LA SOUVERAINETE CAS

LA SOUVERAINETE

A l’orée de ce troisième millénaires, les nations et peuples (encore faut-il faire la nuance entre ces deux concepts) du monde entier, du moins la majorité, sont indépendants ; Donc souverains. Certes l’histoire nous a montrée et les réalités ne le cachent pas non plus, que les Etats  ne sont pas égaux. Ceci tant en terme de puissance qu’en terme  de richesse. Mais il y a bien une chose sur laquelle les Etats sont mis sur le même pied d’égalité c’est l’exercice de leurs droits. Cette prérogative leurs est reconnus grâce à la souveraineté.

En effet la notion de souveraineté, telle qu’on le connait de nos jours, n’a pas toujours  été ainsi. Pour pouvoir cerner le concept, il serait utile de répertorier l’historique de son évolution avant d’apporter les définitions retenu dans le cadre du présent travail.

 Bien évidemment, c’est un concept apparu en Europe occidentale durant le moyen âge^[1]. Voulant justifier et légitimer la suprématie de leur puissance les monarchies de l’époque ont inventé la souveraineté. Une puissance à la fois verticale et horizontale qui découle directement de Dieu. Au-dessus de ce pouvoir il n’y a que Dieu, puisque celle-ci vient de lui, et à l’horizon il n’y a que des peuples et des terres à conquérir dans laquelle celui qui détient le pouvoir étant le souverain. C’est ce que l’on appelle la souveraineté théocratique. Ainsi, même si l’on a fait asseoir la souveraineté sur le souverain, Avec l’évolution, les monarchies se voient être contester et la notion d’Etat prend de plus en plus de place dans la vie politique. Car les peuples ont pris conscience de l’importance de l’expression de la volonté collective, avec la révolution des peuples, notamment la révolution française de 1789^[2] ; l’on a transféré la détention de la souveraineté, non plus au dirigeant mais à la masse collective. C’est ce que l’on nomme la souveraineté démocratique. Ce processus de changement ne s’est pas opéré d’un coup de baguette magique, il a fallu plusieurs siècles pour que la révolution vienne secouer les monarchies et brandir les flambeaux de la liberté.  Encore faut-il que la doctrine se diverge dans cette dernière conception.

 En effet la souveraineté démocratique pose le problème de la nation et du peuple. La nation, corps abstrait qui forme un tout mais qui, selon les théoriciens à l’instar de Carré de Malberg, est le détenteur naturelle de la souveraineté car « la notion de souveraineté étatique impliquerai nécessairement la notion de souveraineté nationale^[3] ». A côté de ceci il y a les partisans de la souveraineté populaire. Un des premiers à l’établir étant JJ Rousseau dans son ouvrage du contrat social : dans un Etat démocratique, la souveraineté appartient nécessairement au peuple et chaque partie du peuple a cette souveraineté et ne peut l’exercer individuellement.^[4]

Certes très évolutif et parfois pris comme abstraite, la souveraineté n’est  pas si ambigüe, elle a ses propres définitions.

 De par son étymologie le terme souveraineté vient du latin médiévale ; superanus ; qui dérive du latin classique superus et qui signifie superieur. Et aussi du concept Grec  basileus qui désigne le droit exclusif  d’exercer l’autorité politique. Un des premier penseurs à le définir est Jean BODIN à travers son livre : les six livres de la République en 1576 ; en disant : « la souveraineté est la puissance absolue et perpétuelle d’une République ^[5]»  c’est sans doute le sens politique le plus accepter du terme. Du point de vue juridique alors ; d’abord si l’on se réfère au vocabulaire juridique : la souveraineté est le caractère suprême d’une puissance qui n’est soumise à aucune autre. Ou encore, puissance suprême et inconditionnée dans laquelle l’ordre international reconnait un attribut essentiel d’un Etat. Alors donc compte tenu de nos sociétés modernes dans laquelle la souveraineté appartient à l’ensemble des citoyens, un Etat souverain est un Etat qui a un pouvoir effectif sur l’ensemble de son territoire et possède le caractère essentiel de la liberté, l’autodétermination. Sur le plan international, c’est aussi la souveraineté qui accorde à un Etat le droit de faire partie et de prendre part à la vie internationale car elle établit le respect de l’intégrité de son territoire et sa reconnaissance par les autres Etats. Mais d’une manière la plus simple possible, la souveraineté est la puissance suprême d’un pays qui n’est soumis à aucune autre puissance d’un Etat. Il va sans nul doute qu’il existe plusieurs manières de définir la souveraineté selon les positions scientifique qu’on prétend, juridique, sociologique, politique ou autre.

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