Les commettants et préposés

SEANCE 7

LA FAIT D AUTRUI

LES COMMETTTANTS ET PREPOSE

Le fondement :

pk les commettants sont ils resp du fait de leur préposé ?

Il y a 2 fondements principaux :

• celui de la garanti au bénéfice des tiers

idée de trouver qq'un qui soit solvablé , il faut dc multiplier les débiteurs de l'obligation

fondement historique , le premier

• celui du risque profit

idéé de dire que le commettant est tenu car en ce qu'il tire profit de l'activité du préposé il doit en supporter les risques cad les consq dommageable

Cette différence de fondements ns permet d'identifier 2 régimes 

Un de régime de D commun et un régime spécial

 En réalité les choses se « chevauchent »

Le régime de D commun :

il y a l'idée d'un cumul de responsabilité , c 'était la conception originel . Ici cest a propose de ce régime que l'on s'est posé les questions relativement aux conditions de la responsabilité du commettant . Il y avait d'abord le lien de préposition ( lien d'autorité ) mais avec le temps cest devenu un lien de profit , puis il y a le contrat de travail car engendre un lien de subordination mais la préposition n'est pas tjs issu du contrat de travail , il y a des préposition nn contractuelle . L'autre condition est la faute du préposé .( réafirmer par decison du 8 avril 2004 ) , sachant que le préposé ne peut pas etre en même temps le gardien ( pas gardien car repond a la directin d'autrui )

( attention il y a qu'un D , la gnl et spécial pr ns faire comprendre )

Le régime spécifique

N'est pas cumulatif mais alternatif

Tant que le préposé agit ds les limites de sa mission il n'est pas resp , immunité civil, cest le commettant qui est est resp_  ne date que de l'arret Costeodat , ajout du respcet de la mission

La limite de la fonction , si le préposé a abusé de sa fonction , cest lui qui st resp et le commettant est exonéré

agit hors de sa mission mais ds ses fonctions = responsabilité du commettant et du préposé

des que ds le pénal cest la responsabilité du préposé

l'hyp d'abus de ses fonctions : qd il y a une collusion avc un tiers , or tres rare

existe t il  un principe gnl de resp du fait d'autrui ?

Non

un principe gnl ( travail sur le terme ) = ici la généralité du principe porterai sur l'étendu de la règle , cad quoi quil se passe on pourrait chercher la resp d'autrui

l y a l'idée généralité du champ d'application de cette règle que l'on dit étant un principe

Une regle gnl voudrait dire que a chq fois que on ne peut pas appliquer les règles gnl on pourrait appliquer la regle gnl

A defaut des cas spéciaux on applique la regle gnl , dc contraire a l'adage lois spécial deroge au loi gnl

est ce que la regle de l aresp d'autrui s'applique-t-elle tt le tps a defaut de cas spécial ?

Aret Blieck

La cour de cass n'a pas posé de cas gnl , elle ouvre des cas de resp soumis a des condition spécial

en fait le principe gnl ici = que 2 nouveaux cas de resp spécial , celle lié a l’encadrement permanent de la vie d'autrui , et celle a l'encadrement de l'activité d'autrui

(réponse )

l'art 1384 al 1 enonce simplement de nouvaux cas de resp d'autrui

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