EMC Citoyenneté Européenne

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Clarisse

L'idée de citoyenneté européenne

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«Un jour viendra où […] vous vous fondrez étroitement dans une unité supérieure, et vous constituerez la fraternité Européenne. » V. Hugo 1849 : Extrait du discours du congrès de la paix.

Sommaire

Introduction…………………………………………………………………………………………………………………………...p3

L’idée de la citoyenneté européenne………………………………………………………………………………….p4-5

Enjeux et débats……………………………………………………………………………………………………………………p6-7

Bibliographie……………………………………………………………………………………………………………………………p8

Introduction :

Un citoyen dispose de droits et de devoirs dans la vie politique de son pays. Il peut être élu à des fonctions politiques.

Les origines de la citoyenneté, remonte au temps de la Grèce Antique. En effet à l’époque le citoyen était un homme libre qui s'opposait aux femmes, enfants, étrangers et aux esclaves.

Aujourd'hui, un citoyen est un homme ou une femme majeur, qui s'oppose aux étrangers et aux enfants.

L'Union européenne ou UE est le regroupement de certains pays européens désireux de s'unir volontairement sur les plans économique, monétaire et politique. En 1992, après le traité de Maastricht, l'Union européenne a pris la suite de la Communauté économique Européenne qui avait été créée en 1957.

Les citoyens des pays formant l'union européenne, en plus de leur citoyenneté national dispose de la citoyenneté européenne. Ils peuvent se présenter et être élu dans n'importe quel pays de l'Union Européenne, aux élections municipales et bien-sûr européenne.

Tout d'abord nous présenterons l'idée de la citoyenneté européenne, en la définissant, en exposant son origine et mettant en relief ses différences avec la nationalité. Puis Nous parlerons des enjeux et débats liés à cette citoyenneté européenne et nous étudierons le point de vue de trois pays différents.

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I. L'idée de citoyenneté européenne.

Nous possédons la citoyenneté européenne si et seulement si, nous possédons la nationalité d'un État membre de l'union européenne, comme nous l'indique le traité de Maastricht de 1992. "Est citoyen de l’Union toute personne ayant la nationalité d’un État membre". C'est à dire qu'un citoyen français par exemple, possède aussi la citoyenneté européenne.

Ils existent cependant des différences entre la citoyenneté et la nationalité.

La nationalité est lié à l'identité d'une personne dans un État, alors que la citoyenneté est lié aux droits et aux devoirs politique dans le pays. Avoir la nationalité française par exemple ne veut pas forcément dire être citoyen français.

Le traité de Maastricht de 1992, est le premier traité à faire part de texte sur la citoyenneté européenne. Des nouveaux textes dans de nouveaux traités viennent s'ajouter à cela, comme dans celui d'Amsterdam en 1997, celui de Nice en 2001, et celui de Lisbonne en 2007. Mais les questions sur la nationalité européenne se sont posés bien avant ces textes. En effet Victor Hugo, lui même, avait écrit à ce sujet notamment dans son discours au Congrès de la paix en 1849, et les premières bases ont été posé à ce sujet en 1974 au Sommet de Paris.

La cioyenneté européenne a pour but de rapprocher l’union européenne de ses citoyens. Toutefois, un tiers seulement des Européens s’estiment bien informés sur leurs droits. Les citoyens sont nombreux à penser que leur

sentiment de citoyenneté européenne se renforcerait plus grâce à des aspects pratiques liés à leur vie quotidienne.

La citoyenneté européenne donne, outre le droit à la non-discrimination, un certain nombre de droits spécifiques. L'Union établit ces droits à travers divers actes législatifs.

Parmi les droits des citoyens européens figurent, en

particulier, les droits:

• De se déplacer et de résider librement, à certaines conditions, sur le territoire des États membres
• De voter et d'être éligible aux élections du Parlement européen et aux élections municipales dans l'État membre de résidence.
• De bénéficier de la protection des autorités diplomatiques et consulaires.
• D'adresser des pétitions au Parlement européen et de s'adresser aux institutions de l'Union et de recevoir une réponse dans l'une des langues officielles de celle-ci
• D'accéder aux documents du Parlement européen, du Conseil et de la Commission
• De demander directement à la Commission de proposer une législation

La citoyenneté européenne n'impose pas jusqu'à présent de devoirs aux

citoyens de l'Union. Cependant l’UE tente d’agir avec notamment :

Le Programme de Stockholm qui accorde au citoyen une place centrale au sein des politiques européennes en matière de liberté, de sécurité et de justice et souligne que «la citoyenneté européenne doit devenir

une réalité tangible». Son action vise à construire une «Europe des citoyens»

Tous les trois ans, la Commission élabore, un rapport sur l’état de la mise en œuvre des droits des citoyens de l’Union. Depuis 2010, des

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