La représentation nationale

Piste Représentation nationale

1. C’est quoi la représentation nationale ? De quoi a-t-on envie de me faire parler
2. Pourquoi 91/93 ? Temporalité
3. Ne pas sortir de la période temporelle mais devrions-nous pas peut être sortir quelque peu pour mieux traiter le sujet : débat en 90 ?

La représentation nationale signifie d’un point de vue large l’ensemble des personnes qui représente le peuple, ici la Nation. C’est ainsi par le suffrage que le peuple désigne ses représentants et exprime donc théoriquement sa volonté. Après le serment du jeu de paume et la constitution des Etats généraux en assemblée nationale, plusieurs constitutions ont été mises en place, certaines appliquées et d’autres non. Après 1790, deux étapes clées pour le suffrage se sont déroulées lors de la conception de 2 constitutions différentes : une en 1791 et l’autre en 1793. La notion de suffrage a donc évolué, cependant, la citoyenneté n’est pas perçue de la même manière selon les 2 constitutions. Nous pouvons ainsi nous demander quelle est, dans le contexte de la représentation nationale en 1791 et en 1793, l’évolution ou pas vers une démocratie ? Nous allons donc étudier le passage du sujet au citoyen mais une évolution qui reste différentiée.

I/ Du sujet au citoyen

1. La souveraineté nationale

L’assemblée s’est proclamée constituante le 17 juin 1789 et de ce fait la souveraineté appartient désormais à l’assemblée.                  

L’article 3 de la Déclaration des droits de l’Homme et du citoyen de 1789 affirme que « Le principe de toute souveraineté réside essentiellement dans la nation » ainsi, la souveraineté nationale et la séparation des pouvoirs vont se mettre en place. L’idée que le roi n’est plus qu’une autorité constituée prend le dessus et le régime on va donc aller vers une constituante.

Le 3 septembre 1791 une constitution qui va reprendre cette idée va être créée. Celle-ci ajoute que « la souveraineté est une, indivisible, inaliénable et imprescriptible. Elle appartient à la Nation : aucune section du peuple, ni aucun individu ne peut s’en attribuer l’exercice »

Dans ce cadre-là, la souveraineté est détenue par le peuple, constitué en un corps politique qu’est la Nation qui va prendre une grande place. Les affaires publiques sont donc confiées à des représentants élus, dont les décisions constituent l’expression de la volonté générale.

Ainsi, un système particulier de représentation va être mis en place. En effet, le Vote va prendre une place importante dans le cadre de la représentation nationale. Le suffrage va ainsi permettre l’expression des opinions à travers le principe de l’élection.

        Pour permettre un bon fonctionnement de la représentation nationale, le suffrage va être mis en place. Cependant, celui sera différent en 1793 de celui de 1791.

1. La mise en place du suffrage

Dans le cadre de la représentation nationale, des représentants de la nation dans les différentes décisions politiques vont être élus et ce à travers le processus des élections. En effet, dans un premier temps, le suffrage censitaire va être mis en place, mais une évolution vers la démocratie va également se faire voir. Ainsi, la constitution de 1793, même si jamais appliquée va instaurer le suffrage universel masculin. Cependant, cette évolution va être de courte durée car en 1795 le suffrage censitaire sera de nouveau utilisé.

Dans un premier temps, la constitution de 1791 va donner lieu à la monarchie constitutionnelle. Dans ce cadre-là le suffrage est censitaire. En effet, Sieyès fait la proposition qu’il faut demander au citoyen un minimum pour qu’ils participent à la vie politique. Ainsi, un critère de distinction économique, le cens va être mis en place dans le cadre du suffrage qu’on appellera ainsi suffrage censitaire. Les citoyens doivent alors payer un impôt d’au moins 3 journée de travail pour pouvoir accéder à la fonction d’électeur.  

Par la suite, de 1792 à 1795 une nouvelle constitution laissant place à un nouveau régime : la Première République va tenter d’instaurer un nouveau système de vote : le suffrage universel masculin. En effet, en septembre 1792 une nouvelle assemblée constituante sera élue au suffrage universel masculin. Ainsi, seuls les hommes en âge de voter peuvent s’exprimer dans les urnes. Cependant, la Constitution de 1793 en ce sens et qui prévoit donc le suffrage universel masculin ne sera jamais appliqué. De ce fait, le suffrage censitaire sera de nouveau appliqué en 1795 lors de la mise en place du Directoire.

Le rôle des individus est de pourvoir la nation pour qu’elle puisse s’exprimer par le biais des représentants. Ainsi, c’est à la Nation qu’on donne la souveraineté et c’est la solution représentative et non un système de démocratie directe dans laquelle le peuple aurait pu s’exprimer qui est choisie. En effet, il n’y a pas de réelle démocratie car certes le pouvoir appartient au peuple de désigner ses représentants cependant il y a toujours une inégalité de vote et un système d’exclusion durable (femme, jeunes, ouvriers…)

...