Les systèmes politiques de la Veme R

Chapitre 2 les systèmes politiques de la Veme R

Lors de la formation

Le refus de Mitterrand ne cause pas une peine a Chirac. Les refus de Mitterrand arrangent Chirac. Depuis 3 ans Chirac se bat en faveur de la cohabitation : seule celle ci lui permettra de remonter dans les sondages élections den88. La cohabitation doit réussir' monsieur Chirac a les mains liées : si la crise éclate au moment de la formation du gouvernement il y aura des élections présidentielles dans les deux mois. Monsieur Chirac accepte les refus de monsieur Mitterrand qui exerce un pouvoir d'empêcher concernant la défense nationale . Le premier ministre non libre de former son gouvernement.

Lors de la seconde cohabitation les choses se passent différemment 93 95. Chirac veut se consacrer a la future campagne présidentielle et c'est Balladur qui devient premier ministre. Lors de la formation du gouvernement Balladur aucun refus aucun blocages de la part du président ' François leotar refuser auparavant devient ministre , juppé ministre des affairs étrangères'. 

Tout laisse a croire que les propositions faites par Balladur ont été entérinée 

Raison 1 en 93 la victoire de la droite est écrasante les députés socialistes sont 80 pour 85

Raison 2 le président est malade

Raison 3 fin de carrière politique

Raison 4 Chirac veut dissoudre AN Chirac est contraint 97-2000 d accepter une majorité de gauche .

Contexte politique est différent.

Pour cette 3 eme cohabitation le gouv est former entièrement par le premier 'ministre. Chef d'état se trouve dans la situation classique d'un chef d'état parlementaire . La compétence du premier ministre est totalement liée. Concernant le gouvernement le président n'a pas non plus son mot a dire . Concernant la révocation du premier ministre , hors cohabitation le président s octroie le pouvoir de révoquer en cohabitation il ne peut pas car le premier ministre est soutenu par la majorité de l'assemblée nationale. Hors période de cohabitation le chef de la majorité c'est le président de la république , en revanche entérinée de cohabitation le premier ministre est le chef de ma majorité . Le président ne peut donc en exiger la démission' il n'y a eu aucunes révocations sous les 3 cohabitations.

En période de cohabitation le président n'a aucun droit de regards aucune influence sur les différents remaniements ministérielles. C'est particulièrement vrai sous la 3 eme cohabitation ou on a une succession de remaniements ministérielles sur lesquels le président n'a rien a dire (Cohabitation la plus longue ). Les poids lourds du gouvernement Jospin quittent le gouvernement , face l'entrée de Jack Lang et laurent Fabius.

Ce gouvernement de manière conforme aux règles du régimes parlementaire . Une fois formée il se présente devant l'assemblée et lui demande sa confiance . La seule légitimité des gouvernements de cohabitation c'est le soutien de la majorité parlementaire .

Gouvernement indépendant du présent et qu'il va gouverner .

II- un gouvernement qui gouverne.

- nouveauté sous la Veme car jusqu'à la 1 ère cohabitation c'est le président qui gouverne. 

Cela passe par la Redécouverte des articles 5 et 20 . En période présidentialisme 51 56 on insistait pas sur les deux articles . Chacun des protagonistes redécouvre la constitution et va tenter d'imposer une interprétation qui lui sera favorable.

Est ce que la répartition des compétences opérées par ces deux articles est elle claire? 

Réponse par Mitterrand en mars 88 dans un entretien avec la revue pouvoirs: la constitution est rédigée confuse témoins l'ambiguïté article 5 et 20.

Réponse par Chirac : rôles a peu près définis entre le président et le gouvernement. 

Deux réponses contraires. 

Les modalités de cette répartition des compétences , les choses évoluent selon les cohabitations. Exemple sous la 1 ère cohabitation le message au parlement de Mitterrand le 8 avril 86 il tente de cadrer de donner les règles de la cohabitation : l'article 5 désigne les domaines ou s'exerce l'autorité du président son arbitrage , le gouvernement a pour charge de conduire la politique de la nation. Nul part dans l'article 5 il n'est question d'autorité . 

Deux ans après cette interview les choses ont changer il a gagner la première cohabitation et les futures présidentielles ." J'ai laisser le gouvernement gouverné ce qui était aussi mon devoir " ce qui permet a Mitterrand de renforcer son pouvoir . 

Sous la deuxième cohabitation 93 95 (Balladur) premier ministre définit la répartition des compétences: il distingue d'un côté le domaine exclusif du gouvernement et le domaine partager avec le président ( défense nationale affaires étrangères ) on abandonne les références aux articles 5 et 20 et propose une interprétation plus simple mais moins prestigieuse pour le président .

Sous la 3 eme cohabitation les modalités de la répartition des compétences vs être confirmer dans une conf. de press en 97 par Chirac ( qui n'a pas intégrer qu'il va être président de cohabitation) qui va proposer une interprétation de la cohabitation dégagée de la réalité " la constitution prévoit des choses des choses qui donnent une prééminence et un peu le dernier mot au président ". Il affirme que même en période de cohabitation le président décidé hors c'est totalement faux. Le gouvernement qui gouverne c'est une ré interprétation parlementaire de la constitution. Avec la réapparition des conseils de cabinet sous la cohabitation pour prouver que c'est bien le gouvernement qui gouverne , les médias y sont convier pour le montrer : Réunion de ministres en dehors de la présence de du président de la république . Les conseils de cabinets sont trop lourds. Résultat le conseil des ministres demeure une chambre d'enregistrement pour des raisons contraires : hors cohabitation la politique est décidée ailleurs en cohabitation la politique est décidé ailleurs par le premier ministre et les ministres.

La politique de décide a Matignon et non plus a l'élysee. Toutes les dispositions constitutionnelles qui hors

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