Y a-t-il progrès du droit ?

Y a-t-il progrès du droit ?

Difficile à trancher : Il n'y a pas necessité de progression ( influence hegeliniste qui voit homme dans droits subj puis homme sous morale Kant puis homme sous droit étatique, Etat : seul capable d'émettre un droit Obj donc PROGRES. ) car produit histoire. Pas possible étudier seul , comme ça sans socio, idéologie, morale... (histoire quoi). Droit est volontaire. (maurice Hauriou, Gény (droit est donné, construit) ) Non pas ordre déterminé nécessaire.

Baigné par humain. Subj.

I) Choix entre divers facteurs d'appréciation subjectifs

On peut se poser la question du progrès après avoir choisi une def de « droit » et une de « progrès ».

Droit : deux grandes def

* Aristote. Droit : partage de choses exterieures. Reprie par St Thomas. Michel Villey. Mais dépassé (tp jurisprudentiel) donc adopter : suivre dégénerescence du D.

* ensemble des règles de conduite qui régissent rapports sociaux dont le respect est assuré , au besoin, par contrainte pû.

(critique Villey : règle de CONDUITE : morale. Cf Kant)

Progrès : 3 acceptations dans domaine jû.

* philo Marx : D conçu comme instrument oppression, progrès : disparition pure. (ou vision minimaliste , seul D étatiq disparaît. Pr D sociétal (sans rapports classes) à la place D : amitié(mais utopique)

*ou. Progrès : technicité croissante D. inflation législative a pu apporter avantages mais mtnt il s'agit plut^t de la simplification du D qui serait notée ^c progression. Vedel propose codification D. adm. « la justie est faîte pour le justiciable ». (huron)

CEPENDANT doit s'adapter evolution sté.

Ccl : progrès si simplicité + technicité croissante.

En plus def : sa rallier à philo qui conditionne la rep. (concernant progrès tjs)

Soit philo idéaliste, soit positiviste.

- philo idéaliste

reposant sur conception métaphysique du D. croyance en l'existence D.N. Aussi appelé jusnaturalisme. DN → préexiste non crée par l'H. Doit être découvert par l'h pour fonder D+.don cH dispose D subj traduction recherche DN, qui servent ensuite à contruire le Dobj, +.

2Écoles la caractérise : (recherche fondements du D)

→ Ecole classique du D.N (rpz Aristote, St Thomas). DN : ordre N du cosmos.

Observation du monde permet de le comprendre.

→ Ecole moderne (nominaliste Ockham, rpz Locke, Rousseau) : DN découle nature de l'homme.

Raison universelle /x/ observation du monde.

Popularisée dans la DDHC 1789.

Philo idéaliste : plus on respecte le DN lorsqu'on met en place le D+, plus il y a progrès.

Critiques de Lebreton (ceci ne relève pas vmt du progrès)

→ Illusoire : existence indémontrable du DN. Tjs un « au-delà ».Si D : science, on ne peut pas se reposer sur le DN qui a un caractère métaphysique.

→ dangereux (++grave) : prétend la Vérité, donc porte ouverte à tous les abus. Ex : « droit à la vie » → /x/ avortement, contraception, … ! D de propriété → ne devrait pas être si sacré. (critiqué Robespierre, Constant)

-philosophie positiviste :

/x/ métaphysique du D . donc /x/ D.N. Seul D observable , D+. Dsubj découle Dobj .

Deux branches principales dans le positivisme :

→ positivisme jû : D : ordre clos, coupé de métaphysique+réalité sociale. (rpz Kelsen++)

Progrès du D serait : respect croissant des normes du D+.

facteur décisif de progrès : contrôle de constitutionnalité./x/ puissance +++ loi.

Ce qui légitimise le D c'est le D lui-même. (par biais E → outil). RDD>pô ? Expert aurait la main ?

Positionner Kelsen contexte. Voir conférence G.

Critique :

conception du progrès du D myope. Trop influencée par le scientisme : ne tient pas compte de la réalité sociale.

→ positivisme sociologique : (adopté par auteur article Gilles lebreton)

pas un ordre clos. Ne peut pas être coupé réalité sociale. Source du droit : faits sociaux rendus par la conscience collective.

Progrès du D serait : respect croissant des aspirations de la csc collective par le D+.

rpz Léon Duguit (+ célèbre positiviste sociologique) : D adm français issu philo+.

Influence : Durkheim. Division du W-> interdépendance des H → besoin solidarité → besoin services pû → dvt théorie services pû → progrès du D adm.

Supériorité D positiviste socio : «avènement de l'âge positif ».

Pensée propre de Lebreton : D+ pas que produit déterminisme social. Aussi volontarisme acteurs jû. Càd produit de la réponse donnée par les acteurs jû à la manifestation de la csc collective.

Progrès du D pour lui : comme les autres positivistes socio.

II) Consensus sur l'existence d'un progrès du D.

Choix fait par Lebreton pour prétendre qu'il y a progrès du D, et lesquels : Def courantes de D et progrès, positivisme socio.

Proclamation des D fondamentaux en 1789, S.Universel au XIX,

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