Les principaux Systèmes Juridiques

INTRODUCTIONDéfinition de systèmeD'une certaine façon, le système peut être défini comme unestructure, une famille juridique ou une tradition juridique. Pourclasser les différents droits, il a fallu les comparer entre eux.

Un système juridique est un ensemble de droits nationaux qui ont descaractéristiques communes. Pour trouver les caractéristiques communes,il faut forcément comparer.

La méthode de la comparaisonIl y a deux comparaisons possibles: micro comparaison et macrocomparaison.

Macro comparaison : Regarder un droit dans son ensemble et comparer toutle droit avec tout le droit d'un autre pays. Elle sert à classer lesdroits en systèmes. Elle pose un certain nombre de problèmes. Sil'on regarde un paysage de loin, on ne voit pas les détails, mais queles grandes lignes.

Exemple : La vision qu'on a du droit luxembourgeois est une visionfaussée. Le risque c'est de tomber dans la caricature du système.

Exemple : Si on prend le droit anglais, sa caractéristique principalec'est la jurisprudence qui est considérée comme la source essentielle.

Peut-on le dire encore aujourd'hui ? Très discutable.

Exemple : Tous les progrès de la médecine, de congeler les embryons,de faire des recherches médicales, il a fallu donc donner des réponsesrapides, car le développement a été très rapide.

Il faut réussir à rejoindre une généralité adéquate, une visionsuffisamment générale du droit, sans trahir ce droitIl faut avoir une exagération tolérable.

Micro comparaison : Une comparaison beaucoup plus précise.

Exemple : Comparer un dépôt de brevet luxembourgeois et un dépôt debrevet chinois.

On regarde un aspect précis d'un droit et on compare avec cet aspectprécis d'un autre droit Cet intérêt pour la comparaison du droit estrelativement nouveau. Exemple : En Allemagne, on a essayé d'unifier le droit sur un mêmeterritoire.

Le droit comparé est une matière qui a toujours existé. L'intérêtpour le droit comparé va se développer à la fin du 19e siècle, audébut du 20e siècle dans le contexte, del'universalisme/théorie/doctrine qui consiste à harmoniser lalégislation, « ius naturalis » = « droit naturel ».

Exemple : La Tour Eiffel a été construite dans te contexte del'exposition universelle.

Exempte: Tentative d'unification des langues : espéranto. L'espérantoc'est une langue artificielle. Pas de succès, cor il n'y a pas de fondculturel, elle ne résultait pas de l'histoire.

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