Régime parlementaire sous la monarchie constitutionnelle

Le régime parlementaire est né avec la naissance de la monarchie parlementaire anglaise,Ce régime s’est inspiré du croquis de la séparation des pouvoirs de Locke (second traité du gouvernement civil) et de la concrétisation de cette théorie par Montesquieu (Esprit des lois).

En 1814 on voit l’apparition, puis la consolidation, du régime représentatif, sous la forme parlementaire, par le biais des auteurs comme Montesquieu ou Rousseau.

Le parlementarisme, que l’on défini comme étant un « régime politique dans lequel le vote des lois et le contrôle du pouvoir exécutif sont confiés a une ou plusieurs assemblées issues de la nation » (académie française, 8ème édition), s’imposa en France avec la chartes de 1814 et 1848. Une période remplie en événement politique s’ouvre donc, qui fut mouvementée entre 1814 et 1848.

En effet ,entre le 4 juin 1814 et le 14 août 1848, une charte constitutionnelle fut promulgué, puis modifiée par Napoléon, puis de nouveau mise en vigueur par le roi ainsi furent promulguées différents actes additionnels, puis vint la révolution parlementaire, et enfin la charte constitutionnelle du 14 août 1848.

Des lors, comment le régime parlementaire fut-il instauré en France sous la monarchie constitutionnelle?

I- Le régime parlementaire en France

A- Organisation des pouvoirs politiques

pouvoir exécutif —> confié au roi, lui seul détient la puissance exécutive. nomme et révoque librement ses ministres qui ne sont pas responsable devant les chambres.

Pouvoir législatif —> formé de deux chambres (chambre des pairs et chambre des députés)

attributions

B- Le régime parlementaire selon la charte de 1814

-Louis XVIII

-Premiere restauration après l’ancien régime —> charte de 1814

-Charte de 1814 —> » La Charte octroyée par le roi Louis XVIII en 1814 est un texte ouvert, susceptible de différentes interprétations. Elle a d’ailleurs donné lieu à  des lectures divergentes tout au long de la Restauration. Force est de constater qu’il n’y a jamais eu, entre 1814 et 1830, de consensus au sein de la classe politique sur la nature du régime politique fondé par la Charte et que l’idée qu’elle puisse fonder un gouvernement parlementaire a été vivement contestée. Ces divergences d’interprétations permettent en partie de comprendre qu’il n’y a pas eu non plus de stabilisation réelle du régime politique au cours de la période. On serait bien en peine de parler d’un régime parlementaire effectif sous la Restauration, alors même que l’on peut parler d’un processus vers le parlementarisme, c’est-à -dire d’une parlementarisation du système politique qui reste toutefois erratique et même contrariée. En 1830, la crise constitutionnelle qui survient entre le roi et la Chambre sur l’interprétation parlementaire de la Charte débouche sur une révolution qui renverse la monarchie restaurée. » -http://juspoliticum.com

-election legislative de 1815

II- L’évolution du régime parlementaire

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