La souveraineté, démocratie directe et démocratie représentative

La souveraineté, démocratie directe et démocratie représentative

Le jurisconsulte, philosophe et théoricien politique français, qui a influencé l’histoire intellectuelle de l’Europe par la formulation de ses théories économiques et de ses principes du « bon gouvernement », Jean Bodin a théorisé le concept de souveraineté au XVI siècle, dans l’ouvrage Les six Livres de la République : « La souveraineté est le pouvoir de commander et de contraindre sans n’être commandé ni contraint. » A l’époque, le pouvoir royal était menacé par l’émergence de nouveaux pouvoirs, celles des seigneurs qui se retrouvent souverains dans leur territoire. Ce concept de souveraineté a, par conséquence, la fin de protéger le pouvoir du prince ; il est une sorte de doctrine de la légitimation du pouvoir royal étant que souverain et ce qui détient la souveraineté. La souveraineté est un pouvoir originaire, c’est-à-dire le souverain ne détient la souveraineté d’aucune autre règle. Son appartenance au Roi, est légitimise grâce à la doctrine de légitimation du pouvoir. En plus, le souverain n’a pas d’égal, il n’est peut pas être concurrence et il n'est pas soumis ou lié par ses propres lois ; ce que le prince a imposé à ses sujets, il n’est l’impose pas à lui-même, donc, c'est un pouvoir suprême et rien n'est au-dessus. Enfin, c'est un pouvoir de droit ainsi qu'il y a dans la souveraineté des attributs : faire la loi, rendre la Justice, lever les impôts, battre la monnaie ; ce qu’on appelle des compétences régaliennes.

Mais ce concept a fait coule énormément d’encre dans la littérature juridique est très difficile à appréhender dû à son incidence théorique et à sa progression temporelle. Au sens moderne, la souveraineté va revêtir une forme particulière, elle va consister à établir une constitution. Pour illustrer ce qui précède, dans la doctrine allemande le concept de souveraineté se traduise comme la compétence de la compétence, cela veut dire que le souverain est compétent pour déterminer l’étendue des compétences.

Au moment de la Révolution française de 1789, on voulait supprimer la monarchie absolue, plus précisément, modifier le titulaire de la souveraineté en éloignant la figure du roi à celle de l’Etat et en positionnant, à sa place, le peuple en raison d’un pacte social. Selon Benjamin Constant, c’était un transfert de la souveraineté et pas un changement ni de sens ni de la figure de la souveraineté, ce qui cherchaient les révolutionnaires françaises. Ce qui expliquerait la manière dans laquelle les évents successifs se sont déroulés. Entre 1789 et 1799 on va établir la première constitution post-révolutionnaire. Il y avait théoriquement deux possibilités par rapport aux doctrines de la souveraineté révolutionnaire. D’un côté celle de Rousseau, qui attribue la souveraineté à chaque individu, le peuple, c’est qui on appelle la souveraineté populaire ; et d’un autre côté, celle de Sieyès dont la souveraineté appartient à la nation en tant qu’entité abstraite, c’est qui on appelle la souveraineté nationale. Selon le choix de titulaire, l’exercice de la souveraineté se trouve directement affecté. Chez Rousseau, comme c’est le peuple qui exerce la souveraineté directement, on se trouve dans une démocratie directe et chez Sieyès puisque c’est la nation, une idée abstraite, qui est souverain, il lui faut des représentants, c’est qui on appelle une démocratie représentative. C’est Sieyès qui a considérablement contribue dans le choix final : il rejoint Montesquieu en disant que le peuple n’a ni l’instruction ou compétence ni le loisir pour exercer directement le pouvoir mais il peut, et en plus, il est fort en choisir des représentants ; raison par laquelle on a opté, en 1799, le régime représentatif.

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