Les éléments constitutifs de l'État

Chapitre 1. Les éléments constitutifs de l'État

L'État est un groupement humain fixé sur un territoire déterminé et soumis à une autorité politique exclusive. Il y a 3 éléments :

• L'humain

• La géographie, le territoire

• L'autorité politique exercée : la souveraineté

Première section : le groupement humain

C'est l'ensemble des individus sur lequel s'exerce l'autorité politique de l'État. Il s'agit de savoir si il y a une équivalence entre les termes. À partir du XIX ème siècle, le terme de « nation » fait son apparition et montre son importance.

Paragraphe 1  : population, peuple et nation

Les trois termes sont voisins, dont le sens est distinct.

désigne des groupement humain avec des sens différents

1. Différence entre la population et le peuple

Ils découlent tous les deux du terme « pupulus » qui veut dire « peuple » au sens large. terme différencier et s’applique a des récité distinct

La population : désigne l'ensemble des personnes qui habitent a un moment donné dans un espace géographique donné. Le terme est neutre, car c'est un simple constat, et il se dénombre par nombre de recensements. aucun jugement de valeur aune différenciation entre les personnes qui habite sur le territoire donné ; aucune dimension politique et juridique.

Ce n’est pas une notion que l’on peut utilisé directement en droit constitutionnelle , nous pouvons pas nous appuyer sur la population pour définir l’element humain.

La population est différente de la nationalité.

Le peuple : notion qui dépasse la simple photographie dans l'idée de copulation. Le peuple, c'était l'ensemble des individus sur lequel s'exerçait la même autorité politique.

Le peuple n’a pas nécessairement une grande unité au de la de se critère juridico-politique. Pas de dimension statistique

au minimum pour définir l’élément humain on peut s’appuyer sur la def de peuple

2.La nation

Une notion différente du peuple. Elle vient du latin « natus » qui signifie la « naissance ». On désigne par « nation » un groupement humain dont les individus se sentent unis les uns, les autres par des liens spécifique : spirituels, matériels, qui permettent de les distinguer des autres nations . Il n'y a pas de dimension politique.

Renvoie a en générale a la question de la qualité de citoyen

l’expérience historique montre qu’une nation peut exister sans êtres associé a un état spécifique , réalité culturel avant d’être politique.

Par exemple, en France, au Moyen Âge, les étudiants se regroupaient par nation.

Autre exemple a l’heure actuel au sein du RU il y’a 4 nations

Les liens sont objectifs et subjectifs car cela liaient les individus entre eux.

À la fin du XVIIIème siècle, la Révolution française, nous avons une association de la notion de « nation » à la création d'un État qui correspond a cette nation .

L'idée d'un lien nécessaire entre État et nation, fait partie de la rhétorique française.

Le peuple, c'est une dimension politique différente de la nation.

Paragraphe 2 : dissociation entre État et nation

On considère que la nation est un support particulièrement approprié pour l'État, possibilité réel mais pas sans danger . Cela se manifeste par l'idée qu''à chaque nation devrait correspondre un État spécifique c’est historiquement assez récent , c’est une idée qui s’est imposé a partir de la révolution , c’était un argument utilisé comme une arme intellectuel des révolutionnaires Francais contre leurs adversaire européen .

Les état voisin était plurinationnaux , des entités politique unique exerçant leur pouvoirs sur des peuple composer de plusieurs nations différentes , pour se défendre la république française a utiliser ces armés et des armes intellectuel , idée qu’il n’est pas normale que la nation ne s’accouple pas avec l’etat , cette idée s’appel LE PRINCIPE DES NATIONALITES

Element qui a pour but de déstabilisé l’adversaire

Et réciproquement que chaque État devrait s'appuyer sur une nation clairement identifiée. = équivalence entre support humain de l'État et de la nation, la nation est alors considérée comme approprié comme support humain de l'État. Cette idée d'un lien étroit entre nation et État est relativement récente dans l'histoire de la pensée politique, elle est apparue au cours du XVIII ème siècle, dans le cadre large des Lumières.

À partir de là, cette idée a été adoptée par les révolutions français de 1789, dont l'une des utopies était le droit de toute nation a disposé de son État. Cette idée a été reprise à la fin de la révolution par Napoléon Bonaparte, devenu Napoléon Ier, lors de ses guerres qui ont réussi à étendre ses terres sur une partie de l'Europe continentale. La France était un cas particulier en Europe, dans la mesure où s'était développé en France, sous l'influence des monarques vallois mais surtout bourbons, une conscience nationale française. Elle s'est forgée en partie pendant les guerres qui ont opposés les rois de France, notamment Louis XIV au pays voisin. À la fin du XVIII ème siècle, la France était un cas particulier, l'État monarchique a fait de gros efforts pour développer une identité spécifique au royaume de France.

Les pays voisins de la France, réagissent mal à l'emprisonnement puis l'exécution de la famille Royale. Ces monarchies voisines déclarent la guerre à la République. Dans ce contexte là, les révolutionnaires français vont utiliser l'idée « d'État nation ». L'idée est de déstabiliser l'ennemi. Napoléon va utiliser ces aspirations nationales en les poussant vers des manifestations.

l’idée

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