Les institutions européennes

Institutions Européennes

Avant-propos

        L'Europe n'est pas un continent, en effet on s'aperçoit qu'il s'agit d'une Péninsule. Pas de spécificité géographique car pas coupé du continent Asiatique.

Cette partie des terres émergées à une première difficulté = pas distinguable.

        Pour le nom Europe, vient d'Europa, qui provient de la mythologie Grecque. Il s'agit d'une nymphe qui vient d'une famille royale de Phénicie et enlevée par Zeus sur les plages de la Crète actuelle.

        L'Europe n'est pas détachable du continent Asiatique et d'un point de vu culturel n'est pas facilement détachable de ses liens avec le Proche-Orient. Ainsi héritage largement Moyen-Oriental que se soit au travers du nom qu'au niveau de son terreau culturel. Le fait qu'Europa ait été enlevée en Crète fait que culturellement nous ne nous sommes pas créés nous même.

        L'Europe Actuelle est composée de 28 membres et donc environ 500 millions d'habitants. Le derniers état a y avoir adhéré est la Croatie.

Introduction : Mise en perspective du phénomène d'unification du continent européen 

I- Les « intégrations régionales » : Un phénomène contemporain d'ampleur universelle

        Dans le langage courant, lorsque l'on fait référence à ce phénomène d'unification on utilise le terme intégration. D'où l'intégration régionale, terme qui manque de précision juridiquement, est plus d'inspiration économique.

        Le terme intégration il faut préférer le terme unification car le premier est réservé à une unification poussé des États d'une zone géographique. En effet l'unification peut revêtir deux niveaux d'ambition :

• Ambition modérée : on s'en tient à de la coopération
• Ambition plus poussée : l'intégration

        Les intégrations régionales sont un phénomène contemporain d'ampleur universelle. Quand on parle de région, de manière plus précise, cela renvoi à une région du monde, c'est à dire une zone plutôt d'ampleur continentale. Au dessus il y a le niveau global (mondialisation : ONU) et en dessous le niveau régional (Ex : Union Africaine Organisation régionale pour les sous régionale. Ex : 7 organisations en Afrique comme ma CEDEAO = Economic Community of West African States).

        L'Union Européenne dans l'ensemble de ses tentatives d'unification de ses intégrations régionales occupe une place particulière.

II- L'UE : le processus d'intégration régionale le plus poussé au Monde

        En effet l'UE est le processus d'unification régionale le plus poussé au Monde mais aussi celui qui bénéficie d'une importante antériorité car le mouvement d'unification Européenne démarre à la fin de la 2nd Guerre Mondiale et est l'inspirateur des autres processus.

        Cela joue dans le fait que se soit le processus le plus poussé au Monde mais il y a aussi le fait que l'UE est le fruit d'une volonté affichée dès le départ par les pères fondateurs de l'Europe, la question de mettre en commun l'activité économique de ces États mais aussi de constituer une fédération.

        Déclaration Schumann ; le terme de fédération se retrouve à deux ou trois reprises. Il n'en demeure pas moins que la CECA ,'est qu'un prétexte, le point de départ pour arriver à la réalisation d'une fédération européenne.

        Processus qui par conséquence affiche une ambition supérieure à la moyenne dès le départ car un grand nombre de ces unifications n'ont pour objet que de fluidifier les échanges économique à l'intérieur d'une zone.

        L'Union Africaine est l'une des seule tentative d'unification régionale qui ait une ambition fédérale. On se trouve face à un phénomène d'intégration régional en Europe qui est très particulier et donc très observé dans le Monde.

        Ce qui a été construit sera vraisemblablement conservé sinon à 28 au moins aux États qui ont adoptés l'euro et qui ne se sépareront pas aussi facilement  

III- Distinction entre coopération et intégration

        On a vu deux niveaux d'ambition :

• Un faible qui est celui de la coopération : Les États nationaux sont disposés à coopérer avec leur partenaires à condition de conserver leur souveraineté nationale. Mouvement d'unification qui ne vise donc pas à créer un état central mais seulement à unir des pays souverains. Ce mode de fonctionnement est le classique des relations internationales. Il n'est pas réservé au processus d'unification.

• Ambition supérieure : l'intégration : il s'agit de l'indivisibilité de la souveraineté des États qui fait place à la conviction selon laquelle les différentes souverainetés nationales doivent être fusionnées à un niveau supérieur dans une communauté supranationale.

A terme, le processus d'intégration doit aboutir à la création d'une fédération. L'ambition de l'état unitaire est hors de porté donc on prend la forme étatique la plus simple à mettre en place = la fédération.

Cette méthode d'intégration peut faire l'objet de deux mises en œuvres :

• Fusion des souverainetés globale et immédiate : Correspond à un processus qui consiste à désigner une sorte d'assemblée constituante qui rédigerait une constitution. Cette méthode dite constitutionnelle n'a pas eu grand succès car trop brutale.

• Approche progressive, secteur par secteur : L'intégration progressive semble l'approche la plus réaliste car un état souverain ne peut pas abandonner sa souveraineté intégralement en un seul mouvement.

Fonction défense, police, économique... peuvent faire l'objet d'une mise en commun mais progressive.

        La souveraineté est l'exercice du pouvoir par le souverain, dans la plupart des états le souverain = le peuple. Ainsi on ne le met pas en commun mais c'est l'exercice de la souveraineté qui est mise en commun. Progressivement dans tel ou tel secteur on va décider d'exercer cette souveraineté en commun dans le cadre d'institutions supra-nationales. Ex : Institutions européennes.

        Les premiers secteurs mit en commun selon cette méthode est le charbon et l'acier. Puis l'économie et selon des modalités différentes la monnaie.

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