La théorie pure du droit de Kelsen

● Qui est Hans Kelsen ? Hans Kelsen était un juriste, philosophe du droit et de l’État, né en Autriche en 1881 et mort en 1973 aux États-Unis, où il a été contraint de s'exiler après l'Anschluss. Sa vie d'auteur a été consacrée au développement d'une théorie positiviste, c'est-à-dire non naturelle, du droit. Sa vie de juriste a, elle, été marquée par le rôle primordial joué dans la création de la Cour constitutionnelle autrichienne.

● Pourquoi parler de Kelsen aujourd'hui ? Les théories kelseniennes guident, aujourd'hui encore, les études des futurs juristes dans tous les pays de tradition romano-germanistes. Il est l'auteur de référence cité dans chacune des matières composant le cursus d'un étudiant en droit français. Le positivisme normativiste, dont Kelsen est considéré comme le père fondateur, est le courant de pensée juridique le plus largement répandu en Europe. Certains aspects de sa théorie, dont le principe de hiérarchie des normes, ont donc des implications extrêmement importantes dans nos États modernes. A titre d'exemple, c'est ce principe qui fonde la compétence et l'utilité même du Conseil constitutionnel français, réformé en 2008.

● Pourquoi Théorie pure du droit plutôt qu'un autre ouvrage ? Théorie pure du droit est l'ouvrage majeur de Kelsen, la source de sa notoriété et probablement le plus étudié. Ses articles antérieurs constituent les prémisses de la théorie du droit qu'il présente dans cet ouvrage, et son œuvre postérieure doit être comprise comme une réponse aux réactions qu'a suscitées sa publication. Évoquer Théorie pure du droit n'interdit donc pas d'évoquer les œuvres les plus tardives de Kelsen.

● Quels sont les problèmes que pose Théorie pure du droit ? Théorie pure du droit se pose comme une critique du jusnaturalisme, c'est-à-dire de la doctrine du droit naturel, qui verrait dans la nature ou la morale le fondement des ordres juridiques. Quoique le sujet ne fasse l'objet que de quelques pages, l'ensemble de l'ouvrage soutient cette intention et l'opposition positivisme-jusnaturalisme. En outre, dans son objectif de construction d'un système « pur », Kelsen met en place un concept, déterminant pour l'histoire du droit, y compris très récente, celui de hiérarchie des normes.

● Quels seront les sujets abordés lors de cette discussion ? Seront évoqués, de façon non-exhaustive et en sus des réponses aux questions précitées, les principaux arguments qu'avance Kelsen pour contrer le jusnaturalisme, le principe de « théorie pure du droit », le concept de hiérarchie des normes, les impacts actuels de ce dernier et, enfin, les principales oppositions doctrinales à notre auteur.

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