Les caractères de la règle de droit sont-ils absolus

Dissertation: Les caractères de la règle de droit sont-ils absolus (catégorique) ?

Le droit est un fait de société qui gère la vie quotidienne de chaque citoyen, il permet aux gens de

vivre dans un monde ou règne l’égalité et la droiture. Mais pour comprendre le droit il nous faut

comprendre la règle de Droit. Une société est régie par un certain nombre de règles. Une des plus

importantes est la règle de droit. Nos comportements, nos actes sont soumis a la règle de droit.

C’est une norme de conduite sociale. Règle générale abstraite et obligatoire et impersonnelle et

dont le non respect est sanctionné par l’autorité publique. Depuis l’antiquité, les hommes sont

soumis a la règle de droit. Déjà vers 2100 avant J-C on imposait la règle de droit dans le code

d’Ur Nammu, c’est une notion qui a pris de plus en plus d’ampleur dans l’histoire. Son but est

d’instauré une paix sociale, pour éviter les conflits. Pour éviter ces conflits, la règle de droit met

en place des contraintes que nous devons respecter. Elle se différencie des autres normes car elle

présente des caractères qui lui sont propres permettant de la distinguer des autres normes. Il

existe quatre caractères, un caractère obligatoire c’est le fait que nul ne peut déroger a la règle

dès lors qu’il entre dans son champs d’application. Un caractère général, la règle de droit ne

s’applique pas à une personne en particulier, mais a toutes les personnes ou toute catégorie de

personnes. Un caractère permanent qui l’applicabilité de la règle de droit, elle doit être constante

durant son existence, c’est à dire jusqu’a ce qu’elle soit abrogée ou abandonnée en tant que

règle de droit. Et enfin un caractère coercitif, le fait que les pouvoirs publics peuvent utiliser la

force publique pour faire respecter une règle de droit et pour sanctionner un manquement a

l’obligation de respecter une règle de droit. La règle de droit est aussi impersonnelle. Mais dû à ce

caractère, certains se questionne sur le fait que la règle de droit pourrait avoir un caractère absolu

c’est à dire un caractère dont l’existence est indépendante de toute condition de temps,

d’espace, de connaissance. Ainsi ce que l’on peut se demander c’est les caractères de la règle

de droit sont-ils impersonnelles ? Pour répondre à cette question, nous allons étudié en

profondeur les caractères de la règle de droit et le caractère spécifique, la coercition étatique de

cette même règle.

I- Les caractères de la règle de droit

A) la signification des caractères

La règle de droit est une norme de conduite sociale. Et en tant que t’elle elle est susceptible

d’être confondu avec une autre norme que Jean Carbonnier appelle le « non droit » c’est les

normes de conduite qui ne sont pas édictée par le droit mais par autre phénomène sociaux

normatifs. La règle de droit se différencie des autres normes, en effet elle présente des caractères

qui lui sont propres permettant de la distinguer d'autres normes.

Il existe plusieurs caractères mais tous ne lui confère pas sa singularité, certains caractère sont

généraux on va retrouver dans ceux-ci des phénomènes normatifs mais le règle de droit présente

des phénomènes spécifiques conférant toutes sa singularité. On va donc d’abord distinguer les

caractères généraux et impersonnels puis ensuite le caractère permanent.

Les caractères généraux abstraits et impersonnels permettent de signifier que la règle de droit est

objective, elle vise les situations générales ou déterminés. La règle de droit ne s’applique pas a

une personne nommément désigné, elle s’applique a tous, elle est donc impersonnel. La règle de

droit est générale c’est à dire qu’il ne peut pas y avoir de spécialisation de celle-ci, en effet la

règle de droit peut s’appliquer à des catégories particulières de personne dès lors que cette

catégorie reste abstraite. Par ailleurs la règle de droit doit être général, ce qui implique qu’elle

s’applique sur l’ensemble des territoires, toute fois ce propos doit être nuancer à plusieurs

égards. Tout d’abord, la généralité ne doit pas s’étendre comme l’universalité cela signifie que la

règle de droit française ne doit s’appliquer que sur le territoire français et pas au delà du territoire

nationale. Mais même sur le territoire nationale la règle de droit n’est pas toujours général, tout

d’abord il existe des cas particulier c’est à dire des territoires sur lesquels la règle de droit ne

s’applique pas de la même manière qu’ailleurs.

La règle de droit présente aussi un caractère permanent, on dit qu’elles permanente car elle doit

s’appliquer dans les temps, de manière prolongée. Mais ce caractère est remis en cause

aujourd’hui. Plusieurs facteurs l’expliquent, tout d’abord il arrive parfois dû à des reformes rapides

que

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