La Jurisprudence

LA JURISPRUDENCE

Les romains ont inventé le terme de « sources » pour désigner les modes de création des règles de droit parmi lesquelles on peut compter la jurisprudence.

A Rome, la iuris prudentia ne désigne pas les décisions des tribunaux, mais la science du droit. C’est par l’interprétation qu’elle contribue à la création du droit. Ainsi l’utilisation des guillemets dans la formulation du sujet suggère la définition particulière que les romains donnent au terme jurisprudence. D’autre part il convient de noter que la science du droit suit un processus de formation qui évolue tout au long de la période romaine ancienne.

La jurisprudence est interprétée par le juriste. En effet celui-ci à le rôle de donner des consultations juridiques, rédiger des actes juridiques, prêter assistance juridique ce qui se résume aux termes : respondere, cavere, agere. Cependant le travail du juriste a un impact sur l’évolution de la jurisprudence, puisque Auguste pour mettre fin à cette liberté jurisprudentielle a créé le ius respondendi, qui est un brevet officiel de juriste consultant. Ainsi seuls les titulaires de ce brevet peuvent donner des consultations. Grace à ce brevet le prince contrôle à présent la jurisprudence. Auguste et ses successeurs permettent à la jurisprudence de se dynamiser, de retrouver une certaine vitalité tout en restant sous le contrôle du prince.

La littérature jurisprudentielle va ensuite s’étendre au commentaire des édits de préteurs, des recueils de responsa (consultations réelles), des quaestiones (cas d’école), des digesta (traités complets de droit privé). A la fin de l’époque classique, la doctrine a submergé toutes les anciennes sources du droit (lois, édits, sénatus-consultes). Elle est devenue dépositaire du vieux droit, seules les constitutions impériales sont génératrices de « droit nouveau ».

A partir de la fin du Principat apparaît une littérature jurisprudentielle d’un genre nouveau, confirmant l’existence d’un droit public autonome.

La littérature jurisprudentielle avec la législation née de l’administration toujours grandissante de l’Empire évolue vers la notion d’utilitas publica, qui après avoir signifié l’intérêt de tous désigne depuis le 3ème siècle l’intérêt direct de l’Etat.

La jurisprudence à Rome évolue en même temps que le statut des juristes dont l’autonomie est progressivement réduite avec la marche forcée vers le pouvoir personnel de l’Empereur. L’évolution de la science du droit conduit pas à pas à la généralisation, au développement d’une méthode juridique, mais aussi à une distinction plus nette entre droit privé et droit public. Ce long travail jurisprudentiel servira d'appui au processus de codification du Bas Empire.

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