La jurisprudence comme connaissance du droit

Joseph-Nicolas Guyot, né en 1728 et mort en 1816, était écuyer et ancien magistrat. Avocat à la Cour de Lorraine, docteur à l’université d’Orléans, juge au tribunal de Cassation sous la Révolution... Il connaît l’ancien droit et le droit révolutionnaire, et celui issu de la révolution. C’est un auteur de doctrine dans la mesure où dans son Répertoire, il exprime son opinion sur des questions de droits particulières grâce  à  laquelle  il transmet le savoir juridique, et il mit en ordre et publia les ouvrages plusieurs jurisconsultes.[pic 1]

Le tome IX s’attache à la jurisprudence. Il définit la jurisprudence comme étant la science du droit, embrassant à la fois la connaissance et l’application du droit. Mais il ajoute que la jurisprudence est aussi la connaissance des matières liées à l’application des règles de justice et d’équité. Il explique ensuite que c’est pourquoi la jurisprudence est en recommandation dans le système juridique français, et que la magistrature doit être la récompense des meilleurs jurisconsultes.

1. La jurisprudence comme connaissance du droit

La jurisprudence est une connaissance du droit par ses critères de formation (A) et par son rôle et son sens (B).

1. Les critères de formation (paragraphe 1)

• Principes que l’on suit en matière de droit  formulation ferme de la décision.
• Habitude de jugement  constance de la décision.
• Suite de jugement uniforme  publicité de la décision.

1. Rôle et sens

• Science du droit à la fois dans la connaissance mais aussi dans son application (paragraphe 2) par la géographie et l’histoire (paragraphe 5).
• Atteinte du bon et du juste grâce à la justice et l’équité selon Justinien (paragraphe 3).

A la lumière de cette première partie, on s’aperçoit que la jurisprudence ne peut se limiter qu’à la connaissance du droit, mais qu’elle s’étend au-delà du droit.

1. La        jurisprudence        comme        « connaissance        générale        de toutes les choses »

La jurisprudence comme « connaissance générale de toutes les choses auxquelles les règles de la justice et de l’équité peuvent s’appliquer » témoigne de l’héritage romain (A) dans la pensée juridique de l‘Ancien régime et de l’importance de celle-ci   (B) alors dans le système juridique.

1. Un héritage juridique romain

• Un droit imprégné de christianisme : la jurisprudence doit servir d’appui à la religion (paragraphe 4)
• Un droit de classification : distinction faite entre personne, biens, actions, obligations (paragraphe 7), mais aussi entre droit naturel, droit des gens et droit civil (paragraphes 8, 9, 10, 11).

1. L’importance de la jurisprudence

• La jurisprudence des arrêts (paragraphe 14)
• Une vocation acclamée et honorée (paragraphe 13).

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