Elements caractéristiques de l'Etat

I) - Définition de l'Etat :

Pour que soit Droit Constitutionnel il faut qu'il y est un pouvoir politique organisé.

Dans la plupart des pays modernes, l'Etat est le cadre de ce pouvoir politique, il est dans certaines manières,

l'institutionnalisation, la concrétisation politique. Il est le cadre à l'intérieur duquel naissent, et se développent des

règles constitutionnelles et ont peut observer qu'ils sont de plus en plus nombreux dans le monde, dans la société

Internationale.

Alors qu'il y avait 51 Etats à la création de L'ONU en 1945, et bien ces états sont à l'heure actuelle 192, avec

notamment la création de la République du Monte-negro qui est le dernier membre avec la division de la Serbie.

Cet Etat est une forme Historique, Contingente qui correspond à un certain degré de civilisation et de

développement.

Cet Etat Romain d'origine Romaine s'est en partie effondré au moment des invasions et malgré des personnages tel

que Charlemagne qui a essayé de refaire vivre le Saint Empire Romain Germanique. Cet état au sens moderne

toujours, à ressusciter au moment de la renaissance et au XVIe et XVIIe siècle.

"D'après Karl Marx, L'Etat était voué à disparaitre au profit d'une société à la fois sans classes mais aussi sans

pouvoirs politiques et donc sans Etat. Car selon la théorie Marxiste l'Etat est vraiment le symbole de l'expression de

la domination d'une classe sur une autre"

"Et dans une société sans classe, il devrait y avoir selon la théorie Marxiste d'Etat !"

• Etymologiquement, le mot Etat vient du latin "stare" qui signifie "se tenir

debout". La première signification correspond à une manière d'être, l'apparence

d'un être ou d'une situation. Comme dans l'exemple : L'état de mes finances est calamiteuse.

• La deuxième signification défini une manière d'être mais en plus avec un statut juridique particulier,

et on sait donc que les états généraux qui réunissaient les différentes parties de la société au sein d'une

assemblée qui devait conseiller le Roi, ces états généraux regroupaient notamment se qu'on appelle le

"Tiers Etat" qui désignait un ensemble de personne qui n'étaient ni noble, ni membre du clergé.

• La troisième signification du mot Etat, c'est donc la manifestation du pouvoir politique, et ils

désignent ceux qui exercent le pouvoir politique et il s'écrit généralement avec un "E" majuscule.

Ex : Chef de l'Etat, Représentant de l'Etat (Pr Rep)...

Les Etats modernes, ont coupé le lien entre La personne (l'incarnation) et le pouvoir politique, ainsi l'Etat est

devenu quelque chose de plus abstrait, car il n'y a plus d'identification physique ou matériel.

Cet état se défini par des éléments qui sont au nombre de trois (3) :

1) La réunion d'un territoire :

Le territoire est donc un élément matériel, la partie de l'espace géographique qui appartient à l'Etat, qui relève de cet

Etat.

C'est l'espace sur lequel l'autorité politique va exercer son pouvoir et un Etat sans territoire, est il précisément un

Etat ?

Ex: L'autorité Palestinienne n'est pas un état; gouvernement en exil après guerre.

Ce territoire peut être composé de plusieurs unités, avec parfois des solutions de continuité.

Il y a entre deux parties d'un même Etat un territoire qui n'appartient pas à cette Etat qui vient rompre cette

continuité. C'est le cas des Archipel, de le France contemporaine avec les départements d'outre mer et les

collectivités d'outre mer. Le cas des USA avec l'état de L'Alaska et l'ile d'Hawaii.

Cette discontinuité peut parfois conduire à l'éclatement de l'Etat. -

ex: des deux pâties du Pakistan (Pakistan occidentale et l'orientale séparés pas 1500km). Cependant certains états

sont enclavés avec un état étranger. (st marin, le vatican)

La taille géographique importe assez peu, dans la définition du moins.

a) La Composition du Territoire :

- (Terre) Il existe des petits états qu'on appelle dans le Droit International des "micros états" (st-marin, Vatican,

Monaco, Lichtenstein). Et puis il existe

des Etats gigantesques, tel que le Canada, la Russie ou la Chine.

Face au danger de revendication territorial, qui dans l'histoire comme dans le présent sont des causes fréquentes de

guerre. Chacun des états protagoniste réclamant en quelques sortes la main mise sur tel ou tel territoire. Face à ses

dangers, est parfois proclamé le principe de l'intangibilité du territoire, ce qui a conséquence en droit d'interdire de

consentir à des abandons de territoires.

Le territoire sur le plan juridique ne s'arrête pas simplement à la surface terrestre, mais elle comprend aussi le sous

sol,

...