Plan Pénal

Droit pénal

PARTIE 2 : L’INFRACTION

SOUS-PARTIE 1 : LES ELEMENTS CONSTITUTIFS DE L’INFRACTION

CHAPITRE 1 : L’ELEMENT MATERIEL DE L’INFRACTION

SECTION 1 : L’ACTE MATERIEL CONSOMMANT L’INFRACTION

PARAGRAPHE 1 : UNE COMPOSANTE ESSENTIELLE DE L’ELEMENT MATERIEL : LE COMPORTEMENT

        A - Infractions de commission/d’omission

        B - Infractions simples/d’habitude

        C - Infractions instantanées/continues

PARAGRAPHE 2 : LE RESULTAT

        A - Les infractions matérielles

        B - Les infractions indifférentes au résultat

                1 - L’infraction formelle

                2 - Les infractions obstacles

SECTION 2 : LA NON CONSOMMATION DE L’INFRACTION

PARAGRAPHE 1 : LA TENTATIVE PUNISSABLE

        A - Le domaine de la tentative punissable

        B - La notion de tentative

                1 - Le commencement d’exécution

                2 - Absence de désistement volontaire

                        a. La notion de désistement volontaire

                        b. Le moment du désistement volontaire

        C. La répression de la tentative d’infraction

CHAPITRE 2 : L’ELEMENT MORAL DE L’INFRACTION

SECTION 1 : LES INFRACTIONS INTENTIONNELLES

PARAGRAPHE 1 : LA NOTION D’INTENTION

        A - L’intention n’est pas :

        B - Ce qu’est l’intention :

PARAGRAPHE 2 : LA PREUVE DE L’INTENTION

SECTION 2 : LES INFRACTIONS NON INTENTIONNELLES

PARAGRAPHE 1 : LES FAUTES NON INTENTIONNELLES

        A - Les fautes non intentionnelles simples

        B - Les fautes non intentionnelles qualifiées

PARAGRAPHE 2 : LIEN DE CAUSALITE

        A. Pour toute personne (physique ou morale)

        B. Pour les personnes morales

        C. Pour les personnes physiques

SOUS PARTIE 2 : LA QUALIFICATION

CHAPITRE 1 : PLURALITE D’INFRACTIONS

CHAPITRE 2 : CONFLITS DE QUALIFICATIONS

SECTION 1 : LES CONFLITS APPARENTS

PARAGRAPHE 1 : LES QUALIFICATIONS ALTERNATIVES

PARAGRAPHE 2 : LES QUALIFICATIONS SUPERPOSEES

PARAGRAPHE 3 : LES QUALIFICATIONS INCOMPATIBLES

SECTION 2 : CONFLITS EFFECTIFS DE QUALIFICATIONS

PARTIE 3 : LA RESPONSABILITE PENALE

CHAPITRE 1 : LES PERSONNES RESPONSABLES

SECTION 1 : LE PRINCIPE DE RESPONSABILITE PENALE PERSONNELLE

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