Institution Européenne

        DROIT EUROPÉEN         sur

INSTITUTION INTERNATIONAL EUROPÉEN

Pourquoi on fait cette matière ? 

L’internationale est accessible à tous maintenant. Car pendant très longtemps le

moyen de communication faisait qu' un individu pouvait se projeter en dehors de sa communauté. Il existait bien des relations entre les empires et il y avait des échanges commerciaux mais c’était quelque chef militaire religieux qui s’en occupait et quelque commerçant aventurier qui se sentait prêt à braver mais c’était très peu de monde qui allait loin de chez eux. Ça remonte à l' antiquité grecque mais elle était très rustique, elle tournait surtout autour de la guerre et du commerce. Au 20e s rupture profonde parce qu’il y a une internationalisation de masse qui va se développer.

Qu'est ce qui a provoqué cette rupture ? 

Il y a eu plusieurs événements politiques comme la chute de l'union soviétique qui va accélérer la mondialisation, cette chute va aussi donner un nouveau visage à la construction de l'union européenne. Les tensions politiques quand elle diminue vont laisser place à une multiplication des échanges entre le monde, le monde va s'ouvrir très vite. Mais également à cause des éléments techniques, c’est celui qui va aider le développement des échanges. Il a une démocratisation des moyen d’échanges, l’aviation quand elle est née c’était affaire de quelque personne très riches, maintenant se déplacer est devenu plus facile et plus accessible et il ya aussi l’internet qui a produit un diminution qui nous permet beaucoup plus facilement ce projet en temps réel à des kilomètre de chez nous certain appel ça « village planétaire ».

Nécessairement plus on a fuit plus il faut de la régulation d’augmentation, il y a une augmentation des institutions européennes. On a ressenti le besoin d’éviter la guerre pour ça il fallait organiser une concertation entre les états, donc après la seconde guerre mondial on a créé l’ONU on peut également dire aussi au nom de cela pris on crée les premiers communauté européenne. On a besoin de cette matière car elle fait partie de la vie juridique des règles de droit, on ne peut plus lier leur existence. Ça fait super longtemps que le droit est plus un fait national mais un fait international. Le droit français est très influencé par le droit international européen. Pour de multiples raisons, les échelons nationaux sont capitale dans la formation de droit.

Comment ont fait pour réguler toutes ces activités qui ce passe au de la de l’état ? Par exemple les pandémie crise sanitaire ou encore l’environnement

Comment vont-ils les étudier ? Il faut tenir compte de la diversité de l’institution internationale mais comprendre les besoins globaux. Les trait communs entre les institutions, l’environnement dans lequel les institutions prennent place, c'est quoi l’Europe. Comprendre ça comme un phénomène général. 

INTRODUCTION

I : LA DÉFINITION DE L’INSTITUTION

A : TENTATIVE DE DÉFINITION GÉNÉRALE 

Le sens courant institution renvoie à une organisation humaine régis par un statut et dont les membres sont soumis à une autorité commune.

• Institution organe : organisme dans lequel le statut et le fonctionnement sont régis par le droit. On a le parlement mais aussi on peut y mettre la famille
• Institution mécanisme : Faisceaux de règle qui régit certaine institution organe ou une situation juridique donnée. Ex: le mariage est une institution tout comme le droit de dissolution.

B : PRÉSENTATION DE LA THÉORIE DE L’INSTITUTION SELON HAURIOU

Hauriou —-> Il a contribué a posé les fondements du droit public contemporain.

En tant que juriste, Hauriou a souhaité tisser des liens entre le droit et la sociologie, et donc lorsqu’il thermie institution il va concevoir le droit comme lié à la sociologie. Ça lui permet de regarder l'institution comme une création humaine qui part d'une volonté de nature politique «l’idée de pouvoir ». Il observe que l'institution est une forme sociale établie dans la durée et il observe également que l’institution est destinée à maintenir une cohésion dans le temps et ceci tout en étant une expression du pouvoir. Pour lui on peut avoir un pouvoir organisé avant que l’état existe donc avant la personnalisation juridique. Pour lui la puissance ne s’oppose pas au consentement et il considère que l’institution se crée au croisement de la puissance et du consentement. Tout cela va permettre d'organiser un groupe organisé grâce à l'idée d’institution. Contrairement à une certaine idée reçu il n'a pas seulement voulu décrire le fonctionnement de l’état même si l’état est un institution particulière, l’état est un de exemple qu’il va prendre; mais sa tuerie va comprendre la formation de l’état ce qu’il la précéder et qui fait que l’état existe aujourd’hui ; c’est une théorie générale.

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