La structure de l’ONU.

A La Tribune des nations unies le 18 septembre 2017 le président Trump a ouvert les débats de l’assemblée générale de l’ONU avec une initiative pour rendre l’organisation considérée comme ankylosé et coûteuse, plus performante et efficace. Né du rêve de paix des nations l’ONU est créé en 1945 à San Francisco cette organisation succède à la SDN qui échoua dans sa mission d’universalisme et d maintien de la paix. L’ONU est resté inchangé dans ses structures et ses modes de fonctionnement depuis plus de cinquante ans. On lui accorde la réussite de la renaissance de l’état cambodgien ou encore la création d’une justice internationale avec les tribunaux sur l’ex Yougoslavie ou sur le Rwanda, elle est aussi à l’origine du développement du droit international afin de maintenir la paix. Cependant le monde continue sans cesse d’évoluer avec le développement de la mondialisation ou l’apparition de nouveaux type de conflits, en effet de nouveaux acteurs doivent être pris en compte tel que les pays émergents. C’est donc depuis de nombreuses années que l’ONU connaît une sérieuse crise de crédibilité lié à d’important échec comme le Kosovo et l’intervention en Irak très controversée. Le désir de réformer l’ONU devient donc une réel nécessité car elle possède un rôle majeur dans les relations internationales. Nous étudierons dans un premier temps la structure complexe de l’ONU en exposant sa composition et son rôle. Enfin nous verrons la nécessité de réformer l’ONU en étudiant les origines de l’émergence de cette idée et les réformes proposés qui suscitent des oppositions.

1. La structure de l’ONU.

1. La composition singulière de l’ONU à travers ses organes principaux.

L’assemblée générale :

• Composé de tout les états membres (5 représentant par état) dispose que d’une seul voix dans les votes.
• Une session ordinaire chaque année à partir de septembre. Session extraordinaire lorsque les circonstances l’exigent (demande du conseil de sécurité ou demande à la majorité des membres).
• Prise de décision : acquis à majorité simple, pour les questions importantes vote à majorité 2/3 pour les autres question c’est la majorité relative.
• Compétence spécifique et d’autre partage avec le conseil de sécurité : pouvoir propre, budget de l’ONU examens des rapports rédigé par les autres organes de l’ONU. Pouvoir partagé : discuter dès question lié au maintien de la paix et delà sécurité internationale.

Le conseil de sécurité :

• Organise de manière à pouvoir excès en rémanence ses fonctions d’organe régulateur de crise, car il a vocation de gérer les crises internationales.
• Membre élus (10 non permanents) ou membres permanent.
• La présidence est tournante change tout les mois pour éviter la domination d’un état sur le conseil.
• Peut être saisi par un état pour le règlement pacifique d’un différend.
• Mode de prise de décision : question technique -> vote affirmatif de 9 membres sur 15. Pour autre question vote affirmatif de 9 de ses membres dans lequel sont comprise tout les voie des membres permanents c’est le fameux droit de veto.

La CIJ :

1. Le rôle de l’onu :

Maintien de la paix et de la sécurité internationale : grâce au nombreux organes principaux.

• Conseil de sécurité : article 24 de la charte des nations unies investit le conseil de sécurité de « la responsabilité principale du maintien de la paix et de la sécurité internationale ».
• Moyen pacifique des règlements des différends : juridictionnel arbitrage et recours au juge international et donc à la CIJ. Ou non juridictionnel : négociation, bon office, enquêté conciliation et la médiation.
• Maintiens de la paix assure par l’ONU grâce à des mesures appliqué à pour tous les états membres.
• Comme le paragraphe 4 de l’article 2 sur le principe de l’interdiction du recours de la force, aucun états ne peut utiliser la force afin d’atteindre à la souveraineté d’un autre état.
• La transgression de cette règle —> acte d’agression cette notion est définis par l’assemble général dans une résolution du 14 décembre 1974. Seul l’usage de la force armée constitue une forme d’agression au contraire des agression idéologique et économique.

1. Nécessité de réformer l’ONU.

1. Origine de l’émergence de l’idée de réforme.

L’onu souvent été synonyme d’inertie en raison de la guerre froide : la question du droit de veto.

• Rapport du 20 septembre 1994 révèle que l’opinion très répandu que le droit de veto est anti démocratique et qu’il devrait être limiter à des sujet particulier. Utilisation massive pendant la guerre froide et Kosovo Irak et Syrie.

Une vision floue de l’ONU :

• Certain avait prédit de l’ONU allait devenir le gendarme international qui interviendrait militairement pour mettre fin à tous les conflits menaçant la paix mais ce ne fut pas le cas, incapacité à venir à bout de conflit comme ceux de l’ex Yougoslavie et de la Somalie ou encore en Syrie.

1. Réforme proposé controversée.

Kofi annan au cœur des réformes :

• Le 21 mars 2015 le secrétaire général de l’organisation a présenté un rapport ambitieux « dans une liberté plus grande : développement, sécurité et respect des droit de l’homme pour tous » pour réformer l’organisation internationale, fragilisé par la guerre en Irak en 2003 ; une organisation qui a également dû faire face à toute une série de scandales.
• En septembre 2003, il déclare que le système de sécurité collective institue en 1945 était inadapté aux « nouvelles menaces » du 21eme siècle et a invité les états à réfléchir à une réforme de l’ONU.

Réforme du conseil de sécurité et création d’un conseil de sécurité économique :

• Rapport du groupe des 16 sages nommé en 2003 par kofi Annan ils proposent 2 modèle possible de réforme afin d’élargir le conseil de sécurité pour passer de 15 à 24 membres.
• La première prévois l’arrivé de 6 nouveaux membres permanent (pas doté du droit de veto) et 3 nouveaux pays membres non permanent.
• 2ème formule prévoit 8 membre demi permanent et 1 membre non permanent.

Correction :

1. S’interroger sur la difficulté de réformer

1. Obstacles juridique

Majorité des 2/3 —> les conditions montrent que la charte de San Francisco apparaît comme un texte rigide et c’est pour beaucoup dans l’échec des tentative de révision de la charte.

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