Séance 1 pénal td

Cas pratique : exercice à la kholle

Utilisation de toutes les connaissances pour résoudre le pb juridique. Donner un avis personnel, impartial, motivé et juridique.. Toujours partir des faits

Dans l’exercice du cas pratique, présentation de plusieurs faits ; mais c’est à nous de choisir les faits pertinent : si plusieurs question => cas pratique fermé

Soit on vous demande de déterminer nous même les pb juridique qui se posent => cas pratique ouvert

Intro du cas pratique sur 2 points

Il faut reprendre les faits pertinents et les qualifier juridiquement et dégager les pb juridiques qui se posent

Pour le corps du cas  pratique 2 possibilités :

Soit un plan en 2 parties et 2 sous parties si le cas pratique s’y prête ; déterminé 2 pb juridiques qui peut se scinder en 2 parties et sous parties

- traiter les 2 pb l’un après l’autre sans plan apparent ou faire deux paragraphes pour répondre aux questions

Pour résoudre le cas pratique : reprendre les faits pertinent, poser le pb juridique, et pr résoudre il faut suivre la méthode du syllogisme

Syllogisme : RDD (texte de loi applicable : loi, règle de droit) => majeur

         Mineur => ce sont les faits de l’espèce (évoqué la JP actuelle ou antérieur)

                       Solution : résoudre le cas pratique

Commentaire de texte :

Porte sur un article de loi, de traité ou de doctrine

Pas de récitation du cours, il faut commenter le texte, analyser et l’apprécier (se poser certaines questions)

Quand le texte a-il été adopté ? Qu’elle était l’état de droit avant l’adoption du texte ? A quelle problème vise t il a remédié ? Quelle est l’application de ce texte par les cours, les tribunaux ? Quel est son domaine d’application ? Quels sont les pb qu’il peut engendre ? Quels sont les limites d’application du texte ? Sa portée ?

L’introduction remplit également une nomenclature possible :

- accroche pour situer la matière

- présenter le texte : auteur, époque, histoire, s’il y a eu des controverses politiques

Le contexte dans lequel il est intervient

Citer le texte : s’il fait 2 ou 3 lignes courtes => le copier

S’il est long il faut résumer le contenu sans apportée d’appréciation

La pb juridique : exposé rapidement une manière dont le texte répond à ce pb et dégager de cela un plan en deux parties que l’on doit annoncer de la même manière qu’un commentaire d’arrêt

Pour dégager un plané on utilise la méthode de la scission : le texte comprend en lui mm une césure matérialisé par une virgule ou un point.

Donc commencez le commentaire par cette césure

Ex : tout condamné à mort aura la tête tranché 

Plan possible : I. condamnation

II. exécution de la condamnation, sanctions

Lecture  des textes :

Théorie de Lombroso : 1835-1859 celui qui a inventé la criminologie en tant que discipline scientifique susceptible de deter la participation du crime. Initiateur du déterminisme, école positivisme italienne donc l’idée majeure est celle du déterminisme pénal par la publication en 1876 du livre « l’homme criminelle »

Il effectue un important W d’expérimentation sur les indiv : l’anatomie et la psychologie pour conclure que ce sont certaines tares ou défaut anatomique qui rendent les individus impropres à la vie sociale et qui en fond des criminelles nées. Lombroso estime que la criminalité a une origine biologique, par la suite il a intégré des caractéristiques biologiques et sociales.

L’école cartographique et géographique : Gerry et Quételet qui explique la criminalité au regard du milieu physique dans lequel l’individu y vit => c’est la loi thermique de la criminalité

Ex : nord + de suicide

• Ecole socialiste mené par Marc Sélangel : la criminalité est une anomalie capitaliste. C’est dans cette théorie qu’apparait plusieurs aspects éco
• Ecole du milieu social : Lacassagne : la criminalité proviendrait du milieu sociale dans lequel se dev l’indiv
• Ecole de l’inter psychologie mené par Tare : l’imitation est le moteur de l’évolution et de la criminalité
• Ecole sociologique mené par Durkheim : la criminalité fait partie intégrante de la culture au sens sociologique du terme

La criminalité est inhérente a toute culture mais varie selon la structure. C’est l’affaiblissement de la culture, du mode de culture qui engendre un tx de criminalité élevé

Le pb majeur est qu’elles s’intéressent à des aspects partiels et spécifiques de la criminalité

Ferry a adopté en premier une th multifonctionnel de la criminalité : sa th enveloppe un certains nombres de facteurs distincts pour trouver un enjeu à la criminalité

Il y a des facteurs endogène (extérieure à la personne du criminelle) ou anthropologique : qui prend en compte le sexe la constitution organique, et psychique et l’origine du délinquant

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