Présentation de l’ADII

. Présentation de l’ADII :

L’administration des douanes et impôts indirects relève de l’autorité du ministre chargé des finances. Elle est une des composantes de l’administration centrale du ministère de l’économie et des finances.

L’administration des douanes et impôts indirects est chargée d’étudier et d’élaborer les projets de textes législatifs et réglementaires en matière des douanes et de taxes intérieurs de consommation et d’assurer l’exécution de la législation et de la réglementation dans ce domaine.

Missions de l’ADII :

La création des conditions favorables à la croissance économique et sociale;

La mobilisation des recettes fiscales;

Le contrôle des frontières;

La sécurisation de la chaîne logistique et la protection des citoyens.

-Consciente de la nécessité de s'adapter au nouveau contexte compétitif international, l'Administration des Douanes et Impôts Indirects (ADII) a mené un chantier de grande envergure pour la modernisation de ses structures, de ses méthodes de travail et de ses moyens de gestion afin de mieux servir les opérateurs économiques.

S'inscrivant ainsi dans le cadre d'une nouvelle dynamique, toutes ces mesures entreprises ont ambitionné l'amélioration de la réactivité et la compétitivité des entreprises exportatrices marocaines.

L'objectif a consisté à alléger les procédures douanières et à faciliter les opérations du commerce extérieur pour une plus grande fluidité dans les échanges commerciaux et pour une meilleure contribution à la promotion des exportations marocaines à l'étranger.

E-douane :

L'outil informatique a été d'un grand apport dans le processus de simplification des procédures douanières. Il a permis la migration du système de dédouanement automatisé vers un environnement technique moderne apte à l'échange direct des informations avec les systèmes informatiques des entreprises.

Le développement du site web de l'ADII : www.douane.gov.ma ainsi qu'un lien interactif par le biais du portail du Ministère de tutelle www.finances.gov.ma, lui a permis de mettre en place un service intitulé e-douane visant la réalisation de certaines opérations à distance.

L'objectif du E-douane est d'offrir la possibilité aux usagers de l'Administration des Douanes (entreprises, transitaires, particuliers) d'effectuer diverses opérations sans se déplacer.

Enfin, pour préserver un contact direct avec les utilisateurs, le site web propose, en plus des coordonnées des responsables de l'Administration des Douanes, une rubrique questions/réponses via l'adresse électronique adii@douane.mfie.gov.ma pour répondre à leurs interrogations éventuelles.

3. Présentation du système SADOC :

Le système SADOC opérationnel depuis les années 80 est ouvert en mode client-serveur à l’ensemble des opérateurs et auxiliaires du commerce international : ODEP, RAM, Office des Changes, Banques, transitaires, transporteurs, déclarants et autres opérateurs en douane.

SADOC gère de manière automatisée la déclaration des marchandises à travers toutes les phases de dédouanement, depuis le dépôt de la déclaration sommaire (le manifeste) jusqu’à l’enlèvement des marchandises (prise en charge de la déclaration, recevabilité, contrôle documentaire, étude de la valeur, liquidation et paiement, émission du bon à enlever ou à embarquer).

SADOC corrigé par le système BADR :

Le premier système d'information inscrit sous le sigle de SADOC, (Système de l'Administration des Douanes et de l'Office des Changes) et opérationnel depuis 1991, a permis de couvrir les opérations de dédouanement depuis la conduite en douane jusqu'à l'enlèvement des marchandises.

Sa refonte par un nouveau système connu sous le nom de BADR, a eu pour objectif de le fiabiliser davantage, de le doter d'autres fonctionnalités plus importantes, de développer les outils d'aide à la décision et de restituer l'information aux utilisateurs interne et externe.

L'architecture modulaire de BADR a eu comme objectif d'avoir un meilleur accès à l'information et une plus grande souplesse pour la prise en charge des développements futurs. Il a été bâti sur des technologies standard, ce qui garantit une meilleure ouverture sur les systèmes des partenaires.

De manière synthétique, ce système a été caractérisé par :

- Une large couverture fonctionnelle du métier de la douane (colis postaux, déclarations occasionnelles, impôts indirects, ...) et une intégration avec les autres systèmes (tarif intégré et sélectivité automatique des contrôles) ;

- Une plus grande autonomie des utilisateurs et un meilleur accès à l'information (accès

direct ou en lien avec le Datawarehouse, exemple : la gestion des déclarants, ...) ;

- Une technologie moderne sur le plan technique qui lui permet d'être accessible aux opérateurs économiques et aux déclarants à partir du site web institutionnel de l'ADII.

Parmi ses principaux objectifs :

- La prise en charge de toutes les phases routinières et fastidieuses dans le traitement des déclarations ;

- L'élaboration des statistiques aussi bien pour l'ADII que pour le commerce extérieur ;

- La réduction de la durée des formalités de dédouanement entre le dépôt d'une déclaration et la délivrance de l'autorisation d'enlèvement.

Il est vrai que l'adoption des nouvelles technologies dans un tel système est un enjeu à défier par l'installation progressive de ces technologies, et leur accompagnement par une gestion plus rigoureuse et attentive, et surtout en termes de gestion des risques. Chose qui permettront d'instaurer un climat de confiance à ces technologies pour les usagers.

Chapitre 2 : BADR un système proactif, rapide et plus efficace.

1. Présentation du système BADR :

BADR (Base Automatisée des Douanes en Réseaux)

C’est un système de dédouanement, tant à l’importation qu’à

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