La personnalité des lois, Montesquieu

Montesquieu.

        « Sous quelle loi vis-tu ? », c’est par cette question que commençait un procès sous le royaume Mérovingien et Carolingien. Car, en effet le régime juridique était celui de la personnalité du droit ou de la personnalité des lois. Sur un même territoire coexistait plusieurs ethnies différentes, chacune des populations conservant son droit propre. Chaque personne qui compose l’ethnie est jugée selon le droit de son groupe. C’est donc avec cette question que le magistrat déterminait la loi applicable à un plaideur.

Les invasions barbares commencent à la fin du VIème siècle, celles-ci ont pour conséquence la création de nouveau royaume indépendant. L’installation de ces peuples barbares ne se fait pas dans la violence contrairement à ce que l’on peut penser. Lorsque l’empire romain disparait en occident en 476, quatre empires indépendants vont se substituer à l’empire romain en Gaule. Au sud-est on va trouver le royaume Burgonde, au sud-ouest les Wisigoths et Syagrius au centre. Le reste de la Gaule est aux mains des Francs, leur roi étant Clovis. Or, à la disparition de l’empire les rois Wisigoths et Burgondes n’imposent pas aux gallo-romains leur coutume. Avec ce système de loi personnelle, chaque peuple barbare est régi par sa loi et les gallo-romains par le droit romain qu’ils conservent. Le droit applicable à la population autochtone qui vivait sur le territoire gaulois, était le Bréviaire d’Alaric. Mais à côté de ce droit applicable aux autochtones il y a le droit applicable aux populations conquérantes. Les rois barbares vont doter leur peuple d’un droit écrit qui va venir se mélanger aux coutumes ancestrales. En 476 les Wisigoths par l’intermédiaire de leur roi Euric, vont promulguer le droit applicable aux Wisigoths. En 502 publication de la loi Gombette pour le peuple Burgonde. Pour les Francs, il y a la loi Salique rédigé en 507. Mais il faut ajouter les coutumes auxquelles sont habituées les populations.

Le texte que l’on va traiter est écrit par Montesquieu dans son livre « de l’esprit des lois », c’est un penseur politique philosophe et écrivain français des lumières. Il est né le 15 janvier 1689 à Guyenne et, est mort le 10 février 1755 à Paris.

« De l’esprit des lois » est une œuvre majeure de Montesquieu. Cette œuvre contient 31 livres qui dégagent les lois des différents peuples et ce qui les détermine, il traite également les différents régimes politiques. De plus, certains estiment que cette œuvre a contribué à la rédaction de la constitution française de 1791.

Ainsi on pourrait donc se demander comment fonctionne le système de personnalité des lois si c’est ou non la solution à la pluralité des normes.

Tout d’abord, les germains ne voulant pas renoncer à leur droit vont mettre en place le système de personnalité des lois (I). Mais, ce principe de personnalité est assez complexe(II).

I. Le système de personnalité des lois.

A. Droits pour chaque peuple

- Le droit des gallo-romain le droit applicable aux populations vivant sur le territoire de l’ex empire romain.

- Le droit applicable à la population autochtone qui vivait sur le territoire gaulois, était le Bréviaire d’Alaric.

- L’objectif d’Alaric est de compilé les sources du droit pour ses sujets anciennement romain catholique.

- Il y a le droit applicable aux populations conquérantes. Les rois barbares vont doter leur peuple d’un droit écrit qui va venir se mélanger aux coutumes ancestrales. « chaque homme dans, ces nation mêlées dut être jugé par les usages et les coutumes de sa propre nation » l11

- En 476 les Wisigoths par l’intermédiaire de leur roi Euric, vont promulguer le droit applicable aux Wisigoths.

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