Quelles sont les règles de droit , où les trouver , comment défendre c’est droits , devant quelles juges , comment les prouver ?

INTRODUCTION

Quelles sont les règles de droit , où les trouver , comment défendre c’est  droits , devant quelles juges , comment les prouver ?

La logique veut qu’on commence par étudier le début du code civile qui commence par la loi ,  qui est la règle de droit par excellence . Mais la  jurisprudence a aussi bcp d’importance

Qu’est ce que le droit ?

Le mot a deux sens => dans un 1er sens = droit objectif un ensemble de règle de conduite qui dans une société gouverne les rapport des homme entre eux et s’impose a eux au besoin par le moyen de l’autorité public c’est l’ensemble des règles de conduite  qui sont étiqueté par les lois les réglemt le constitutions les traités internationaux  .

Dans un second sens les droits désignent les droits subjectivent vous et moi se sont les prérogative individuelle dont une personne peut se prévaloir sur un bien ou une personne  ex droit de propriété

le droit est a lors le pouvoir accordés le pouvoir accordes a une personne d’accomplir un acte ou d’exiger d’un autre individu l’exécution d’une prestation .

Il y a un lien entre les deux , ils sont complémentaires  toutes idvds est a la fois titulaires de droits mais asi tenu par des obligation étiquettes par les règles de droits , il y a interattraction puisque droits subjectifs reconnus et sanctionnes par droit objectif .

Partie 1 : Droit Objectif (DO)

Titre 1 Les caractéristiques des règles de droit

S1 La distinction des règles de droit et des autres règles de conduite

Les règles de droits ne sont  pas les seules ne sont les seules qui prescrivent aux idvd une manière d’agir comme les règles de politesse .

a) Les règles religieuses

Dans les sociétés anciennes le droit et religion était confondus on pratiques un justice sacres dans laquelle le juge était l’interpréter de dieu par la suite les romains on écartes les fondement religieux du droit .

Aujourd’hui séparation = laïcité mais parfois proximité certaine règles se rejoigne ex le meurtre ou le vole « tu ne tueras point » .

Le droit consacre aussi qui ne sont ps reconnut ex concubinage ou divorce il y a une divergence de contenu et de sanctions car les règles de droit contrairement au règle religieuse sont sanctionnes par l’autorité public et non pas par la conscience de tout un chacun  .

b) Les règles morales

La morale désigne l’ensemble des normes qui établisse une opposition entre le bien et le mal , il ya parfois une certaine convergence entre la morale et le droit .

Ex : le droit oblige de réparer quelqu’un si on la blesser , le droit annule les contrat immorale et le code civil impose le respect de la parole donnes  .

Le droit se distingue de la morale par sa finalité (n’ont pas le même but = la moral a pour but le perfectionnement individuelle  alors que le droit assuré l’ordre social ), par ses sources ( ne naisse pas de la même manière ) , par son contenu ( la morale connaît surtout des devoirs alors que le droits connaît  des devoirs mais asi des droits ) / ( droits impose règles moralement neutre ou condamnées par la morale ex la prescription ) et par ses sanctions  (morale que sanctions intérieur = remord , honte , la culpabilité alors que les sanctions juridique pas dictes pas la conscience de l’individu mais impose par autorité public ) .

Dans la morale la personne jugée parti pas dans le droit qui n’est jamais juge de sa propre cause et il encourt des sanctions civiles ou pénales .

c) Les règles de courtoisies

Elle impose d’arriver à l’heure , de s’excuser , elle gouverne la vie sociale = finalité sociale et non individuelle .

Règles générale et abstraite mais elle se distingue par leurs nature et leurs sanctions ( sanctionnées par la réprobations sociale et non par la contrainte étatique = celle de l’état) le propre de la sanction juridique et qu’elle peut être demander en justice et prononcée par un juge et peut donner lieu à une exécution forcée ce n’est le cas des règle de courtoisie = leurs violation ne donne pas lieu à indemnisation  .

Parfois certaine règle de courtoisie ont était consacrée par le droit ex laissée sa place dans les transports en commun .

Les règles morales religieuse ou de courtoisie sont des règles de conduites mais pas des règles de droit puisque l’action en justice est exclus pour les sanctions .

S2 La distinction du droit et des notions voisines

a) Droit et justice

On considère svt que c’est la même chose ce qui est juste et juridique la réalité est différente . La justice c’est plus tôt un sentiment , une vertu , une valeur hors cela est trop vague et trop subjectif pour régir à lui seul l’ordre social .

La justice doit veiller a une égalité arithmétique pour d’autre elle doit veiller a une bonne répartition des richesses ou des charges .

La justice a inspires certaine règle de droit EX : théorie de l’ enrichissement sans causes = cette règle consacrer par les juges pour obliger celui qui c’est injustement enrichi sans causes à dédommager l’appauvri , théorie de l’abus de droit qui sanctionne l’usage injuste d’un droit lorsqu’il est détourné de sa finalité et exercé pour nuire à autrui .

Malgré imprégnation du droit par la justice déjà nul ne peut se faire justice à lui même et le droit consacre parfois des règles qui peuvent paraître injuste .

b) Droit et équité

Le principe en droit français c’est celui de la légalité , les juges applique la loi et tranche les lithique conformément aux règle de droit mais parfois le droit renvoie à l’équité dans certains cas le juge peut être autorises a statuée en équités ( code de procédure civil art 12 alinéa 4 ) .

Toutefois le recul de la légalité au profit de l’équité ne peut pas être généralises , les dangers de l’équité sont l’insécurité  , l’inégalité et le risque d’arbitraire car l’équité peut être perçut différemment selon les hommes .

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