Les stress tests sont-ils une mesure efficace de résilience des banques ?

Sujet : Les stress tests sont-ils une mesure efficace de résilience des banques ?

S’agissant des stress tests, Andrea Enria affirmait que ces tests n’ont pas pour objectif d’être affiliés à des sentences pour les banques défaillantes, ces tests visent en effet selon lui à améliorer la résilience des banques en procédant à la recapitalisation des banques défaillantes et au renforcement de la position patrimoniale des banques[1].

Un test de résistance bancaire (en anglais « stress test »), est un examen appliqué sur les banques, permettant d’étudier leur capacité de résistance face à une simulation qui établit hypothétiquement des conditions économiques et financières extrêmes mais probables dans le système bancaire et financier.

En effet, le stress test par l’intermédiaire d’un scénario tend à déterminer les conséquences du choc macro-économique sur les volumes et les risques de crédit portés par les banques, sur la valeur de leurs actifs et in fine sur leur ratio de solvabilité.

Les banques qui n’obtiennent pas des résultats satisfaisants à l’issue de ce test (ratio de solvabilité trop bas) devront, soit augmenter leurs fonds propres, soit opérer des restructurations. En France l’autorité qui effectue les stress tests est l’EBA, au Etats-Unis, cette compétence est octroyée à la FED.

Les premiers tests de résistance bancaire firent leur apparition à la fin des années 1990 notamment durant la crise bancaire asiatique de 1997. Les banques centrales soulevaient l’importance du déclin des facteurs macro-économiques comme élément déclencheur des crises.

Mais c’est avec la crise des subprimes que les stress test ont connu un essor exponentiel. En effet, les tests de résistance bancaires a priori de la crise s’étaient avérés insuffisants puisqu’il n’avait pas permis de déterminer les faiblesse des banques (que ce soit en Europe ou aux Etats-Unis en passant par l’Asie) en cas de crise. Dès lors, suite à la crise des subprimes, un premier stress test a été opéré aux Etats-Unis en 2009 Sur les 19 banques les plus importantes qui ont été soumises au test, 9 sont apparues suffisamment capitalisées. Les autorités ont exigé des 10 autres de se recapitaliser à hauteur de 75 milliards de dollars pour l’ensemble d’entre elles. Depuis lors, les stress tests tentent d’être perfectionnées en prenant en compte des hypothèses plus larges et en les rendant plus sévères.

Ainsi si ce sujet porte un intérêt tout particulier, c’est puisque la question de l’efficacité des stress test en tant que mesure de la résistance des banques fait souvent polémique. En effet, il s’avère d’une part que les stress tests mettent en lumière l'habileté des établissements bancaire à surmonter des crises économiques probables en les mettant face à une sous capitalisation éventuelle. Ainsi, si des établissements bancaires d’un même Etat font défaut aux tests de résistance, cela permettra de remettre en cause le système bancaire national de tout un pays. D’autre part, il apparaît a contrario que l’efficacité des stress tests soit limitée. En effet, une diversité d’experts en droit bancaire sont assez hostiles à ces tests de résistance. Ces-derniers affirment que les tests de résistance effectués avant la crise des subprimes étaient un échec, que ceux de 2010 n’ont pu déterminer l’exposition des banques irlandaises à faire défaut et au même titre que les établissements bancaires italiens a posteriori. A ce jour encore, les stress tests font l’objet d’une controverse manifeste puisque le stress test mené par l’EBA en 2018 a été encore vivement critiqué.

Dès lors il sera nécessaire de savoir si, l’efficience des stress tests dans le contrôle de la résistance des établissements bancaires face à une crise économique éventuelle est-elle optimale?

Ainsi, dans le dessein de répondre à la problématique énoncée, il convient d’affirmer que si les stress tests sont affiliés à un mécanisme efficient de contrôle de la résilience des banques (I), il n’en demeure pas en revanche que l’efficacité de ce contrôle soit contestable du fait de ses multiples lacunes (II).

I - L’affiliation du stress test à un mécanisme efficient de résilience des banques.

Si les stress tests sont affiliés à un mécanisme efficient de la résilience bancaire c’est puisque d’une part, cela permet de procéder opportunément au contrôle des banques s’agissant de leur éventuelle défaillance en cas de crise (A), d’autre part, cette efficacité est renforcée par la standardisation des stress test (B).

A - Le contrôle opportun de l’éventuelle défaillance des banques.

1 - Un mécanisme de contrôle d’ordre préventif.

Le stress test s’inscrit effectivement dans un mécanisme de contrôle préventif[2] puisqu'il tend à déceler la fragilité des banques face à une conjoncture économique sérieuse. Dès lors, ces tests de résistance sont effectués par l’intermédiaire de scénarii ou scénarios élaborés par des experts désignés pour cette tâche. Dès lors, un premier scénario de base va user des prévisions macroéconomiques actuelles, puis, après avoir appliqué ce scénario de base, ce-dernier sera comparé à un scénario dit extrême qui envisage une diversité d’hypothèses telles qu’une hausse du chômage, un ralentissement de la croissance, l’augmentation des prêts non remboursés. L’intérêt est d’appréhender la pluralité des risques auxquels sont exposés les banques. Ces scénarii doivent avoir une certaine importance mais aussi être probable.

C’est par l’intermédiaire de ces scénarios que les banques centrales et autorités de contrôle vont procéder à une évaluation a priori du risque de défaillance des établissements bancaires ce qui permet eu égard à cela de constater l’efficacité de ces stress test dans le contrôle de la résilience des établissements bancaires.

2 - La diversité des objets reconnus aux stress test.

S’agissant de la diversité des objets reconnus aux stress tests, il convient d'affirmer que chaque test de résistance dispose de sa singularité. En effet, d’abord, il s’avère qu’une diversité d’acteurs opèrent le stress test tel que les superviseurs bancaires, les institutions

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