Histoire des institutions françaises

L’HISTOIRE DES INSTITUTIONS

Bibliographie :

• Précis Dalloz Histoire des institutions publiques et des faits sociaux (TIMBAL/CASTALDO)

• Dalloz introduction historique au droit (CASTALDO)

• L’introduction à l’histoire des institutions françaises (BRUGUIÈRE/GILLES/SICARD)

PARTIE I : LA GAULE ROMAINE

Fondation de Rome par Romulus selon la tradition : 753 av JC. A l’origine, Rome est organisé sous la forme d’une monarchie, elle va être éliminée vers 509 av JC, et s’organise désormais en République. Dans cette république il y a :

• Deux consuls : le pouvoir exécutif

• Des assemblées populaires (comices) : elles votent les lois

• Le Sénat : à l’époque peu nombreux, des assemblées permanentes, c’est une assemblée très aristocratique. Il a le pouvoir de donner son avis sur les textes des assemblées populaires et a le droit de véto. C’est ce sénat qui dirige, il est chargé de la diplomatie, il gère les finances de l’Etat, les travaux publics.

C’est sous cette forme de la République que Rome va conquérir progressivement de très très vastes territoires, le problème est que lorsque ces territoires vont devenir immense, le système va apparaître inadapté. En 27 av JC va être instauré l’Empire avec à la tête le Princeps. Celui qui fonde ce système est Octave Auguste. Les historiens la divisent en deux parties :

• Le Haut Empire : 1e et 2e siècle après JC

• Le Bas Empire : 3e et 5e siècle après JC

Cet Empire Romain va prendre fin au Ve siècle : en 476 en Occident. L’Empire continue sa vie en Orient jusqu’à la chute de Constantinople en 1403.

INTRODUCTION :

Phase I : Vers 125 av JC, une cité continue à faire parler d’elle : la cité de Marseille (fondée vers 600 av JC par des colons grecs venus de Turquie) se sent menacée par ses voisins Celtes et donc va faire appelle à Rome qui est sont allié, elle demande l’aide militaire de Rome. Une fois installées, les légions romaines vont petit à petit occuper toute une zone qu’on appelle la Provincia ou Gaule Narbonnaise. C’est la Gaule Méditerranéenne avec une avancée vers la ville de Toulouse. Cette Gaule Narbonnaise va être aussi la zone la plus profondément Romanisé.

Phase II : La conquête est due à Jules César. Il a des fonctions administratives, et devient proconsul de la Gaule Narbonnaise. César qui a des ambitions, juge indispensable pour réaliser ces ambitions d’acquérir la gloire militaire et de forger une armée qui lui soit dévouée. Il va donc intervenir dans les guerres, dans une querelle incessante qui oppose les peuples Gaulois, il triomphe d’une coalition tardive menée par Vercingétorix. Désormais, à partir de 51 la Gaule est sous l’autorité de Rome et est intégrée dans cet ensemble immense qui va de l’Ecosse jusqu’à L’Irak, du Maghreb jusqu’à la Moldavie. Cette intégration va s’accompagner d’un phénomène de Romanisation ; il va y avoir une intégration qui présente différents aspects : c’est d’abord un fait militaire, c’est également un fait administratif, un phénomène de diffusion du mode de vie romain. Autrement dit, il va y avoir un alignement progressif des comportements des vaincus (Gaulois) sur les habitudes romaines. Il s’agit là d’une forme réussie de colonisation qui traduit le prestige des vainqueurs au près de sociétés moins solides. Cette Romanisation très progressive revêt trois aspects :

• Institutionnels : Existence d’une administration romaine qui va se superposer aux formes traditionnelles d’organisation des peuples vaincus. L’administration romaine respecte les particularismes locaux, mais cette administration va être un élément d’unification progressive en raison de la diffusion partout de mêmes règles et plus tard de même droit.

Ex : gestion municipale ; elle va être copiée sur les formes de gestion des villes d’Italie.

L’armée est un facteur essentiel de romanisation par sa seule présence ; en effet, les soldats diffusent leurs langue, leur mode de vie, leurs techniques dans les provinces conquises. L’armée est importante par son recrutement ; les soldats d’origine provinciale vont alignés leurs comportements sur celui de leurs camarades Romains ou Italiens au court d’un service militaire qui dure 20 ans. Cette armée est un moyen courant et privilégié d’accès à la citoyenneté romaine. En effet les soldats d’origine provinciale qui ne sont pas citoyens romains au moment dans leur entrée dans l’armée le deviennent automatiquement à la fin de leur service militaire. Or, les provinciaux vont être de plus en plus nombreux dans l’armée romaine et ils servent soit comme soldat soit comme officier.

• Economique : Les économies locales des régions conquises qui étaient jusque là plus ou moins isolés vont être intégrés progressivement dans un très vaste ensemble économique : le monde romain. Ce mode romain (60 millions d’habitants) constitue une sorte de communauté économique qui unie dans un même ensemble des régions dont les productions sont très diverses mais complémentaires. L’administration romaine a la sagesse, l’intelligence d’imposer des taxes très faibles sur la circulation des marchandises, ce qui incite les échanges d’un bout à l’autre de l’Empire. La situation de paix facilite le développement d’une économie fondée sur les relations pacifiques, en effet, pendant 2 siècles (1e et 2e siècle après JC) règne la Pax Romana. L’administration romaine développe toute l’infrastructure des communications : création de port maritime, fluviaux, également cette romanisation est inséparable de la construction des voies romaines, qui vont relier toutes les villes importantes de l’Empire. Ces voies ont étés crées pour des motifs stratégiques, c’est à dire pour faciliter le déplacement des troupes, mais ensuite, elles vont être aussi utilisées par les commerçants.

• Culturel : Diffusion de la langue latine au moins dans la partie occidentale de l’Empire. Les dialectes locaux restent en usage dans la masse de la population, mais toute la bonne société parle le latin. L’adoption des usages romains concernent le mode de vie ; costumes, mobilier, habitat. Partout dans l’Empire, les villes se multiplient, se peuplent de plus en plus

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