Le rôle du juge

Le rôle du juge

« Saint Louis rendait la justice sous un chêne. Pierre Arpaillange la rend comme un gland. »

Le pouvoir judiciaire est, avec le pouvoir exécutif et législatif, l'un des trois pouvoirs constitutif de l'État dans un régime démocratique respectant la séparation des pouvoirs. Il a pour rôle de contrôler le soin de la loi et sanctionne son non-respect. Ce pouvoir est confié aux juges et aux magistrats (et parfois, dans une inférieure mesure, à des jurés), qui se fondent sur les textes de lois qui sont rédigés par le pouvoir législatif pour prendre des sentences.

L'expression « pouvoir judiciaire » peut couvrir deux sens différents : le premier désigne le pouvoir judiciaire au sens organique et le second au sens fonctionnel. Dans le premier fait, « pouvoir judiciaire » désigne les cours et tribunaux et dans le deuxième la faculté de pouvoir trancher les litiges.

Le terme de « juge » désigne surtout la personne investie de la fonction de dire le droit à l’occasion des litiges qui lui sont soumis. Ainsi, dans le système français, non seulement les magistrats n’exercent pas tous la fonction de juger, mais encore tous les juges ne sont pas des magistrats professionnels (comme les jurés ou les conseillers).

Le juge à un devoir, plus qu’un pouvoir, d’appliquer la loi car l’Article 4 du Code Civil prévoit les sanctions pouvant être appliquées à tout juge se rendant coupable d’un déni de justice. Le déni de justice étant le fait pour un juge de refuser de trancher un litige.

La loi peut parfois établir un problème au juge lorsqu’il doit l’appliquer. En effet, la loi parfois n’est pas très clair, ambiguë, imprécise, ou ne prévois pas exacte situation. Le juge doit alors interpréter la loi. C’est ce que l’on appelle le pouvoir prétorien du juge. En vertu de l’article 4 du Code Civil, c’est à la fois un pouvoir et un devoir. L’interprétation c’est le fait de dégager le sens explicite et implicite d’un texte, ici en l’occurrence, de la loi. Le juge est amené à interpréter la loi dans trois cas : lorsqu’il s’agit de la préciser, de l’adapter en raison de son obsolescence par exemple face à de nouvelles réalités économiques, et enfin lorsqu’il s’agit de combler des lacunes législatives, c’est- à-dire d’appliquer la loi à une situation non prévue par celle-ci. Les méthodes classiques de l’interprétation sont l’exégèse et l’interprétation littérale.

A l’ancien régime, il y avait un mélange entre pouvoir législatif et judiciaire, les juges pouvaient réellement créer des lois.

Il exite des sanctions qui prennent place si ça se passe à l’époque.

Le juge ne peut créer du droit c’est une interdiction.

La fonction du juge est donc de juger d’après l’article 5 du code civil

21 mars 1804 qui dit qu’un juge ne peut pas prendre des lois, ni règlements, il a le droit juste donc de juger/appliquer le droit, c’est-à-dire trancher le litige en appliquant le droit.

A l’origine, c’est-à-dire chez les romains, le mot jurisprudence, désignait la science du droit, l’idée de la prudence insinuant peut-être que cette science se forme pas à pas, par délibérations successives.

De nos jours, le droit allemand retient le mot dans un sens qui reste assez proche de la conception romaine, tandis que les pays de Common Laws s’en éloignent davantage, mais moins qu’on ne veut bien le dire puisque, sous ce nom, ils désignent en substance la philosophie du droit.

En France, par contre, la rupture et quasi-totale et elle date, semble-t-il, de la période révolutionnaire. Sans s’attarder sur l’histoire, encore qu’elle joue un rôle explicatif non-négligeable, on s’arrêta aux sens les plus communs. Alors, face à une grande puissance du pouvoir judiciaire, peut-on y voir, en France, l’apparition d’une sorte de gouvernement des juges ?

Dans un premier temps nous verrons la montée en puissance du pouvoir judiciaire

Dans un deuxième temps, nous verrons que la réalité prouve que nous sommes encore loin d’un gouvernement des juges

I. Une amplification de la puissance certaine :

Les méthodes d’interprétation ont évoluées et aujourd’hui il existe des méthodes plus modernes, comme par exemple la méthode de libre recherche scientifique qui permet au juge de se substituer à la loi là où il y a un vide. On constate donc que l’évolution des méthodes d’interprétation confère un pouvoir plus grand au juge, déjà dans son rôle d’interprète de la loi. Et en effet, de manière générale, on peut noter une montée en puissance du pouvoir judiciaire en France, notamment avec l’instauration du Conseil Constitutionnel par la Constitution de la V° République française de 1958.

Dans une

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