Dissertation sur la Loi Dans La déclaration Des Droits De L'homme Et Du Citoyen De 1789

introduction :

"les hommes naissent et demeurent libres et egaux en droits" l'article premier de la declaration des droits de l''homme et du citoyen nous rappel bien les droits naturels, inalienables et sacrés de l'homme qe proclamme l'assemblé national donstituante le 26 Aout 1789.

En rupture avec l'ancien régime, son but est de rétablir les droits naturels de l'homme. Mais elle cherche egalement a poser une barrière a l'Etat ainsi qu'affirmer la puissance de la loi.

La declaration des droits de l'homme et du citoyen trouve son origine suite a la convocation des états généraux afin de trouver une solution face au déficiy de l'etat, aux crises politiques, sociales et économiques.

Les parlements se déclarent assemblé national en se réunissant le 17 juin 1789 les trois qui composent la société de l'ancien régime (clergé, noblesse et tiers etat) dont elle décide l'abolition.

Elle s'institue par la suite assemblé constituante et décide de rédiger une declaration des principes fondamentaux a partir desquels sera établie une nouvelle constitution.

La déclaration des droit de l'homme et du citoyen du 26 Aout 1789 est le texte qui marque l'apogée de l'idéologie de la révolution francaise.

Il regroupe les principales revendications d'un peuple en lutte contre le régime auquel il est soumis.

Son but est de rétablir les droits naturels de l'homme mais elle cherche également a poser ne barriere a l'état ainsi qu'a affirmer l'omnipotence de la loi.

En effet la DDHC s'appuie essentielement sur la suprématie de la loi.

Sa porté est d'autant plus général du fait que la nation s'exprime désormais par elle meme via le passage a une légitimité populaire.

En effet le pouvoir législatif reviens a l'assemblé national, celle qui a pour but de faire et d'interpreter les lois.

Dans cette optique, nous pouvons nous demander dans quel but est employé la loi dans la déclaration des droits de l'homme et du citoyen ?

Son impact est très important, c'est la raison pour laquelle nous allons l'etudier a travers les objectifs de la loi (I), ainsi que sa présence qui se généralise (II)

I) les objectifs de la loi dans la DDHC :

La déclaration des droits de l'homme et du citoyen se veux précurseur du fondement du nouveau régime, l'application de la loi permet de faire une véritable rupture avec l'ancien régime (A), et d'etre aussi la base d'une sociétée nouvelle (B).

A) une rupture avec l'ancien régime :

La DDHC poursuit de ombreux but, tous en lutte contre l'ancien régime. Elle proclamme des vérités solennelle, que nul ne pourra réduire a néant .

Les objectifs de la loi sont tout d'abord de garantir ainsi que de proteger les droits naturel, inalienable anterieur et superieur a l'etat enoncer dans la DDHC afin d'affirmer la rupture avec l'ancien régime.

La société se veux plus structuré, organiser et plus proche des droits naturel de l'homme.

La loi par sa nature a vocation a etre le seul texte a avoir une porter obligatoire. Elle doit etre respecter par tous, personne n'est exanter d'y obeir.

Elle se veux etre l'expression de la volonté générale. En effet ceci est du au principe de participation des citoyens a l'élaboration des lois avec l'instauration du mandat représentatif.

a la différence de l'ancien régime, la volonté royal n'a plus la force de s'opposer a la volonté général du peuple.

J-J Rousseau pronne une idée de liberté car nous somme désormais soumis a nos propres lois.

Cette loi, qui est l'expression de la volonté générale possède un autre caractere, elle est la meme pour tous.

Il en découlle le principe suivant : "Egalité devant la loi, égalité en droit"

Ceci est une affirmation consacré a la disparition de la société des privileges et de l'ancien regime.

B) la base d'une sociétée nouvelle :

La déclaration des droits de l'homme et du citoyen se veux d'autant plus etre le ciment d'une sociétée nouvelle pour plusieurs raisons.

Tout d'abord l'idée du transfert de la souveraineté vers la nation est importante car le pouvoir appartiens désormais au citoyens.

Ceux ci pouvant l'exercer a travers le vote et notament grace a l'instauration du suffrage universel masculin.

Les hommes peuvent donc désormais participer a l'élaboration de la loi. Elle ne sera plus jamais arbitraire.

De plus, Dans cette déclaration sont décrit les principes d'organisation politique, d'association politique et de participation du citoyen.

Ces principes qui sont la base d'une sociétée nouvelle doivent etre proteger et encadré pour eviter

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