Présentation de ADII

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Préparé par : Encadrée par : Mme

AHMED BOUHLAL SAMIRA TSSOULI

FAROUKH

Année universitaire : 2013 - 2014

REMERCIMENT

Je tiens d’abord a remercier tous ceux qui m’ont soutenu et aidé tout au long de la durée de mon stage

Je remercie particulièrement mon encadrant Mme Samira Tssouli pour sa patience , son aide , écoute et ses conseils précieux.

ET pour finir, je remercie Mr Driss Bouhafs et Mlle Halima EL Amrani et l’ensemble du personnel de l’administration des douanes et impôts indirects pour leur accueil chaleureux et les conseils qu’ils ont pu me prodigué durant la période de mon stage et grâce aux quels j’ai pu comprendre le mode de fonctionnement de cette structure.

Plan du rapport de stage

Introduction :

Chapitre I : Présentation de l’ADII

Section I : les missions et domaines d’action de L’ADII

I- Promotion de l’investissement

II- Protection du consommateur

III- Protection de l’économie nationale

IV- Equité fiscale

Section II : organigramme de la circonscription de Fès

Section III : stratégie de l’ADII a l’horizon de 2015

Chapitre II : le cadre réglementaire et la procédure de dédouanement

Section I : Description des différents RED

Section II : procédure de dédouanement des véhicules

Section III : procédure de dédouanement des marchandises

Chapitre III : le contentieux en matière de douane

Section I : la notion d’infraction douanière

P1 : la notion d’infraction douanière

P2 : classification des infractions douanières

A : Délits douaniers

B : contraventions douanières

Section II : la procédure contentieuse

P1 : la constatation et la preuve de l’infraction

A : la constatation de l’infraction

B : la preuve de l’infraction

P2 : la procédure en cas d’infraction douanière

A : la procédure devant les tribunaux

B : les autres voies en matière des contentieux douaniers

Conclusion

Avant propos :

C’est avec enthousiasme que j’ai effectué ce stage au sein de l’Administration des Douanes et Impôts Indirects.

L’intérêt que j’ai porté à cette structure, m’a permis d’appréhender une nouvelle vision des choses, plus profonde et structurée mais aussi plus proche de la réalité.

Ce rapport permettra donc de découvrir et de suivre de manière globale, l’évolution du stage, dans une optique théorique avant tout et d’analyser la place de la douane dans l’économie actuellement d’un point de vue pratique ; mon intention étant de dépasser le thème strict de la douane, je voudrais plus profondément décrypter sa signification car il se présente sous la forme d’un discours valorisant la satisfaction des clients, à ce titre , il constitue un domaine ou se décident des enjeux cruciaux en terme de croissance, de développement et parfois de survie du système économique de tout pays, pas seulement le notre .

Introduction

Du 04 Mars au 04 Mai 2014, j’ai effectué un stage au sein de l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, située à Triqu Séfrou , Fès . Au cours de ce stage, j’ai pu m’intéresser aux métiers de la douane de manière générale et plus spécialement aux services de cette administration dans la mesure où mon stage a porté sur les prestations fournies au sien de cette institution ; plus largement, ce stage a été l’opportunité pour moi d’appréhender le rôle des douanes dans la protection de l’économie nationale et l’émergence de la culture de la mondialisation.

Les évolutions qui marquent le contexte dans lequel opère l'Administration des Douanes et Impôts Indirects (ADII) et opérera au cours des prochaines années ne sont pas sans effet sur sa mission. Face à l'ouverture des frontières au commerce, celle-ci s'érige désormais en un véritable gestionnaire du commerce international. Assumer ce nouveau rôle revient à mettre en place de nouvelles dynamiques dans les domaines du commerce et de la sécurisation de la chaîne logistique mondiale au regard des contraintes mais aussi des opportunités de ce contexte.

Ancrées au cœur de ses métiers, les valeurs de l’ADII sont des repères forts qui régissent et guident ses actions. En respectant ces valeurs au quotidien, on est convaincu que l’on peut nouer des relations basées sur la confiance

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