La Notion de Souveraineté

Séance 3 : La notion de souveraineté.

Introduction :

   Il y a deux vérités qu’il ne faut jamais séparer en ce monde. La 1er est que la souveraineté réside dans le peuple, la 2ième est que le peuple ne doit pas l’exercer.

    De ce fait, par définition, la souveraineté est le principe de l’autorité suprême. En matière politique par exemple, la souveraineté sera le droit absolu d’exercer une certaine autorité sur le peuple.

   Néanmoins, comment peut-on justifier le droit ou le pouvoir de certains hommes, de gouverner au nom de la majorité ? Dans les sociétés anciennes, les individus qui gouverner été soutenu car ils étaient considérés comme les autres. C’est l’autorité déclarée qui est réellement titulaire du pouvoir et que nous pouvons donc qualifier d’autorité souveraine.

   D’autre part, nous remarquerons qu’il y a deux significations rattachées à la notion de souveraineté. Nous parlerons d’abord de la souveraineté de l’Etat, à l’échelle internationale, puis, de la souveraineté dans l’Etat, qui, se lie au droit de la puissance public. De ce fait, la souveraineté de l’Etat désigne celui qui possède la souveraineté, c’est-à-dire l’Etat. C’est le caractère principal de celui-ci. Grace à celle-ci, l’état est affranchi de toute espèce de subordination vis-à-vis de n’importe quel pouvoir. Il y aura indirectement un rattachement aux différents organes de pouvoir public.

Quant à la souveraineté dans l’Etat, nous ne parlerons plus de son caractère suprême au pouvoir étatique. En effet, cela correspondrait plutôt à tous les pouvoirs statuant au nom de l’Etat.

   Par ailleurs, si nous tenons compote de ces deux notions, nous pouvons les qualifier d’abstraites. Jusqu’au 18ième siècle, en France, le monarque détenait le pouvoir de manière pleine et entière, nous pouvions parler de souveraineté royale. Aujourd’hui, beaucoup d’individus prônent le retour au roi, en affirmant le fait que le peuple a perdu de nombreuses valeurs auxquelles il était préférable de s’y rattacher.

C’est aussi à partir du 18ième siècle que nous allons dénoncer cette souveraineté royale et théocratique. Conformément à l’esprit du siècle, nous allons affirmer que la souveraineté ne peut prendre naissance en Dieu mais qu’elle doit s’affirmer à travers le peuple ou la nation.

   De ce fait, pouvons-nous affirmer que l’exercice de la souveraineté est conforme à l’idéal démocratique de notre époque ?

   Pour étudier cela, nous étudierons tout d’abord dans une première partie les fondements de la souveraineté, puis dans une seconde partie, nous étudierons son application.  

Plan détaillé :

1. Les fondements de la souveraineté.

1. Les titulaires de la souveraineté.

• Souveraineté populaire
• Souveraineté nationale

1. L’exercice de la souveraineté.

• Souveraineté populaire : Electorat droit et Suffrage universel
• Souveraineté nationale : Electorat fonction et Suffrage restreint

1. L’application de la souveraineté.

1. La souveraineté populaire et le système de démocratie direct.

• Apparition de la démocratie directe.

1. La souveraineté nationale et le système de démocratie représentatif.

• Démocratie représentative
• Parlementarisme absolue.

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