THÉORIE GÉNÉRAL DE LA JUSTICE

15 Septembre

THÉORIE GÉNÉRAL DE LA JUSTICE

intro : ne pas confondre justice et droit ils ne doivent pas se mêler justice vise ce qui est positivement juste ce que a quoi chacun peut légitimement prétendre en vertu du droit en ce sens la justice consiste a rendre a chacun le sien et demander la justice signifie réclamer sont du/ son droit.

On va s’intéresser  au institutions qui régisse la justice car on ne peut pas ce faire justice soit même on appel cela la vengeance mais on va s’intéresser aussi au personnel judiciaire et aussi au grand principe de la justice car la justice est un service publique donc il y a des principe a respecter.

Acte juridictionnel : décision qui est rendu par un juge ou une juridiction  toute les décision ne sont pas des actes juridictionnel on distingue la procédure contentieuse ( forcement un adversaire avec qui on est en litige ) et la procédure gracieuse (changement d’état civil on demande un changement de nom ).

Un acte juridictionnel est un acte qui est pris dans un cadre contentieux.

On utilise des termes bien précis on dit la loi dispose !!! il y a que la loi qui dispose !!! et on dit que le contrat il stipule

en juridiction de première instance elle rend des jugement après en cours d'appel de cassation conseil d’état on rend des arrêts. Parfois on a ni jugement ni des arrêts mais on appel ça une ordonnances c'est un juge unique qui va rendre une décision spécial (expertise )

sentence on fait appel a un arbitre qui rend une sentence arbitral.

Le juge quand il rend une décision il applique une méthodologie particulière  c'est le syllogisme juridique (  3 étapes dans le syllogisme : il faut un exposé des faits après il faut dire ce qu'on va demander/préciser le problème juridique  et enfin le résoudre le pb juridique ( préciser la majeur : la règle de droit ou la jurisprudence et la mineure on va essayer de démontrer qu'il y a bien un pb c'est la qu'on doit convaincre ) et enfin conclure en demandant des dommage et intérêt )

il y a 3 conséquences a l'acte juridictionnel :

• principe de l'autorité de la chose jugé ( quand on a une décision qui est rendu elle ne peut pas être jugé une deuxième fois mais on peut faire appel mais on peut pas retourner devant un juge de première instance quand toute les voix de recours sont épuiser on appel force de chose juger
• le juge quand il rend le jugement il est dessaisit de l'affaire il ne peux plus revenir sur sa décision
• l'acte juridictionnel est revêtu de la force exécutoire = le fait que le décision de justice un fois rendu doit être exécuter si vous ne l’exécuter pas on peut vous y contraindre par le recours a la force publique

2 loi qui on reformer la justice l'idée est de rendre la justice plus accessible pour les justiciables et plus simple aussi et deuxième idée est de favorisé les mode alternatif de règlement des conflit ( règlement amiable pour désengorger la justice)

la loi de modernisation de la justice du 21 eme siècle promulguer le 18 novembre 2016 et la reforme de la justice en 23 mars 2019  il y  des disposition qui sont entré en vigueur en janvier 2020

THEME 1 PRESENTATION GENERALE DE LA JUSTICE EN FRANCE  

La justice c'est une fonction régalienne = monopole de l’État mais comme tout principe il y a de exception

SECTION 1 : Le principe du monopole de l’état

Seul l’état rend la justice aucune autre autorité ne peux rendre la justice la seul atténuation c'est qu'avec les marque (mode alternatif de jugement ) on peut faire  les sentence arbitral mais c'est souvent les juges

 I . La fonction et fondement du monopole de l’état

A. LA JUSTICE COMME FONCTION REGALIENNE DE L'ETAT

Une fonction régalienne est exercer souverainement par l’État qui ne peuvent faire l'objet d'aucune délégation elle sont en lien avec la souveraineté de l’État

on assigne 4 fonction régalienne principal :

• assurer la sécurité extérieur ( diplomatie défense du territoire)
• assurer la sécurité intérieur et le maintien de l'ordre publique avec si nécessaire l'intervention des forces de l'ordre  
• il doit définir la souveraineté économique et financière
• l’État doit définir le droit est rendre la justice

B. LES FONDEMENTS DU MONOPLE DE L'ETAT

Deux texte témoigne de ce que la justice dépend du monopole de l’État

art 6 de la convention européenne des droit de l'homme et l'art 4 du code civil 

art 6 : « toute personne a droit a ce que sa cause soit entendu équitablement publiquement et dans un délais raisonnable par un tribunal indépendant et impartial établie par la loi qui décidera soit des contestation sur ses droit et obligation de caractère civil soit du bien fonder de toute accusation en matière pénal dirigé contre elle »

c'est la loi qui institue les relation étatique qui permette de rendre la justice

art 4 «  le juge qui refusera de juger sous prétexte du silence de l’obscurité ou de l'insuffisance de la loi pourra être poursuivit comme coupable de dénie de justice »

Dénie de justice : juge est la pour trancher une affaire il ne eut pas refuser de juger simplement parce que la loi ne serai pas claire pour lui il doit forcement rendre un jugement

!!! c'est une infraction pénale !!! art 434-7-1 du code pénal punissable d'une amende de 7500 EUROS et interdiction d'exercer des fonction publique pendant 5 a 20 ans et l’État pourrais aussi avoir sa responsabilité engager si la victime a subit un préjudice

Le droit au monopole de la justice pour l’État implique aussi une obligation celle de rendre la justice et de juger ! L’État ne peux pas se dérober

1. L’indépendance du pouvoir judiciaire

On est dans l'application d'un grand principe indépendance face au autre pvrs donc doit être indépendant de l’exécutif et du législatif. On est dans le principe de séparation des pvrs SI tout ce pvrs était concentrer on ne serai plus dans une démocratie mais cela serai comme avant ou le roi dispose de tout les pvrs.

Avant le parlement c’était octroyer beaucoup de prérogative que cela soit dans le législatif que l’exécutif ils pouvais agir comme un contre pvrs pour lutter contre l'absolutisme royal. Les révolutionnaires on voulu mettre fin a cette intrusion du judiciaire dans l’exécutif et le législatif d’où le principe de séparation de pvrs. Il occupe une place prépondérante dans notre droit on estime que chaque prvs doit rester a sa place. Ce principe est intégrer dans notre constitution

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