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"les apports d'une conception élargie à la responsabilité"

TD : "les apports d'une conception élargie à la responsabilité". Recherche parmi 300 000+ dissertations

Par   •  23 Novembre 2021  •  TD  •  702 Mots (3 Pages)  •  754 Vues

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Tout d’abord, les apports sont des opérations consistant à remettre un bien, des espèces ou autre, en vue d’obtenir une prestation. Une conception est le fait d’élaborer quelque chose dans son esprit ou dans la vraie vie. La responsabilité quant a elle, est une obligation ou nécessité morale de répondre et/ ou de se porter garant de ses actions ou de celle des autres dans certaines mesures. De plus, le terme responsabilité est en perpétuel évolution depuis toujours. En latin, respondeo a le même sens en français car ce dernier signifie faire une réponse mais aussi se montrer digne de, être à la hauteur de. Nous pouvons ajouter que le verbe latin spondeo signifie promettre solennellement dans les formes prescrites ; nous retrouvons aussi cette forme en italien sponso, en espagnol esposo et en français époux mais aussi en anglais sponsor.

La responsabilité à des ordres différents selon les lieux, les temps.

Les apports d’une conception élargie à la responsabilité sont alors les différents faits positifs des différentes responsabilités.

Nous pouvons alors nous poser la question suivante, qu’elle est l’évolution de cette responsabilité ?

Dans un premier temps, nous analyserons la notion de responsabilité civile (I) puis, dans un second temps, nous observerons la responsabilité pénale (II).

I/ La notion de responsabilité civile.

Tout d’abord, nous verrons les rapprochements frappants entre la responsabilité civile et pénale (A), puis nous nous intéresserons au rapport au droit qu’il en découle (B).

A/ les différents rapprochements entre la responsabilité civile et pénale.

La responsabilité civile se définit comme l’obligation de réparer sa peine, de supporter le châtiment et ainsi, de subir la peine donnée.

Au cours de l’histoire, les liens entre les deux se sont renforcés.

En effet, les tribunaux ont dégagé au début du XIXe siècle le fameux principe de l’autorité absolue de la chose jugée au criminel sur le civil.

Le renforcement entre les deux termes a aussi créé un autre rapprochement qui influence encore notre vie aujourd’hui.

B/ Le droit qui découle du très fort rapprochement entre la responsabilité civile et pénale.

En effet, ce rapprochement influence notre droit sur le l’admission d’une responsabilité de plus en plus « objective » et socialisée ». Avec cela, nous pouvons remarquer l’impact considérable sur législative mais aussi un bouleversement énorme et profond sur les fondements et de l’orientation général du système répressif.

Avec cela, nous observons un réel changement, notamment avec le fait que la responsabilité pénale existe et surtout exerce maintenant indépendamment de toutes culpabilité subjective mais elle n’est pas épargnée par le mouvement de socialisation, mouvement prenant beaucoup d’ampleur en matière civile tout en restant discret et hésitant. Avec ce cas, le législateur n’a pas hésité à multiplier les cas de « responsabilité de cas pour autrui ».

De plus, face au mouvement visant

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