Les magistratures romaines

TD HISTOIRE DU DROIT

. Le droit romain s’est développé durant 1500 ans depuis les origines de la cité de Rome (8eme siècle avant notre ère jusqu’au 6eme siècle av note ère). c’est l’un des droits les plus élaborés que le monde a connu, en raison de ses qualités exemplaires il a continué à influencer les institutions et la science juridique jusqu’à nos jours et même à être appliqué dans certains pays au moyen âge et à l’époque moderne comme droit subsidiaire.

Le droit romain inspire principalement les systèmes juridiques romanistes mais pour autant il n’est pas méconnu d’autres systèmes juridiques tels que les systèmes anglo-saxon et socialiste. Il fait parti de la culture juridique occidentale pour ne pas dire de la culture juridique universelle. Les historiens ont expliqués la chute de la royauté par tyrannie arbitraire et violente de Tarquin le superbe. En réalité il est très probable que les romains ont profités de l’affaiblissement des étrusques pour assurer leur domination.

Le gouvernement s’est alors transformé comme dans d’autres cités italiennes en un régime républicain aristocratique, le roi a été remplacé par des magistrats annuels. Les institutions de la république se sont constituées de façon empirique au fil de l’histoire politique de Rome en un système aristocratico démocratique dans lequel le pouvoir est partagé entre sénat, magistrats et assemblée.

Mais alors qu’elles étaient les pouvoirs des magistratures et comment étaient elles organisées ?

Nous verrons alors dans un premier temps comment leurs pouvoirs étaient repartit (I) et comment etaient ils organisés (II)

I/le role du Tribunat

Au début de la république, les magistratures sont peu nombreuses puis elles se sont multipliées en se spécialisant. En plus des magistratures ordinaires, il y en aura d’extraordinaires, il y aura des magistratures exceptionnelles et des magistratures prorogées pour terminer une tache administrée par des territoires conquis, de même qu’il y aura des magistratures patriciennes et plébéienne.

A/Ses pouvoirs

Les magistrats sont dotés de tout ou parti de 3 pouvoirs :

- la potestas, la possibilité d’accomplir certains actes en se donnant les moyens nécessaires

- la jurisdiction, qui est celle de dire le droit

- l’imperium, dont dispose le roi et qui désigne le pouvoir de commander tant sur le plan civil que militaire, et par ailleurs la permission d’utiliser la force pour se faire obéir. C’est pour cette raison qu’il est symbolisé par les licteurs qui portent constamment un faisceau sur lequel sont rassemblés les instruments du bourreau (hache, des verges pour fustiger).

Ce faisceau sera le symbole du pouvoir de l’état, repris par la révolution française, la république française et le fascisme italien. C’est une notion que nous retrouverons sous l’empire romain et au moyen âge, pour prévenir tous abus de pouvoir, la durée du mandat des magistrats est courte (6 mois, un an, 18 mois) et l’exercice des fonctions se fait de façon collégiale.

Les magistratures sont hiérarchisées selon le degrés de pouvoir et de prestige qu’elle confèrent, elles constituent la carrière des honneurs que l’on appelle cursus honorum qui va des magistratures inférieures aux magistratures supérieures auxquelles s’ajoute des magistratures spécifiques comme celles des tribuns de la plèbe, les magistratures techniques et les pro magistratures.

II/La composition du tribunat

a) Les magistrats supérieurs

1. le dictateur

C’est un magistrat exceptionnel pour des circonstances exceptionnelles pour faire face à un grave danger qui menace la république, par exemple Rome menacé par un ennemi. Il est possible de donner la totalité des pouvoirs à un seul homme pour une durée maximum de 6 mois et son imperium est symbolisé par 24 licteurs.

Le dictateur est l’archétype du gouvernement de temps de crise, il est différent des dictateurs de l’époque contemporaine et il évoque plutôt le président de la 5ème république en cas de mise en œuvre de l’article 16 de la constitution de 1958. Son pouvoir lui est confié par les consules.

2. Les consules

Deux consules élus annuellement par les comices centuriates sont les magistrats suprêmes en période normale. Apparu après le milieu du 5ème siècle, le consulat est issu du tribunat militaire et il est avant tout une fonction de chef de l’armée mais il comporte des pouvoirs civils étendus notamment en matière de maintien de l’ordre ou d’administration générale.

Les consuls disposent de la potestas, de la jurisdiction et de l’imperium qui est d’ailleurs symbolisé par 12 licteurs (consules).

Chaque consule peut s’opposer aux décisions de son collègue, c’est l’intercessio.

3. les préteurs

Un préteur aurait été créé en 367 av notre ère afin de régir la justice et organiser les procès. Au siècle suivant il existera 2 préteurs : 1 pour les procès entre citoyens romains (préteur urbain) et l’autre pour les procès concernant les étrangers habitant le

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