Vie politique L1

INTRODUCTION HISTORIQUE

Un héritage de la Révolution Française  1789 à 1799.

17 juin 1789 : Formation des Etats-Généraux et leur décision de se transformer en Assemblée nationale.

4 aout 1789 : Fin des privilèges.

26 aout 1789 : DDCH avec transfert de la souveraineté du roi à la nation.

Volonté d’uniformisation, d’homogénéisation du corps politique passe par : Unité politique :

• Loi Chapelier de 1791 : Interdiction  des corporations de métier et des associations d’entraide.
• Création de 83 départements en 1790
• Une seule langue commune selon Abbé Grégoire : Le Français

Une instabilité permanente :

• 1789- 1792 : Une monarchie constitutionnelle
• 1792 : Première proclamation de la République
• 1793 : Phase de la Terreur mais aussi régime d’Assemblée. Constitution de 1793 ne sera jamais appliqué.
• 1794 : Phase du Directoire 

Dans la constitution de 1791 il y a un transfert de souveraineté du roi à la nation mais cela ne s’accompagne pas nécessairement d’une reconnaissance du suffrage universel. [pic 1]

→ En 1791 le suffrage est censitaire, il est réservé aux citoyens qui peuvent payer le cens, qui est équivalent à 3 jours de salaires = C’est un suffrage EXCLUANT.[pic 2]

En effet, il exclut les femmes les oisifs (ceux sans emploies) mais aussi les domestiques.

Il y a donc :

• Les individus passifs → Tout ceux qui sont exclus
• Les individus actifs → Les hommes de plus de 25 ans qui peuvent éventuellement voter, à l’intérieur de ses individus :
• Les électeurs → Ceux qui peuvent payer le cens.

Le suffrage s’organise de manière indirect : c’est à dire que les citoyens votent dans un premier temps des assemblées, et dans un deuxième temps ces derniers élisent les députes.

[pic 3]

[pic 4]

Ce système va être remis en cause avec l’abolition complète de la monarchie en 1792. La première chose qui est éliminée lorsque qu’ils rentrent en République, c’est l’annulation de l’obligation du cens. 

La limite d’âge passe de 25 à 21 ans. 

Mais ce n’est pas encore un suffrage universel, car les femmes, oisif et domestiques restent exclus du droit de vote. 

[pic 5]

La 2ème constitution révolutionnaire de 1793 : on est presque dans un suffrage semi-universel : En effet, les seuls qui sont alors exclus du droit de vote sont les femmes.[pic 6]

Avant le vote était considéré comme une fonction que l’on peut acquérir ou perdre en fonction de son statut, désormais le droit de vote est un droit.

Le suffrage indirect est supprimé, les citoyens désigner directement leurs représentants.

MAIS CETTE CONSTITUTION DE 1793 NA JAMAIS ETAIT APPLIQUEE.[pic 7]

[pic 8]

EN 1795 c’est l’arrivée du Directoire. On revient au suffrage censitaire et indirect par la Constitution de l'an III comme en 1791, avec la distinction entre passifs et actifs.

Charles Louis Napoléon Bonaparte, dit Napoléon III → Etablit sous le Consulat le suffrage universel. 

L’émergence de clivages durables :

• La question religieuse 

Elle va énormément diviser la sphère politique, cela va conditionner l’environnement politique des catholiques pratiquants, le principale héritage c’est que les catholiques pratiquants vont plutôt se retrouver dans les rangs de la droite tout au long du XIX siècles, par opposition au idées révolutionnaires, c’est à dire les Républicains qui vont fonder une bonne partie de leur identité politique sur la laïcité.

Ce conflit religieux se n’est atténué que sous la IVème République, après quoi il a été remplacé par d’autres clivages comme celui entre résistants et pétainistes.

• La question idéologique

C’est la question de savoir si on est POUR ou CONTRE la REVOLUTION. C’est le positionnement face à la Révolution Française qui va aussi structure le système politique.

Il y a 3 grands positionnements :

• Les contre-révolutionnaires : Ceux qui pensent que la Révolution dans son ensemble est satanique et qu’elle est à condamner. Joseph de Maistre
• Les libéraux : Ils pensent qu’il faut conserver la phase révolutionnaire den1789 à 1792 (La grande Révolution) qui a accordé de nombreux droit aux individus. Mais contre la mauvaise révolution : La Terreur.  Benjamin Constant
• Les socialistes : Ils estiment qu’il faut tout garder dans la Révolution y compris la Terreur. Louis Blanc

En 1795 on ne peut pas dire que la Révolution ait donné naissance à un régime stable. La Révolution à court terme a plutôt échoué mais a tout de même réussi à mettre en place sur le long terme des grands principes de la démocratie moderne, condensé dans la déclaration des droits de l’Homme et des citoyens par exemple.

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