Jurisprudence

SANTACA

Oriane

Groupe 1

                        TD 5 : La séparation des pouvoirs

Correction séparation des pouvoirs :

La séparation des pouvoirs et les régimes politiques :

Auteurs : Montesquieu « de l’esprit des lois » (1748) (puissance législative, puissance exécutive, puissance de juger) et John Locke « traité du gouvernement civil » (1690) (pouvoir législatif, exécutif, fédératif). Locke ne parle pas de pouvoir judiciaire. Il veut faire exécuter les lois au-dedans de la société : souveraineté interne + pouvoir fédératif : souveraineté externe. Montesquieu dit que le pouvoir monarchique est trop dur. Montesquieu ne parle pas de pouvoirs mais de puissances. Il ne faut donc pas dire que Montesquieu parle de pouvoirs sinon 0 mais bien de puissances.

Ni l’un ni l’autre ont écrit les régimes de séparation politiques. Ce sont les constitutionnalistes qui ont utilisé un ou l’autre pour institutionnalisé le régimes de séparation des pouvoirs.

Ex : check and balances propose par les  Ame n’a rien avoir avec Montesquieu car lui c’est souple et les amé c’est stricte.

I)

1-séparation stricte ou rigide des pouvoirs ( présidentiel amé) pouvoir exécutif (le chef de l’Etat est responsable devant le peuple mais pas devant l’assemblée) explication et législatif (parlement bicaméral ou monocaméral)  

2-séparation souple des pouvoirs ( régime parlementaire classique) 

Le chef d’Etat est irresponsable et a un droit de dissolution sur le parlement. le parlement est bicaméral et il a une responsabilité ministérielle envers le gouv et son chef. Les parlementaires font la loi et donnent la responsabilité de l’exécuter au gouvernement comme le gouvernement le voit. Les parlementaires nomment les membres du gouvernement  et donc le gouvernement peut dissoudre le gouvernement. 

Régime parlementaire moniste : chef de l’Etat peut dissoudre ke parlement. le parlement a la responsabilité ministérielle sur le gouv et ses membres.

Régime parlementaire dualiste : le chef de l’Etat peut dissoudre le parlement et a la responsabilité du gouv. Le parlement a la responsabilité ministérielle du gouv. C’est le chef de l’Etat qui dissout et nomme le gouvernement

Intro :

Phrase d’accroche : art 16 de la DDHC

 Montesquieu, Locke, différence 3 puissances et 3 pouvoirs, idée de despotisme et de régime modéré.

Expliquer que c’est les constitutionnalistes qui ont utilisé les théories de Locke et Montesquieu

PLAN :  

I)théorie SDP : titre : en théorie constitutionnelle pour les constitutionnalistes 

-régime souple

-régime rigide

-3 puissances un peu et modération

-check and balances

A)régime rigide

B)régime souple 

-Montesquieu

-parlementarisme

II)application SDP : titre : dans la pratique politique 

-régime présidentiel avec ses modalités avec l’irresponsabilité (USA)

-régime parlementaire ( en premier dualiste et en deuxième moniste avec la responsabilité )

A) les régimes présidentiels

B)les régimes parlementaires 

-moniste

-dualiste

...