Les effets de la jurisprudence dans le temps

Dissertation

Les effets de la jurisprudence dans le temps

« La jurisprudence est la connaissance des lois » d’après Charles ROLLIN. C’est donc de

là que va débuter notre raisonnement.

On doit nécessairement connaitre la façon dont les règles de droit sont appliquées par les juges. Il

est nécessaire de travailler cette jurisprudence et d’en connaitre l’importance.

Traditionnellement, la jurisprudence est la science du droit, c’est la connaissance des juristes. Elle

désigne également l’ensemble des décisions de justice. La jurisprudence que l’on va employer est

quelque chose de plus précis, on s’interroge ici, sur le fait de savoir si toutes les décisions ont la

même portée normative. Certaines, sont des mouvements avec plusieurs décisions que l’on va

pouvoir identifier comme jurisprudentiel. La jurisprudence entendue sous cet axe, est l’idée qu’il y

à la jurisprudence pour désigner la façon dont les juges, jugent habituellement telle ou telle

difficulté juridique. Pour certains auteurs, la jurisprudence serait un véritable droit positif car c’est

par elle qu’on pourrait identifier les véritables règles applicables.

Un sujet comme celui ci nous pousse à nous demander, comment la jurisprudence peut-elle avoir

un effet sur le long terme? A-t-elle des effets positifs ou négatifs ?

Ainsi, nous étudierons en première partie, les effets néfastes de la jurisprudence et les effets bénéfiques de la jurisprudence.

Les effets néfastes de la jurisprudence

La Jurisprudence a une capacité d’adaptation, elle évolue dans le temps. Elle a un aspect précaire et il faut absolument maitriser les effets de cette précarité.

A) La précarité de la jurisprudence

La jurisprudence doit être permanente car elle est une répétition dans le temps de décisions

identiques. C’est « une loi de continuité » disait François Terré. Ce principe de permanence permet

d’identifier la jurisprudence. Lorsqu’on peut mettre en évidence qu’il y a trop de solutions pour une

seule question la jurisprudence n’est pas permanente car pas elle n’est pas encore stabilisée.

Bien qu’elle soit permanente et stable, elle peut faire l’effet d’évolution, de revirement de

jurisprudence.

Ce principe n’impose pas que la jurisprudence soit figée, ce qui la caractérise, c’est cette faculté

d’adaptation. Elle peut changer pour des raisons économiques, sociales, juridiques… Tout cela

permet de montrer que la jurisprudence est soumise à l’appréciation des juges.

Cependant, selon les opposants qui refusent de croire que la jurisprudence est une source du

droit, ils affirment que la précarité de la jurisprudence remet en cause le fait que ce soit une source

du droit.

Ainsi, nous avons pu observer que la jurisprudence comporte une certaine précarité, et qu’elle

n’était pas pour tout le monde une source de droit.

Mais nous allons voir par la suite que la jurisprudence comporte aussi des revirements, en effet

elle connait des risques de déstabilisation. Nous allons donc observer ce système de revirement et

quels en sont ses effets dans le temps?

B) Les revirements de la jurisprudence

Un revirement est un risque de déstabilisation, d’insécurité juridique. Tant que les magistrats,

n’annonceront pas ces revirements, il y a deux difficultés.

Il est admis par les juridictions qu’on ne fait pas un revirement de jurisprudence sans motif valable.

Un arrêt de la cour de cassation, 8 fév. 2001, expose les motifs valables du revirement de

jurisprudence (Dalloz 2011, n°515).

Cette pratique n’est pas du tout généralisée, il n’est donc pas évident d’identifier la décision qui a

fait basculer les choses et à partir de quand on peut exiger des justiciables de respecter la

jurisprudence nouvelle. La cour européenne des droits de l’homme donne des critères temporels,

considérant qu’il y a un temps nécessaire à s’adapter à une jurisprudence nouvelle (6 mois à

compter de la date à laquelle la décision a été rendue). Cette question d’identification n’est pas

théorique, elle est pratique. Lorsqu’un avocat plaide, il doit connaitre les solutions de jurisprudence

de son cas.

Lorsqu’il ne plaide pas la jurisprudence existante, il peut voir sa responsabilité engagée. En

revanche, on ne peut pas exiger de lui qu’il anticipe un revirement de jurisprudence. Ainsi pour

pouvoir appliquer le revirement dans le temps, il faut avoir à l’esprit, qu’une jurisprudence a

nécessairement un effet rétroactif

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