi, roi de Babylone qui a réunifié la Mésopotamie en 1750 av JC, proclame le respect envers le Dieu Shamash (le soleil et la justice) qui avait lui-même dicté le code au roi. Dans ces sociétés le Droit s’approche plus de la morale et a un but de conservation sociale. L’ordalie est aussi un signe de l’imprégnation religieuse puisqu’il s’agit d’un jugement divin accompli en l’absence de toute preuve (voir aussi Droit hébreux)

On peut considérer que l’histoire peut être divisée en quatre grandes périodes :

- La première période : L’Antiquité : depuis l’invention de l’écriture en 3000 av JC jusqu’à la chute de l’Empire Romain d’Occident en 476. Mais même après l’échec de l’empereur Romulus Augustule, beaucoup d’éléments du système romain fonctionnent encore ce qui ne peut pas laisser à penser à une rupture complète.

- La deuxième période : Le Moyen Age : de 476 à 1492. Le Moyen Age comprend plusieurs sous périodes : le Haut Moyen Age jusqu’au 12ème siècle et le Bas Moyen Age. Le Moyen Age n’est pas comme on nous le laisse souvent entendre un temps d’obscurantisme et de barbarie. Alors qu’en Orient l’Empire Romain tombe aux mains des Ottomans en 1453, les espagnols entament la Reconquista en Occident et font fuir les musulmans de leur territoire en 1492. A cette même date la découverte des Amériques par Christophe Colomb engendre une série de voyages que l’on nomme les grandes découvertes qui sont néanmoins très mal vues par l’Eglise car ils remettent en cause la vérité religieuse (dans la Bible il n’était pas fait mention de l’Amérique). Cela donne un nouveau but aux européens mais favorise aussi en Europe l’apparition d’une crise jamais connue : les prix montent en raison de l’arrivée d’une trop grande quantité d’or sur le continent. De nombreux pays se trouvent ainsi dans le devoir de réorganiser leur économie.

- La troisième période : La Période Moderne : de 1492 à 1789. On entre alors, après la découverte de l’Amérique dans une ère de colonisation. De plus cette période se caractérise par l’affirmation de l’Etat Nation (Angleterre, Espagne, Autriche et France)

- La quatrième période : La Période Contemporaine : de 1789 à nos jours puisque les systèmes et valeurs issues de la Révolution sont encore valables aujourd’hui.

TITRE préliminaire : Rome la République et l’Empire

Chapitre 1 : Brève histoire de Rome et de l’Empire de sa création jusqu’en 476

A) La naissance de Rome et le début de la République

Selon la légende, l’histoire de Rome ne commence pas à Rome mais à Troie. En effet, c’est par la guerre de Troie que les grecs réalisent leur unité, et il est dit que le fondateur légendaire de Rome est Enée, un troyen qui aurait échappé à la guerre, se serait exilé et aurait voyagé jusqu’en Italie. Cette légende sert avant toute chose à démontrer que les romains ont des origines aussi anciennes et aussi nobles que celles des grecs et ainsi à assurer leur légitimité vis-à-vis de leur territoire. Vers 850 av JC, Enée s’arrêt à Carthage au cours de son périple vers l’Italie et subjugue la reine Didon (Élissa) qu’il délaisse bien vite. Cet épisode est lui aussi présent pour montrer la supériorité des romains, mais cette fois face aux carthaginois.

A cette époque, l’Italie est dominée jusqu’à sa moitié par les grecs. La fondation de la ville de Rome a lieu en 753-752 av JC avec Romulus et Remus. Romulus désire tracer sur le sol les limites de la ville ; son frère se moque de lui, ce qui l’entraîne à l’assassiner déversant dans les sillons qu’il avait creusé son sang. Dans ce meurtre on retrouve tous les symboles des civilisations indo-européennes et plus particulièrement cette obligation de faire couler du sang sur le sol afin de le rendre fertile à la construction d’une cité. La ville créée devient la terre d’accueil de tous les exilés et réprouvés comme l’était Enée, ce qui en fait à ses débuts une ville de brigands. Malheureusement, Rome n’étant occupée que par des hommes, les romains se sont trouvés dans l’obligation d’enlever les femmes du village voisin : les Sabines. Pour récupérer

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