Institutions juridictionnelles et procès -

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INFORMATIONS GÉNÉRALES

Informations

Titre du cours Institutions juridictionnelles et procès

Auteur :

Florence Lasserre Jeannin

Présentation de l'auteur :

Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles à l'Université de Paris 1.

Secrétaire générale et Directeur des études de l'Institut d'études judiciaires Jean Domat, Université Paris 1.

Auteur de :

« Institutions juridictionnelles », Fiches et QCM, Sup’Foucher novembre 2011.

« Institutions juridictionnelles et procès », Foucher, collection Parcours juridiques, 2007.

« Le modèle dans le contrat de mandat », in Code civil et modèles, Des modèles du Code au Code comme modèle, éd. LGDJ 2005.

Durée : 35 heures

Résumé

La connaissance des institutions judiciaires pour tout citoyen, et en particulier pour tout juriste, est fondamentale; elle nécessite de connaître leur genèse c'est-à-dire leurs différentes origines historiques, ainsi que leurs sources législatives et réglementaires, afin de pourvoir comprendre comment, aujourd'hui, les tribunaux fonctionnent et sont organisés.

Prérequis

Pour ce cours, il convient d’être méthodique et d’apprendre au fur et à mesure les notions de base.

La lecture et la compréhension des tableaux et schémas permettront d’affiner les connaissances et de se poser les questions sur les problèmes actuels de la justice.

Objectifs

L’objet du cours est de connaître les grands principes des procès, civil et pénal, ainsi que les différentes juridictions.

Conseils méthodologiques

La lecture d’un quotidien généraliste (comme le journal Le Monde) permettra d’enrichir le cours en particulier sur les questions d’actualité portant sur la justice et les problèmes de fonctionnement de la justice.

Cette matière est très évolutive, il convient donc de la suivre avec attention. Ce que vous allez apprendre aujourd’hui sera certainement modifié pour partie dans les années à venir. Le site du ministère de la justice permet d’avoir accès à des informations utiles traitant de l’actualité ou permettant de consulter un fonds documentaire intéressant : www.justice.gouv.fr.

Mots clés

Coutumier - corporatiste Impartialité - Indépendance - Droits de la défense : procès équitable, présomption d’innocence, principe du contradictoire - acte juridictionnelle - modes alternatifs de règlement des conflits - conciliation - médiation - transaction - arbitrage - aide juridictionnelle, frais de justice, dépens, émoluments, aide à l’accès au droit, égalité des armes - Faute lourde, déni

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