Histoire des institutions de l'ancienne France - Résumé

Histoire des institutions de l’ancienne France

Plan

Chapitre préliminaire : D’un roi fort à un roi de droit

• Clovis 496 : Baptême, facteur de force → facteur spirituel

1§- L’implantation des Mérovingiens

• Arrivée des Francs dans le royaume. Adaptation de ces derniers : vecteur de la langue | vecteur de l’Eglise
• L’ordre sacerdotal → symbole de la monarchie et du sacre (représentants)
• Glorieux récits sur Clovis (Grégoire de Tours, Etienne Forcadel 1579 guérison)
• Conception du roi chrétien : oriflamme, lys, colombe, guérison
• Pouvoir de Clovis : bannum (commandement) et mundium (protection)
• Succession loi salique → division du royaume entre héritiers mâles → royaume affaiblit (guerre fratricide)
• Charles Martel maire du palais, Poitier 732 → concurrence des rois de France

2 § La consolidation de la royauté, les Carolingiens

• Sous Louis le Pieux, l’ordinatio imperi de 817 prévoit le droit d’ainesse, les frères sont dédommagés de quelques terres. Echouera (révolte)
• 822, seconde crise → 843 traité de Verdun, division du territoire
• 888 – 898 alternance Carolingien / Robertien
• 751 sacre Pépin le Bref, onction avec de l’huile → symbole esprit Saint
• Féodalité, lien vassalique
• Surnom des rois, dits faibles, fin des Carolingiens → Hugues Capet 987

3 § La reconstruction des premiers Capétiens

• Hugues Capet 987 sacre
• Miracle capétien (masculinité) + prospérité du aux richesses IdF → autorité C

4§ L’aboutissement de la dynastie Capétienne

• Royaume plus juridique. Notion de couronne et de hiérarchie
• Crise → réforme → lois constitutionnelles

Partie 1 : L’émergence de règles constitutionnelles

• Organisent la monarchie

Chapitre 1 : L’organisation de la monarchie, les lois fondamentales

• Adaptation aux situations politiques → naissance des lois fondamentales
• Volonté d’éviter les situations de crise
• Coutumes qui deviennent contraignantes lors d’épisode marquant

Section 1 : Le contenu des lois fondamentales

1§ Les règles de dévolution de la couronne

A- La règle de l’hérédité et de la primogéniture

• L’ainé est le futur roi. Dès lors on connait le futur roi avant même la fin du premier
• Constance d’Arles souhaite avantager son dernier fils → Henri 1er le fils ainé va s’imposer → consécration de la primogéniture. Succession de Robert le Pieux - 1027

B- La loi de masculinité

1- L’exclusion des femmes

• Philippes IV le Bel meurt en 1314
• Louis X, l’aîné, règne court : il laisse sa fille Jeanne et sa femme Clémence, son fils meurt rapidement
• Philippes V comte de Poitier, régent. Comme le fils de Clémence et Louis meurt il va vite se faire sacrer. Février 1317 : texte d’exclusion des femmes + corolaire d’exclusion des hommes par les femmes. Il meurt en 1322 et n’a que des filles.
• Charles IV meurt ensuite
• Edouard III, roi d’Angleterre souhaite accéder au trône de France (fils d’Isabelle). Guerre de 100 ans. Il renonce en 1360 par le traité de Brétigny
• Pour écarter Edouard III du trône les légistes partent du principe « qu’on ne donne pas ce qu’on ne possède pas » qui émane du droit romain → exclusion des fils des femmes (Delegata potestas non potest delegari)

C- Le principe de catholicisme

1- Les évènements

A la mort d’Henri III (XVIe siècle) on cherche son successeur. On a le choix entre Henri de Navarre (le plus légitime par les liens du sang mais il est protestant) et Claire Isabelle (fille du roi d’Espagne). L’arrêt Lemaistre le 28 juin 1593 refuse de hiérarchiser les principes ou de revenir sur l’un ou l’autre d’entre eux. En 1593 Henri de Navarre accepte de se convertir « Paris vaut bien une messe ».

2§ Les règles de conservation de la couronne

A- Principe de l’indisponibilité de la couronne

• Le roi ne peut disposer librement de la couronne. Charles VI souhaite adopter Henri V (roi d’Angleterre) pour en faire en plus le roi de France aux dépens de Charles VII son propre fils. Traité (honteux) de Troie en 1420. Jean de Terre Vermeil s’opposera à cela démontrant que le roi ne peut déroger aux règles de l’hérédité, qu’il en est obligé et que le roi ne peut disposer librement de la couronne car elle ne lui appartient pas. Au final ça se règle par la guerre, Jeanne d’Arc. Charles VII roi en 1429.

2- Les conséquences

• un roi en titre ne peut pas déshériter son successeur
• l’abdication est prohibée (François 1er ne peut pas abdiquer)
• la renonciation (moins violente que l’abdication)
• la prohibition des légitimations. Louis XIV souhaitait légitimer ses fils bâtards, le Parlement de Paris en 1717 révoquera cette légitimation

B- Principe de continuité

1- Le principe

• A aucun moment la royauté n’est suspendue
• Point de vue du sacre
• « Le roi est mort vive le roi » (maxime), confirmée 2 ordonnances d’août et octobre 1374 le roi en exercice et le successeur sont la même personne.

2- Les conséquences

• Le roi mineur est assisté et par l’ordonnance de Vincennes d’octobre 1374 il est roi à 14 ans.

C- Principe d’inaliénabilité

1- Le principe

• Le roi ne peut aliéner la couronne et son domaine
• 1358 une ordonnance est prise en ce sens pour révoquer toute aliénation qui aurait été révoqué par un roi antérieur. Lors du sacre : serment du roi à un engagement à garantir la conservation des droits de la couronne. Le roi est alors un usufruitier

2- Les exceptions

• Donation aux Eglises
• L’apanage, bien domanial remis au(x) cadet(s)
• L’engagement, si le roi a besoin d’argent : guerre, prêt immédiat, il peut rembourser à tout moment. Dépenses lourdes
• A la mort du roi tout revient au domaine royal

Section 2 : La nature de ces lois et leurs valeurs

1§ Le régime coutumier des lois fondamentales

• Temps et répétitivité
• Lois préexistantes (coutumes) mais pas encore reconnu, un évènement les consacrent
• Contraignantes
• Souples

2§ La force impérative des lois du royaume

• Constitution ? Oui : normes supérieures. Non : elles ne sont pas écrites dans un texte unique même si certaines sont consacrées par des ordonnances
• Article 16 DDHC 1789 garantie des droits assurée + séparation déterminée
• Bodin : « le roi ne peut y déroger »
• N’organisent pas les institutions (Parlement)

Chapitre 2 : L’exercice de la monarchie le statut royal

Section 1 : Le caractère sacré du roi par le sacre

1§ Le sens du sacre

• Le sacre contribue à assoir la légitimité du roi et à indiquer la nature de son pouvoir
• Elu de Dieu
• 3 temps du sacre : le serment, l’onction, couronnement
• Sacre =/= Sacrement (7, ex baptême)

Section 2 : La souveraineté et la couronne

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