Les dondement de la regle de droit

Introduction au Droit

13/09/2016

Plan+bibliographie (E.N.T)

Introduction:  

Il y a tout d'abords 2 perceptions  a observé :

1-observation :

La représentation du droit est souvent perçu comme une réglementation peut lisible , touffu comme  l'office du juge(décision de justice) , théâtralisation (film) déroulement fossé , de nombreuse distinction avec les fictions et la réalité , les manifestations  du droit sont multiplex et varié .

2-obeservation :

 une règle c'est ce que l'on construit de façon collective , mais aussi pour soit même (contrat de mariage choisir les termes , finalement élaborer des règles a sois même , elle ne tombe pas de beau mais souvent élaborer nous même , elle a du sens , pour soi a travers nos représentent sois pour nous même , ce sens faudra l’approprier et l’expliquer .

1-Le droit ou les Droits?

A) Le droit subjective / Droit objective

le terme n'est pas seulement au singulier (faire dire quelque chose , le droit à ...)mais peut aussi s’incliner au pluriel .L

Les auteurs réfléchie à la distinction entre les deux et une théorie 19ème siècles , La théorie est la suivante :  pluriel( droit subjective) singulier ( ((D)roit objctive )

-Le droit subjectifs:

 nommé car il renvois à l'individu (sujet=personne) mais pas arbitraire , droit reconnu aux individus ,  il s'agit donc des prorogatives reconnu aux sujets de droit (a partir de quelle moment être vivant et une personne) , règle concrète et  particulier .

un individu accède à la personnalité juridique (reconnu des prorogative juridique ) à l'instant ou il nées , exceptionnel le code civile à des personnes qui ne sont pas née notamment sugcetion reconnu...

prérogative dans l'atteinte peut être sanctionné en justice .

-Le droit objectif:

Le droit objectif est l'ensemble des réglés de droit ou des normes  (littérature juridique ) ,

Dans les deux cas il s'agit bien de voir la même chose mais pas du même regard ,

comme l’écrit ( jean Carbonnier) précurseur sociologie juridique :

 "si le droit (objectif) nous permet de faire quel chose , nous avons le droit(surjectif) de le faire " cette formule résume les deux notions

exemple:

Des deux cas :

-le droit aux respect de la vie privée est prévu par l’article 9 code civile , qui pose une règle de droit objectif selon laquelle "chacun a droit au respect a sa vie privée) implique tout individu ,  à chacun , collectivité ce droit ce compose de 3 éléments :

• Le chacun individuel
• objet(vie privée)
• la relation entre le sujet (l'objet relative  de pouvoir ).

Le droit objectif est reconnu par chaque individu

Au 19èmes siècle , l’époque marquer  par incarcération de l'individu , le développement  du droit subjectif reconnu de l'individu,

Au début 20e siècle , marquer par le retour du droit objectif qui permet de limité les abus dans l'utilisation du droit subjectif  pour les individu ,  en venant posée et imposé des règles protectrice (exemple :un  salarié , un consommateurs , rapport contractuel=locataire , des règles qui vont limité le pouvoir  de chaque individu cela   permet d'accepter que nous pouvons pas abuser de la personne .

Au début du  20èmes  siècle  à travers ( louis gosserant ) ouvrage fondateur 'de l'esprit de droit et de leurs relativité" , sous titre , théorie ' de l'abus du droit " .

 Résumer de  sa pensée :<< affirme que ce qui caractérise  l'abus  est l'utilisation  d'un droit subjectif à   un autre but que sa finalité social         >>

Théorie révolutionnaire elle a étais utilisé en pratique pour relativisé , les droit ne sont pas absolut mais relative car conçut à travers une finalité social et non  pas pour faire n'importe quoi, des décision on étais rendu :

-A  la fin du 19èmes siècle , exemple : des propriétaires  qui on installer une fosse cheminé pour empoissonner son voisin , trouble voisinage , aussi 1912 proprio des piques pour ballon dirigeable juge décide que le droit propriétaire  n'a pas servir a sa car droit n'est pas absolu pas tout ce que l'on veut . Théorie très utilisé

B)droit subjectif et droit fondamentale pas confondre

 *Fondamentale  ( droit homme , constitutions , charte )

Oui ,  certain droit subjectif sont fondamental( droit vie privé) il arrive que certain règle subjectif ne consacre pas de droit subjective exemple : droit logement ( mobilisation forte à aboutie à l'adoption consacrée à  un droit aux logements opposable , les individu  qui ne bénéfice pas aux logement peu opposée aux juges ce droit aux logement , Cette lois de 2007 encadre et limite beaucoup cette opposabilité elle contente cette opposabilité car elle permet (la loi) à l'individu  seulement de bénéficié  d'une  procédure et accès  prioritaire , droit opposable (garantie la procédure à l’accès au logement (hlm)  , opposabilité réduite , la règle de droit Objectif dénonce les droit subjectif .  

Il existe en droit des fictions juridique  grâce au qu'elle les langage sont très utiles pour résonner  en droit .

C)le droit et les autres règles social

Le droit n'est pas le seul corpus (ensemble de règle qui permet le  vivre collectif )

les droits et les mœurs , et la morales , le droit et l’étique :

 1-Droit et les mœurs :

 l'ensemble des  règles  formée par les mœurs  ce présente  comme un réseau social disparaître , et qui présente 3 caractères :

* anonyme (origine anonyme ) , aucune contrainte social n'est organisée  pour faire respect les moeurs  contraire a la règle de droit , les mœurs  ne sont pas sanction nable de manière  organisationnel même quelque fois plus organisationnel  que le droit .

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