Institutions européenne

Institutions européennes

Introduction: L’Europe joue de plus en plus un rôle important dans ravie de nos concitoyens mais qu’est ce que l’Europe ? on observe une fracture entre nos gouvernements et l’Europe alors que nos politiques sont associés au rescision prise par l’Europe . alors qu’a Bruxelles il y a des ministre , des président de la république , des députés … qui y sièges . l’idée véhiculée est celle que l’Europe est éloignée des citoyens , mais il y'a des décision prises au parlement qui incluent le droit interne. Très souvent on nationalise le succès européen et on communautarise les échec de cet fait cela donne une image négative de l’Europe et donc de Bruxelles.Beaucoup de chose sont faite par l’UE mais les gens l’ignorent ( ex: 14 jours de rétractation : directive européenne; étiquetage vente; Erasmus; LMD …) répercussion sur notre économie (ex: difficulté en grec) nos économies sont plus liés et droit interne notre domaine juridique et économique sont donc liée a l’Europe

Principe de Primauté : l’idée que le droit européen doit primer sur le droit national . aucune règle de droit national ne peut être contraire a une règle de droit européen. beaucoup de conséquence : aucun juriste ne peut ignorer les regèles européenne car elle conditionne les règles national elle sont importante car notre droit national ne peut exister que dans le cadre de ce qu est reconnue dans le droit européen (un texte français peut être écarté par un texte européen car il est en contradiction avec un texte européen sur le principe de primauté)  aujourd’hui l’Europe est vraiment une réalité il faut donc ce faire une opinion dessus sur le sujet en comprenant les enjeux…

Comment ces structures européenne ont-elles vu le jour et quelle sont les différentes étapes de la construction européenne ?

l’idée européenne n’est pas quelque chose de récent. de nombreux chercheur se sont intéressé a la construction de liens entre les état pour favoriser la paix entre les peuples .l’unité a été souvent perçu comme une utopie pendant de siècle c’est surtout au 19 siècle que cette idée a immerge comme un souhait politique: courant de pense = le concert européen -> née a la fin de l’empire napoléonien on a essayer de penser une structure afin d’amené a rapprocher les peuple c’est ce que Victor Hugo a appelé les « état unis d’Europe » mais c’est aussi le moment(19e ) qu’apparaît le terme de nation ainsi que le terme de nationalisme il y a eu de nombreux écrit .. pour l’Europe mais cela n’a pas résister aux nationalisme ( 2 guerre mondiale) et au idéologie.

l’apothéose des nationaliste se caractérise par les 2 guerre mondiale . l’Europe est en difficulté financière et économique  en 1945. difficulté pour se réunir  avec des anciens ennemis et l’Europe est coupe en 2  a cause de Yalta et des idéologies différentes. cette division rend impossible la mise en place d’institution commune a l’échelle de l’Europe. puis la guerre froide qui a exacerbé les antagonismes; dans chaque bloc volonté d’union mais a l’intérieur du bloc. apparition d’organisation européenne mais a l’intérieur de chaque bloc ( alliance atlantique et union de l’Europe occidentale ) elle vont donc avoir une vocation essentiellement militaire.l’autre objectif a l’intérieur du bloc de l’ouest: l’idée de contenir la menace allemande ( Allemagne divise est ouest ) l’idée a été d’intégrer l’Allemagne dans les structures internationale pour pouvoir contenir la menace de revanche. Les EUA vont jouer un rôle très important a travers le plan Marchal ( plan d’aide financière pour la reconstruction de l’Europe de l’ouest ) va avoir des répercutions juridique internationale car il faut organiser une structure; ce plan Marchal va débouché sur une organisation européenne que l’on va appelle « l’organisation européenne de coopération économique » (L’OECE) en avril 1948 -> but : rassembler les pays industrialiser a économie de marché. l’objectif était la concertation dans le but que l’économie fonctionne mieux; les EUA ferait partit de cette organisation. depuis 1961 on parle d’OCDE « organisation de coopération et de développement économique » a ce moment la on va trouver une conjonction politique interessante dans les different état européen a l’ouest. ils sont gouverner par different courants politique favorable a l’idée européenne: les démocrates chrétiens et les socio démocrates ( plutôt centre gauche ) qui ont toujours été très favorable a l’union européenne. après guerre ont vu émerger des mouvement pro-européen dans des états européens. Congrès de la Haye en 1948 ou étaient regroupés les états européens on dit souvent que ce congrès a été la réunion fondatrice de l’Europe car on y trouve l’origine d’une autre organisation très importante et quelque mois plus tard en 49 né le conseil de l’Europe avec le traité de Londres (conseil de l’Europe n’a pas le même objectif que l’UE). il réunit ( le conseil ) l’ensemble des états européen qui sont dote d’un régime démocratique pluraliste, ce qui fait que les pays de l’est ne pouvait pas adhérer, et dans le statut on dit que ce sont des état attaches aux droits de l’homme. l’objectif est donc de défendre les droit de l’homme c’est une  très grande réussite car énorme progression des droits de l’hommes car presque toutes les constitutions des états ont adopté des règles en matière de liberté fondamentale. Conseil compte 47 membres et son siège est a Strasbourg.

        La cour européenne des droit de l’homme ( CEDH) a pour objectif de faire respecter par tout les états du conseil de l’Europe la convention européen de sauvegarde des droits de l’homme et des liberté fondamentale datant du 3 septembre 1950. cette convention va avoir une influence très importante dans le droit interne et la jurisprudence. elle s’impose comme une juridiction de référence.

        Toutes ces organisations ont en commun que juridiquement on peut les qualifier d’organisation internationales et qu’elles sont en général régionales car elles ont pour champs géographique l’Europe de l’ouest. Elle ont donc toute des caractéristique communes qui son parfoi les faiblesses de ces structures. Généralement pour prendre une décision il faut arriver a l’humanité des Etats, ce qui donne lieu a des négociations qui souvent s’éternisent. dans ces organisation ce sont les gouvernement qui vont jouer un rôle central , ce sont eux qui vont négocier car il n’y a pas vraiment de véritable parlement on se retrouve dans des sphère plus restreintes ou les gouvernement négocie entre eux.

...