L’équilibre contractuel

Le contenu du contrat – L’équilibre contractuel

Dissertation : « L’équilibre Contractuel » :

« Qui dit contractuel, Dit juste » cette adage d’Alfred Fouillé nous donne à réfléchir sur la notion de justesse et d’équilibre au seins d’un contrat. Un contrat fait référence à une « convention par laquelle une ou plusieurs personnes s’obligent à donner, à faire ou ne pas faire quelque chose vis-à-vis de quelqu’un » , le code civil dispose via l’article 1102 que toutes les personnes sont libre de contracter ou non, on ne peut imposer à une personne le fait de contracter, on parle alors de liberté contractuelle.

Jusqu’à il y a peu, la logique en droit des contrats était, qu’un contrat était forcément juste dès lors que les contractants c’étaient accordé sur les contreparties remis à la suite du contrat, les parties étant les plus aptes à défendre leurs intérêts. Dans cette vision le législateur intervenait donc le moins souvent possible afin de préserver l’équilibre contractuel créé par les parties. L’équilibre contractuel fait référence à une juste distribution des contreparties auquel les partis d’une convention se sont obligé réciproquement.

Dans notre quotidien nous concluons des contrats tous les jours et parfois sans même nous en rendre compte, il est donc important de savoir si dans un contrat les contreparties de chaque contractant doivent obligatoirement être de valeur proportionné pour être valide. Cela nous invites donc à nous demander si :

Dans un contrat, les prestations remise par chaque partie doivent-elles nécessairement être équilibré ?

Nous étudierons la question de savoir si les charges des parties d’un contrat doivent nécessairement être équilibré (I), puis nous verrons l’existence de clauses déséquilibrant le contrat (II).

I- Les charges des parties d’un contrat doivent être équilibre :

Le code civil n’oblige pas l’existence d’un équilibre dans les contreparties d’un contrat mais malgré cela le législateur opère un contrôle de l’équilibre pour les contrat à titre onéreux (a), enfin nous verrons que le code permet la possibilité légale d’un déséquilibre (b).

a. Un contrôle de l’équilibre pour les contrat à titre onéreux

La législation autour des contrat à titre onéreux sont principalement définie par l’article 1169 du code civil, celui-ci prévoit qu’un contrat à titre onéreux sera frappé de nullité si au moment de sa conclusion les contreparties pour la personne s’engagent sont illusoire ou dérisoire, autrement dit, la contrepartie doit-être réel et sérieuse. Cela signifie donc que dans les contrats à titre onéreux si l’un des contractant ne trouve pas de contrepartie avantageuse pour le sacrifice qu’il accepte via le contrat, celui-ci ne sera pas valable et donc nul. Dans la première hypothèse d’un contrat ayant une contre partie illusoire, la prestation promise n’existe pas ou n’existe plus faute de la présence de la contrepartie convenu le contrat sera annulé. Dans le cas des contreparties dérisoire, la prestation est tellement faible qu’elle revient à une absence de contrepartie. Le contrat à titre onéreux se divise

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