Paragraphe premier : quelques remarques préliminaires

07/09                                     historique du droit :

 Paragraphe premier : quelques remarques préliminaires

Intro disciplines juridiques :

comprendre les règles de droit, les institutions pour essayer d'avoir des sens critique du recul sur notre système juridique actuel.

Grand nombre de matière :

Différence droit public, privé.

Quelle est la nature du droit ? Définition du droit a amener les penseur a comparer les droit a d'autres matières.

Le droit est une science ?  Certains disent que le droit a toujours était une science,

C'est une vision relativement récente du 20 eme siècle, considéré comme une art, cela vient des romains

Ulpien cite « L'art du droit et du juste et du bon »

Le droit apprend la procédure, la technique= théorème comme en maths

droit quoi qu'on en dise n'est pas une science dure, puisque quelle dépend de différent acteurs comme l'espace, le temps (l 'époque), ou bien le même droit selon les groupe de personne. La science quand elle a poser certain javelot n'y revient pas alors que le droit est toujours en adaptation , appelle » une science humains »,  ou une « science  conjectural » .

Le droit intégré aussi un jugement de valeur que la science n'a pas. Il y a dans le droit une sorte d’idéologie du juste et de l'utile, il y a une prise en compte des vertus. Il y a une variable que la science n'a pas.

Certain juriste on essayer de rapprocher la sciences et le droit en créant la science du droit. Comme Kelson. Ils ont voulu s'accrocher a l'aspect technique du droit et de s'y concentrer qui est effectivement peut passer pour une forme de science. Mais il faut se méfier de cette façons de considérer le droit, puisque l'on peut déshumaniser le droit. Les positivistes vont se heurter a une autre vision que l'on appelle les partisans du droit naturel. Les partisans du droit naturel nous disent «  le droit existent a préalablement a l'état nature, et ensuite lorsque l'on écrit du on ne fait que mettre par l’écrit des concepts pré-existant.

Les positivistes eux disent que le droit qui comptes est le droit tel qu'il existe, le droit que l'on peut travailler. (EX :LE MARIAGE POUR TOUS, loi 2014)

Si ce n'est pas une sciences le droit est une technique, le droit a des l’époque grecque, Aristote écrit un ouvrage «  la rhétorique » il distingue trois types de discours :

 un discours délibérative,

 un discours judiciaire,  

et un discours épidictique (démonstrative)

Des l’antiquité le droit et la présentation des argument juridique est intégrés par les philosophes .

La question du droit et de l’interprétation

Lorsque l'on prend en compte sa dimensions écrite, le droit suppose une interprétation avant de pouvoir être appliqué.

Pour eux la règle de droit n'a pas un sens mais elle ne prend de sens qu'en fonctions des interprétation que l'on en fait c'est a dire d selon les poques notamment, un même article/ termes juridique peuvent  prendre plus sens.

LA JURIPRUDENCE : juge regarde dans les paroles précédents pour trouver sa propre décision. C'est l'exemple type de l’interprétation du droit. EX : début du 20e : début d’électricité= vol d’électricité.

Art 1382 ; article de dommage causé a autrui et doit être réparer.

Interprétation, partir de quelque chose et de le faire appliquer selon les situations.

Jean MARIE Garbasse «  droit est pour lui un art, culture »  pour etre un bon juriste il faut connaître le passer du droit.

Quel est le lien entre le droit et l'histoire ?

L'histoire est un complément des autres matières, et permet d’être au taquer pour ne pas répéter les erreur du passer. Certains exemple du passer sont très utiles a connaître, comme le droit des Francs arrive avec leurs personnalisées, des qu'elle s'installe en France (Gaule) installe droit juridique, différence de culture (compliqué)

Dans le droit coutumier Germanique est prévus un tableau avec indemnisation, un tableau tarifier des infraction, pour dommage a autrui.

Comparution immédiate : jugement immédiat.

Avant le divorce, il y avait seulement l'annulation du mariage et dire qu'il n'a jamais eu lieu. Le divorce est ré-interdit sous l'ancien régime gd Nap est exilé.

La maîtrise des mots et des concepts du droit.

Les mots ont un sens précis.

EX : « Grosse » c'est une copie de l'assignation (= convocation) et récupérer un second original.

 Paragraphe second : Définitions :

DROIT : Ce n'est pas une science exacte, difficile a définir. Le droit peut se voit comme l'ensemble des règle imposer par une contrainte extérieur qui régissent les rapports des hommes entre eux :

                                -La règle de droit : Elle s'est imposer au début du XX éme siècle, elle est concurrencer par un autre terme : « la norme » car une norme possède une graduation alors que la règle est fixe. Elle l'a caractérisée car  elle est droite et impérative. En Occident, l'idée de droit  est indissociable de l'idée des règles. Il y a en a plusieurs et ne sont pas dispersées, elles sont regroupés en institutions juridiques qui vont réagir dans un domaine particulier.

                                  -La force contraignante : Ce qui distingue le droit a la morale c'est la force contraignante, définition même du droit mais pas forcement une règle étatique (EX : Société trad craint des conséquence de la force contraignants doit être légitime et suppose le consentement de individus.

                                     -Les rapport sociaux : Pas facile de distinguer ce qui est entre la société et les individus EX : rapport à  Dieux puisqu'en Rome archaïque, le droit et la religion sont imbriqués, les religieux déterminent les règles. Aussi la dissociation, le droit de la cité devient indépendant. EX : la loi des XII tables (450 AV JC), mise à l'écrit des lois Romaine qui montre la coupure du droit et de la religion.

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