La diversité des polices administratives

Section 2 : La diversité des polices administrative

Il existe la police generale et toute une série de polices spéciales , il ya une concurrence entre eux .

Paragraphe 1 : Police génerale , police spéciale

Cette distinction conditionne l'organisation matérielle des pouvoirs de police et la répartition des compétences entre les autorités qui leurs sont investit .

La PAG est constitué du pouvoir de prendre toute mesure applicable a l'ensemble des admnistré sur un territoire déterminé , elle est destiné à protéger l'ordre public dans sa dimension plus large .

La PAS n'existe que si elle a été institué par un texte particulier , elle a un but d'intéret géneral, d'ordre public, elle ne vise a garantir qu'un de ses élements (securitéou tranquilité ...) , il y a eu une multiplication des polices spéciales destiné a protéger l'environnement ou l'esthétique .

A) Les autorités de  police géneral

Au niveau national , les APG sont le PM et le PDR , (CE, Labonne , 1919:Il avait reconnu ce pouvoir au président ) , la C58 article 20 dispose que ce pouvoir appartient au PM comme découlant du PGG .

Les ministres ne disposent pas d'un pouvoir de police géneral , il est vrai que le MI est le supérieur hiérarchique des autorités qui mettent en ouevre ce PP.

Ce sont donc les meme autorités qui ont le PRG .

Au niveau local , le PPG est partagé entre 2 autorités : le maire et le préfet . Ils peuvent prendre toute mesure au niveau local , au niveau du département , c'est le préfet , il prend des arretes préfectoraux , il dirige l'action des services de la polcie national et le maire c'est au niveau de sa commune .

Dans certains cas , il arrive que la commune soit particuliere et dans ce cas une police étatisé sera mis en place , la police dépendra donc du préfet plus du maire , c'est le cas dans une commune de plus de 20000 habitants et qui doit présenter un contexte un peu particulier ou alors des différences importantes de démographies entre les TI vert .

Lorsque la police étatisé, c'est le préfet qui est compétent , prévient les éventuelle troubles a l'ordre public et il va pouvoir engager la police d'etat pour executer les arretés municipaux . Le maire reste compétent pour le rassemblement annuelle ,le marché , le bruit de voisinage ...

Paris a un régime trés particulier car il a un préfet de police qui exerce l'essentiel de pouvoirs en matiere de police géneral , le maire est compétent pour des matieres plus ciblés , il restera compétent sur la salubralité sur la voie publique , la lutte contre les bruits de voisinage , les foires et marché et la gestion du domaine public .

Le maire peut intervenir lorsque la mesure de police dépasse le territoire d'une seule commune ???

Le préfet peut intervenir lorsque la mesure de police dépasse le territoire d'une seule commune ou que le maire n'a pas pris la mesure nécessaire .

B) Les autorités de police spéciale

Pour exercer une PS , il faut que il y est un texte qui présice quelle autorités va intervenir dans tels domaines ...

Les PS sont trés diverses , il ya la police relative a la police de l'environnement , la police de protection des monument historiques  ...

Ce sont donc des polices qui s'appliquent a certaines activités (jeu , chasse ) ou a certaines categories d'administrés (étrangers , nomades , mineurs ) ou a certains lieu (gares , aérodromes ) ou certain batiments (monuments historiques, édifices menacant ruine  ) .

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