Propriété intellectuelle

Propriété intellectuelle

         La PI est un droit contesté. Phrase d’un économiste dans le journal du monde, Daniel Cohen “ la PI c’est le vol”. Cette phrase est empruntée à Proudhon. Pourquoi cette phrase ? D’après lui la PI constitue un obstacle à la circulation de biens qui ne demandent qu’à circuler. La PI rompt avec le schéma traditionnel de la propriété et entraverait la circulation des oeuvres et des idées. Il disait pourquoi ne pas partager des biens qui ne demandent qu’à être?

        L’idée est que la PI monopolise la culture et empêche sa mise à disposition de tous. Au demeurant, quand on dit qu’on travaille en droit de la PI, les gens vont croire qu’on a pas de bonnes réputations. On est associé a des gens qui gagnent de l’argent sur le dos des auteurs, et perçus comme des rabats joies. Il tente d’avoir plusieurs missions.

Définition de la propriété intellectuelle : les droits de PI repose sur la consécration d’un droit exclusif. On peut autoriser ou interdir l’accès à l’oeuvre ou l’invention. Quand on a donné une autorisation on demande un financement. L’objet de la PI est une oeuvre de l’esprit, une invention ou un signe distinctif.

Ces biens dépendant d’une intervention des pouvoirs publics. A l’origine même des droits de PI on a des réclamations ou des pétitions du lobbing qui ont été faite. On veut en garantir l’efficacité.

Pourquoi le législateur consacre de tel droit ? L’intérêt des auteurs, des inventeurs est évident. L’intérêt du législateur ? L'intérêt est de stimuler la création et l’invention par la création. La communauté nous récompense.

Le droit de PI est un monopole d’exploitation conféré a une personne en contrepartie de l’apport qu’elle fait à la collectivité. Il y a une autre idée pour la PI : l’idée qu’en octroyant un monopole d’exploitation; on incite à divulguer. Le constat est particulièrement établi en matière de brevet. Dans les entreprises il y a un choix concernélien entre brevet et secret. Or l’une des particulités des brevets est que lorsqu’on dépose un brevet; l’invention est publiée, tout le monde peut savoir en quoi consiste l’invention. Autrement dit, on a un monopole pour publier l’invention. On incite a renoncer au secret en nous accordant en contrepartie ce monopole d’exploitation. Coca cola est gardé dans un coffre fort a athlanta. Ils n’ont jamais déposé de brevets. Ce ne sont pas les seuls, dans l’industrie chimique il y a une quantité de secret qui sont conservés, très souvent les industrieles préfèrent le secret. L’un des enjeux est l’incitation d’une divulgation moyennant l’octroi. C’est parce que les brevets durent que 20 ans alors le secret est illimité. On ne recoit plus de sous après. Les génériqueurs attendent que le monopole soit expiré pour proposr des médicaments bcp moins cher.

En PI, il y a le domaine public; les droits ont une durée limité. Le domaine public est une sorte de fonds commun dans lequel chacun peut puiser sans contrepartie. Il y a toutefois une branche de la PI qui échappe assez largement à cette durée limitée : le droit des marques. Les marques ont une durée limitée mais c’est renouvelable. Grace a ca, protection perpetuel sous reserve de verser des droits liés au renouvellement de la marque. C’est la seule exception.

La récompense qui est octroyé est une récompense temporaire, on dispose d’un monopole d’exploitation, après le public reprend ses droits. Il y a aussi l’idée que qq part, quand on est auteur ou inventeur; on puise dans un fonds commun d’idée, de concepts; d’invention. A un moment donné, il est logique que notre propre création réintegre le domaine public, nous meme nous avons emprunté a d’autre. Et la on voit apparaitre un premier élément important.

Le droit de la PI n’est pas un droit absolu; illimité, il repose sur un équilibre entre l’intérêt des ayants droits, des créateurs/inventeurs/producteur/éditeurs et celui du public. Cet équilibre, on y parvient en prévoyant un certain nombre de limite :

• la durée limitée, rôle du domaine public = première limite

• la présence d’exception (dans tous les domaines de PI : hypothèse ou le monopole devrait s’appliquer et malgré cela, en vertu d’une disposition qui figure dans le code de la PI on prévoit que les auteurs/Inventeurs ne pourront pas évoquer leur monopole d’exploitation. (Ex: quand c’est une découverte de la nature et pas une invention ca compte. Droit d’auteur quand c’est pour les handicapés ou bibliothèque pas obligé, exception de copie privé. Il existe des hypothèses ou le monopole ne peut pas etre protégé pour un intérêt. Il y a même une exception de parodie, on peut se moquer d’une oeuvre de l’esprit sans droit d’auteur.

• C’est une propriété dynamique, elle est tournée vers l’exploitation (oeuvres, inventions). Cela a la conséquence suivante : celui qui se fait céder des droits par un auteur, l’éditeur va être contraint d’exploiter l’oeuvre de l’esprit. Il ne peut pas se faire céder des droits et ne rien faire. Il a une charge d’exploitation. C’est la même chose pour le détenteur d’une marque. Le titulaire d’une marque, doit exploiter cette marque. Si on ne l’exploite pas, un tiers pourra venir saisir les tribunaux et venir clamer la déchéance de la marque. En droit des brevets aussi; si on dépose un brevet, c’est pour l’exploiter. SI on devient inerte, une personne qu’on a pas choisi, pourra demander une licence d’exploitation forcée devant les juges.

C’est la différence entre la propriété matérielle. On peut acheter une maison de campagne et ne jamais y aller. Y’a pas de charge d’exploitation sur la propriété matérielle.

Il existe donc des facteurs d’unités entre les différents point de PI. Ils en ont encore un : l’action entre contrefacon : action qui permettent d’obtenir la sanction des atteintes au monopole d’exploitation. Cette action en contrefaçon permet de faire sanctionner les atteintes non autorisés au monopole. Ce sont donc les facteurs d’unités. Mais il est vrai que la famille de la PI connaît plusieurs branches.

        Il y a une diversité de droit dans la PI : ll y a deux grandes familles de droit. Ces deux branches sont d’une part :

• la propriété littéraire et artistique = des oeuvres de l’esprit, des créations.
• la propriété industrielle = porte sur des innovations industrielles cpmme des brevets ou des signes distinctifs qui servent de signe de ralliement (marques).

La différence entre ces deux branches est que :

⇒ En propriété industrielle il faut un dépôt : c’est une condition pour brevet et marque, design auprès de l’INPI. Alors qu’en matière littéraire et artisitque pas besoin de dépot.

⇒ Propriété littéraire et artistique, condition d’originalité, en revanche en droit des marques et brevet est la nouveauté.

⇒ Littéraire et artistique : droit attaché à la personne de l’auteur cela lui donne des prérogatives particulières (droit moraux). Concrètement, l’auteur va avoir la possibilité d’empêcher qure son oeuvre soit dénaturé, modifié, sans son consentement. Justement psk il existe un lien entre le créateur et son oeuvre. Le créateur va pouvoir veiller à son oeuvre a travers ces droits moraux.

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