La justice prédictive, un aléa judiciaire ?

TD N°6 : Introduction au droit. 

Dissertation : 

Sujet : La justice prédictive et l'aléa judiciaire ?

Introduction :

Parmi les grands changements omniprésent dans le domaine du droit partout dans le monde, la justice prédictive est un sujet de débat fortement prisé. C'est un phénomène qui pour une fois, ne sonne pas comme une menace pour l'humanité ou encore pour les professionnels du droit. Bien au contraire, elle est source d'une aide précieuse pour ces derniers et nécessaire pour les justiciables. La justice prédictive est à l'origine de nombreuses thèses, notamment celle de Frédéric Rouvière qui la  considère comme « une version moderne de la bouche de cristal », ou bien Antoine Garapon qui la définit comme étant « une révolution cognitive ». Selon le professeur Bruno Dondero, il suggère que cette dernière « tente de prédire avec le moins d'incertitude possible ce que sera la réponse de la juridiction X quand elle est confrontée au cas Y ». En effet, la justice prédictive est une méthode de résolution judiciaire des contentieux qui s'appuie sur le traitement de masse de données jurisprudentielle par des algorithmes tel que les Big Data. Ce dernier est une expression d'origine anglaise signifiant littéralement « données massive » ou « méga-données ». Elle correspond à des masses de données numériques produites par le développement des nouvelles technologies, dont le stockage et l'exploitation nécessitent des outils informatiques performants. Nous pouvons retrouver les définitions ci-dessus dans l’œuvre « Lexique des termes juridiques » 27 ème édition de chez Dalloz.

Ensuite, le sujet énumère l'aléa judiciaire qui signifie que l'on ne peut jamais préjuger de la décision qui sera rendue par le ou les magistrats, saisis de votre dossier, quand ces derniers statuent à juge unique ou en collégiale, comme c'est le cas pour la plupart des procédures devant le Tribunal de Grande Instance, le Conseil des prud'hommes ou le tribunal de commerce, de même que devant les Cours d'appel. Notre sujet se clôture avec un point d'interrogation qui marque le questionnement que l'on se pose sur la justice prédictive et sur l'aléa judiciaire qui sont coordonner par le terme « et ».

Il est vrai que la justice prédictive se répand de jour en jour dans le droit à l'origine de sa prévisibilité des décisions de justice notamment. Ce terme provient d'une traduction primaire anglo-américaine « predictive Justice ».
C'est deux termes, justice prédictive et aléa judiciaire sont intimement et indirectement liés, effectivement dans l'un émerge l'autre. Toutefois, est-il possible de prédire une décision de justice ? Le rôle des professionnels de droit sera-t-il toujours indispensable dans le domaine ? Cela nous amène à nous demander : Comment la justice prédictive influence t-elle les décisions de justice ?

Pour éclairer notre difficulté, nous commencerons par étudier la justice prédictive comme un atout du droit (I), afin de dévier vers un système arrangé mais encore indispensable (II).

I – LA JUSTICE PRÉDICTIVE, UN ATOUT POUR LE DROIT.

Nous verrons dans un premiers temps, le fondement de la justice prédictive à l'origine de son aboutissement et de sa performance mais également son rôle d'optimisation dans le travail des professionnels du droit où émanera alors son caractère d'outil favorisant leurs disciplines.

A – Les fondements de la justice prédictive.

Tout d'abord la justice prédictive est fondée sur un algorithme qui en est le socle de son fondement.

En effet, à la différence des grandes révolutions juridiques, cette dernière est portée par des jeunes businessmen émergeant d'une école de commerce, de mathématiques et des geeks qui ont exploité un champ inexploité de la justice, celui de la technologie. Ainsi la justice est bouleversée par la technologie représentée ici par la justice prédictive. Ces derniers vont lancer des « start-up » pratiquant un entrisme intelligent qui peuvent fournir gratuitement à certains comme les juges ou les établissement des instruments qu'elles facturent très cher aux avocats.

Effectivement l'algorithme mit en place pour cette justice, possède des qualités surhumaines que nous ne pouvons concurrencer dans l'efficacité. Ce dernier est capable de déterminer en quarante-huit heures les chances de succès et la durée probable des procédures à partir d'une base de donnée de quinze millions de dossiers sur les vingt-cinq dernières années.

Il est donc d'une intelligence artificielle non négligeable pour un avocat où son temps lui est précieux. Cette innovation est donc au service de l'intelligence dont l'objectif est d'optimiser le travail de chaque professionnel de droit.

En revanche, la justice prédictive doit rendre publics ces algorithmes et ne pas se réfugier derrière le secret de la fabrication, au nom de la confiance des justiciables envers la justice et ne pas provoquer ainsi une paralysie de cette dernière.

Le numérique mit en place dans cette situation permet de chiffrer la réalité, de coder les réalités hétérogènes ensembles. Il doit être analysé comme une force de désintermédiation mais aussi comme une instance de réintermédiation.

Ensuite, la justice prédictive s'attache de prime à bord sur la jurisprudence, qui est la source majeur de son implication. Les instances en publiant les jurisprudences alimentent la justice prédictive. Elle repose sur l’exploitation des bases de données de jurisprudence en cours de développement, conçue pour éclairer les personnes sur l'issue probable d'un litige.

En effet, la jurisprudence est d’après le lexique des termes juridiques de chez Dalloz, une science du droit dans un sens. Elle correspond à l'ensemble des décisions de justice rendues pendant une certaine période dans un domaine du droit ou dans l'ensemble du droit. La jurisprudence du fond, est au cœur de notre réflexion, elle représente plus de 3 millions de décisions chaque année, la justice des cas, celle du quotidien…

Les décisions rendues par les plus Hautes juridictions adsorbent la plus grande attention de notre algorithme, en ce qu'elle construit une représentation du droit sur « un effet de sélection ».

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