Qualifié « d’hippogriffe impossible à maîtriser »

Qualifié « d’hippogriffe impossible à maîtriser » par le Monsieur Philippe Rémy1, la cause est depuis toujours source de contentieux et de débat.

L’arrêt du 3 juillet 2013, ne manque pas à cette tradition, soulevant, une fois encore, la difficile maitrise de cette notion fondamentale de notre droit civil.

Définir cette notion, n’est pas tache facile, le code civil n’explicitant pas limpidement ce concept. À s’appuyer sur Pothier, les choses paraissent simple, la cause étant entendu comme la solution à la question « pourquoi m’engager ? ».

Mais au regard de l’arrêt et de nombreuses jurisprudence antérieur, nous constatons que la facilité de façade reflètent une réalité tortueuse tant pour les magistrat de la cour de cassation que pour les juristes civilistes.

En l’espèce , un homme assigne son ancienne compagne en remboursement des sommes dues au titre d’une reconnaissance de dette qu’elle aurait souscrite dans le but de financer l’achat d’un terrain et des travaux de construction , son ex compagnon, a l’appuie de sa demande, produit l’acte de reconnaissance, dûment signé par son ancienne concubine, Le 31 janvier 2012, la cour d'appel de Bordeaux déboutent le concubin de sa demande en remboursement estimant , comme la cour de cassation , que bien la cause non exprimé soit valable car présumé , la souscriptrice avait démontré l’absence de cause de la reconnaissance de dette et qu’ainsi le contrat non formé celle-ci était libéré de son obligation de remboursement.

Le cœur du problème juridique soulève par cet arrêt nécessite de savoir si la reconnaissance de dette litigieuse était ou non dépourvu de cause, plus généralement il convient de se demander dans quelle mesure la nature de la reconnaissance de dette va influer sur la régime du contrat et notamment sur celui de la cause et de la preuve de son existence.

Pour se faire, avant de … nous examinerons …

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